L’intelligence artificielle (IA) est à l’origine d’avancées importantes dans le domaine technologique et dans le monde de l’entreprise. Utilisée dans un large éventail de secteurs, elle a une incidence sur quasiment tous les aspects de la vie quotidienne, y compris les processus d’innovation et de création.
Join us for the Global Forum on IP and AI
Registration for the Global Forum on IP and AI taking place on November 9 and 10, 2026 will open soon.
Incidence de l’intelligence artificielle sur la propriété intellectuelle
Al is increasingly driving important developments in technology and business. It is being employed across a wide range of industries with impact on almost every aspect of the creation. The availability of large amounts of training data and advances in affordable high computing power are fueling Al's growth.
L’IA interagit avec la propriété intellectuelle à plusieurs égards, notamment en soulevant des questions relatives à la paternité des œuvres, à la propriété, à la rémunération adéquate pour l’entraînement des modèles d’IA, ainsi qu’à l’utilisation d’outils d’IA dans les processus d’innovation et de création. Un grand nombre de débats sont actuellement menés à l’échelle mondiale sur les réponses à apporter à ces questions, et différentes approches se dessinent.
Dans un monde dominé par l’IA, comment le système de la propriété intellectuelle doit-il s’adapter et évoluer de manière à rester adapté à sa finalité, en maximisant les avantages de cette nouvelle technologie tout en veillant à ce que l’être humain reste au cœur de l’innovation et de la créativité?
Travaux de l’OMPI dans le domaine de l’IA et de la propriété intellectuelle
Compte tenu de l’incidence considérable de l’IA sur l’ensemble du système de la propriété intellectuelle, l’OMPI adopte une approche globale articulée autour d’une série d’axes de travail complémentaires, notamment le Forum mondial sur la propriété intellectuelle et l’IA, la Plateforme d’échange sur l’infrastructure de l’intelligence artificielle, l’élaboration d’outils d’IA et les travaux des comités permanents. L’OMPI apporte également son appui aux innovateurs et aux États membres dans le cadre de projets de renforcement des capacités et en mettant à disposition un large éventail de ressources liées à la propriété intellectuelle et à l’IA.
Recognizing the broad impact of AI across the IP system, WIPO is advancing a range of complementary workstreams on AI and IP, spanning policy discussions, operational level discussions, the work of the standing committees and the development of AI tools.
Le Forum mondial sur la propriété intellectuelle et l’intelligence artificielle rassemble les États membres, des leaders d’opinion, des spécialistes, des universitaires et des membres de la société civile afin d’aborder de manière approfondie les questions juridiques et politiques soulevées par l’intelligence artificielle dans l’ensemble du système de la propriété intellectuelle, ainsi que leurs implications plus larges pour l’innovation, la créativité et l’économie mondiale.
Organisé chaque année, le forum mondial offre aux parties prenantes un espace dédié et pérenne, leur permettant de parvenir à une vision commune et d’orienter les perspectives de ce débat en constante évolution.
Le Forum mondial sur la propriété intellectuelle et l’IA marque une évolution dans les travaux de l’OMPI consacrés aux technologies de pointe. Le passage du format plus général et exploratoire des dialogues organisés par l’OMPI à un événement annuel dédié permettra aux États membres et aux parties prenantes d’avoir des échanges plus approfondis, ciblés et tournés vers l’avenir, exclusivement consacrés à l’IA et à la propriété intellectuelