À propos de la propriété intellectuelle Formation en propriété intellectuelle Respect de la propriété intellectuelle Sensibilisation à la propriété intellectuelle La propriété intellectuelle pour… Propriété intellectuelle et… Propriété intellectuelle et… Information relative aux brevets et à la technologie Information en matière de marques Information en matière de dessins et modèles industriels Information en matière d’indications géographiques Information en matière de protection des obtentions végétales (UPOV) Lois, traités et jugements dans le domaine de la propriété intellectuelle Ressources relatives à la propriété intellectuelle Rapports sur la propriété intellectuelle Protection des brevets Protection des marques Protection des dessins et modèles industriels Protection des indications géographiques Protection des obtentions végétales (UPOV) Règlement extrajudiciaire des litiges Solutions opérationnelles à l’intention des offices de propriété intellectuelle Paiement de services de propriété intellectuelle Décisions et négociations Coopération en matière de développement Appui à l’innovation Partenariats public-privé Outils et services en matière d’intelligence artificielle L’Organisation Travailler avec nous Responsabilité Brevets Marques Dessins et modèles industriels Indications géographiques Droit d’auteur Secrets d’affaires Académie de l’OMPI Ateliers et séminaires Application des droits de propriété intellectuelle WIPO ALERT Sensibilisation Journée mondiale de la propriété intellectuelle Magazine de l’OMPI Études de cas et exemples de réussite Actualités dans le domaine de la propriété intellectuelle Prix de l’OMPI Entreprises Universités Peuples autochtones Instances judiciaires Ressources génétiques, savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles Économie Égalité des genres Santé mondiale Changement climatique Politique en matière de concurrence Objectifs de développement durable Technologies de pointe Applications mobiles Sport Tourisme PATENTSCOPE Analyse de brevets Classification internationale des brevets Programme ARDI – Recherche pour l’innovation Programme ASPI – Information spécialisée en matière de brevets Base de données mondiale sur les marques Madrid Monitor Base de données Article 6ter Express Classification de Nice Classification de Vienne Base de données mondiale sur les dessins et modèles Bulletin des dessins et modèles internationaux Base de données Hague Express Classification de Locarno Base de données Lisbon Express Base de données mondiale sur les marques relative aux indications géographiques Base de données PLUTO sur les variétés végétales Base de données GENIE Traités administrés par l’OMPI WIPO Lex – lois, traités et jugements en matière de propriété intellectuelle Normes de l’OMPI Statistiques de propriété intellectuelle WIPO Pearl (Terminologie) Publications de l’OMPI Profils nationaux Centre de connaissances de l’OMPI Série de rapports de l’OMPI consacrés aux tendances technologiques Indice mondial de l’innovation Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde PCT – Le système international des brevets ePCT Budapest – Le système international de dépôt des micro-organismes Madrid – Le système international des marques eMadrid Article 6ter (armoiries, drapeaux, emblèmes nationaux) La Haye – Le système international des dessins et modèles industriels eHague Lisbonne – Le système d’enregistrement international des indications géographiques eLisbon UPOV PRISMA UPOV e-PVP Administration UPOV e-PVP DUS Exchange Médiation Arbitrage Procédure d’expertise Litiges relatifs aux noms de domaine Accès centralisé aux résultats de la recherche et de l’examen (WIPO CASE) Service d’accès numérique aux documents de priorité (DAS) WIPO Pay Compte courant auprès de l’OMPI Assemblées de l’OMPI Comités permanents Calendrier des réunions WIPO Webcast Documents officiels de l’OMPI Plan d’action de l’OMPI pour le développement Assistance technique Institutions de formation en matière de propriété intellectuelle Mesures d’appui concernant la COVID-19 Stratégies nationales de propriété intellectuelle Assistance en matière d’élaboration des politiques et de formulation de la législation Pôle de coopération Centres d’appui à la technologie et à l’innovation (CATI) Transfert de technologie Programme d’aide aux inventeurs WIPO GREEN Initiative PAT-INFORMED de l’OMPI Consortium pour des livres accessibles L’OMPI pour les créateurs WIPO Translate Speech-to-Text Assistant de classification États membres Observateurs Directeur général Activités par unité administrative Bureaux extérieurs Avis de vacance d’emploi Achats Résultats et budget Rapports financiers Audit et supervision
Arabic English Spanish French Russian Chinese
Lois Traités Jugements Recherche par ressort juridique

Zambie

(84 textes)

Retour

Tout rétablir
Filtrer par
Sélectionner une collection (2)
Lois
Traités
Jugements
Sujet
Brevets (Inventions)
Concurrence
Dessins et modèles industriels
Divers
Droit d'auteur
Expressions culturelles traditionnelles
Indications géographiques
Information non divulguée (Secrets commerciaux)
Marques
Mise en application des droits
Modèles d'utilité
Noms commerciaux
Organe de réglementation de la PI
Propriété industrielle
Protection des obtentions végétales
Ressources génétiques
Règlement extrajudiciaire de litiges (ADR)
Savoirs traditionnels
Schémas de configuration de circuits intégrés
Transfert de technologie
Type de texte (Lois)
Constitution/Loi générale
Principales lois de propriété intellectuelle
Textes règlementaires
Lois en rapport avec la propriété intellectuelle
Littérature juridique en matière de PI
Type de traité
Traités administrés par l'OMPI
Traités multilatéraux concernant la PI
Traités régionaux d’intégration économique
Traités régionaux liés à la PI

Constitution/Loi générale (1 texte)

Type de texte Titre Version Dates Sujet
Constitution/Loi générale
2016
Modifié jusqu’à :
5 janvier 2016
Entrée en vigueur :
30 août 1991
Promulgué :
30 août 1991
Adopté/e :
24 août 1991
Divers

Lois/Règlements (31 textes)

Type de texte Titre Version Dates Sujet
Principales lois de propriété intellectuelle
2023
Accepté :
22 décembre 2023
Marques
Indications géographiques
Principales lois de propriété intellectuelle
2016
Accepté :
6 juin 2016
Savoirs traditionnels
Ressources génétiques
Expressions culturelles traditionnelles
Principales lois de propriété intellectuelle
2016
Accepté :
6 juin 2016
Dessins et modèles industriels
Principales lois de propriété intellectuelle
2016
Accepté :
5 avril 2016
Schémas de configuration de circuits intégrés
Principales lois de propriété intellectuelle
2016
Accepté :
27 décembre 2016
Brevets (Inventions)
Modèles d'utilité
Principales lois de propriété intellectuelle
2007
Accepté :
30 août 2007
Protection des obtentions végétales
Principales lois de propriété intellectuelle
1994
Lancé :
31 décembre 1994
Droit d'auteur
Textes règlementaires
1995
Émis :
1 janvier 1958
Dessins et modèles industriels
Textes règlementaires
1994
Émis :
1 janvier 1931
Noms commerciaux
Information non divulguée (Secrets commerciaux)
Textes règlementaires
1994
Émis :
1 janvier 1957
Brevets (Inventions)
Textes règlementaires
1994
Émis :
1 janvier 1958
Dessins et modèles industriels
Organe de réglementation de la PI
Textes règlementaires
1994
Adopté/e :
1 janvier 1957
Marques
Organe de réglementation de la PI
Textes règlementaires
1994
Entrée en vigueur :
1 janvier 1959
Émis :
1 janvier 1959
Marques
Noms commerciaux
Organe de réglementation de la PI
Textes règlementaires
1990
Adopté/e :
22 octobre 1990
Marques
Mise en application des droits
Organe de réglementation de la PI
Textes règlementaires
1990
Adopté/e :
22 octobre 1990
Dessins et modèles industriels
Organe de réglementation de la PI
Textes règlementaires
1984
Adopté/e :
16 janvier 1984
Dessins et modèles industriels
Textes règlementaires
1984
Adopté/e :
1 janvier 1984
Marques
Mise en application des droits
Textes règlementaires
1981
Adopté/e :
18 février 1981
Dessins et modèles industriels
Textes règlementaires
1981
Adopté/e :
18 février 1981
Marques
Textes règlementaires
1968
Adopté/e :
1 janvier 1968
Dessins et modèles industriels
Organe de réglementation de la PI
Textes règlementaires
1968
Accepté :
1 janvier 1968
Marques
Organe de réglementation de la PI
Textes règlementaires
1964
Marques
Indications géographiques
Noms commerciaux
Textes règlementaires
1962
Marques
Indications géographiques
Noms commerciaux
Lois en rapport avec la propriété intellectuelle
2020
Promulgué :
26 octobre 2020
Accepté :
23 octobre 2020
Organe de réglementation de la PI
Lois en rapport avec la propriété intellectuelle
2017
Entrée en vigueur :
20 novembre 2017
Promulgué :
20 novembre 2017
Accepté :
17 novembre 2017
Marques
Divers
Lois en rapport avec la propriété intellectuelle
2013
Entrée en vigueur :
22 mars 2013
Adopté/e :
21 mars 2013
Brevets (Inventions)
Divers
Lois en rapport avec la propriété intellectuelle
2011
Entrée en vigueur :
15 avril 2011
Adopté/e :
12 avril 2011
Noms commerciaux
Organe de réglementation de la PI
Divers
Lois en rapport avec la propriété intellectuelle
1997
Entrée en vigueur :
14 novembre 1997
Promulgué :
14 novembre 1997
Accepté :
11 novembre 1997
Brevets (Inventions)
Divers
Lois en rapport avec la propriété intellectuelle
1994
Promulgué :
1 novembre 1931
Marques
Mise en application des droits
Lois en rapport avec la propriété intellectuelle
1994
Entrée en vigueur :
1 janvier 1958
Marques
Lois en rapport avec la propriété intellectuelle
1994
Modifié jusqu’à :
3 juin 1994
Lancé :
7 mars 1958
Marques

Littérature juridique en matière de PI (4 textes)

Type de texte Titre Version Dates Sujet
Littérature juridique en matière de PI
2020
Publié :
1 juin 2020
Droit d'auteur
Mise en application des droits
Ressources génétiques
Dessins et modèles industriels
Propriété industrielle
Organe de réglementation de la PI
Brevets (Inventions)
Protection des obtentions végétales
Marques
Expressions culturelles traditionnelles
Savoirs traditionnels
Transfert de technologie
Information non divulguée (Secrets commerciaux)
Schémas de configuration de circuits intégrés
Concurrence
Littérature juridique en matière de PI
2010
Droit d'auteur
Ressources génétiques
Savoirs traditionnels
Divers
Propriété industrielle
Littérature juridique en matière de PI
2009
Propriété industrielle
Littérature juridique en matière de PI
1996
Adopté/e :
1 mai 1996
Brevets (Inventions)
Marques
Transfert de technologie
Propriété industrielle

Traités (48 documents)

Titre Institution hôte Date d’adoption (traité) Entrée en vigueur (traité) Signature (partie) Instrument (partie) Entrée en vigueur (partie) Informations supplémentaires
12 décembre 2015
4 novembre 2016
20 septembre 2016
9 décembre 2016
8 janvier 2017
9 août 2010
11 mai 2015
9 août 2010
28 août 2015
28 août 2015
Institution hôte: Nations Unies (ONU)
13 décembre 2006
3 mai 2008
9 mai 2008
1 février 2010
3 mars 2010
20 octobre 2005
18 mars 2007
11 juillet 2023
11 octobre 2023
17 octobre 2003
20 avril 2006
10 mai 2006
10 août 2006
21 mai 2003
27 février 2005
23 mai 2008
21 août 2008
3 novembre 2001
29 juin 2004
4 novembre 2002
13 mars 2006
11 juin 2006
22 mai 2001
17 mai 2004
23 mai 2001
7 juillet 2006
5 octobre 2006
Institution hôte: Union Africaine
11 juillet 2000
26 mai 2001
12 juillet 2000
21 février 2001
26 mai 2001
11 décembre 1997
16 février 2005
5 août 1998
7 juillet 2006
5 octobre 2006
24 août 1996
25 janvier 2000
24 août 1996
3 février 2001
5 mars 2001
Institution hôte: Nations Unies (ONU)
17 juin 1994
26 décembre 1996
15 octobre 1994
19 septembre 1996
26 décembre 1996
15 avril 1994
1 janvier 1995
1 janvier 1995
15 avril 1994
1 janvier 1995
1 janvier 1995
5 novembre 1993
8 décembre 1994
4 août 1994
8 décembre 1994
17 août 1992
30 septembre 1993
17 août 1992
16 avril 1992
30 septembre 1993
9 mai 1992
21 mars 1994
11 juin 1992
28 mai 1993
21 mars 1994
3 juin 1991
12 mai 1994
3 juin 1991
26 octobre 1992
12 mai 1994
27 juin 1989
1 décembre 1995
15 août 2001
15 novembre 2001
Institution hôte: Nations Unies (ONU)
22 mars 1985
22 septembre 1988
24 janvier 1990
24 avril 1990
Institution hôte: Nations Unies (ONU)
10 décembre 1982
16 novembre 1994
10 décembre 1982
7 mars 1983
16 novembre 1994
10 décembre 1982
25 avril 1984
26 février 1986
11 avril 1980
1 janvier 1988
6 juin 1986
1 janvier 1988
8 juin 1977
7 décembre 1978
4 mai 1995
4 novembre 1995
8 juin 1977
7 décembre 1978
4 mai 1995
4 novembre 1995
9 décembre 1976
15 février 1978
15 février 1978
5 juillet 1976
19 septembre 1990
6 juin 1986
19 septembre 1990
6 juin 1975
12 février 1976
12 décembre 1975
12 février 1976
16 novembre 1972
17 décembre 1975
4 juin 1984
4 septembre 1984
14 novembre 1970
24 avril 1972
21 juin 1985
21 septembre 1985
19 juin 1970
24 janvier 1978
15 août 2001
15 novembre 2001
14 juillet 1967
26 avril 1970
14 février 1977
14 mai 1977
Institution hôte: Nations Unies (ONU)
16 décembre 1966
3 janvier 1976
10 avril 1984
10 août 1984
8 juillet 1965
9 juin 1967
23 décembre 1965
2 décembre 1966
9 juin 1967
10 juin 1958
7 juin 1959
14 mars 2002
12 juin 2002
28 septembre 1954
6 juin 1960
1 novembre 1974
1 novembre 1974
6 décembre 1951
2 octobre 2005
24 juin 1986
2 octobre 2005
22 novembre 1950
21 mai 1952
1 novembre 1974
24 octobre 1964
12 août 1949
21 octobre 1950
19 octobre 1966
19 avril 1967
12 août 1949
21 octobre 1950
19 octobre 1966
19 avril 1967
12 août 1949
21 octobre 1950
19 octobre 1966
19 avril 1967
12 août 1949
21 octobre 1950
19 octobre 1966
19 avril 1967
7 décembre 1944
4 avril 1947
30 octobre 1964
29 novembre 1964
9 septembre 1886
4 décembre 1887
13 septembre 1991
2 janvier 1992
20 mars 1883
7 juillet 1884
31 décembre 1964
6 avril 1965
29 octobre 2010
12 octobre 2014
20 mai 2016
18 août 2016
29 janvier 2000
11 septembre 2003
27 avril 2004
25 juillet 2004
5 juin 1992
29 décembre 1993
11 juin 1992
28 mai 1993
29 décembre 1993

Liens utiles Répertoire des offices de propriété intellectuelle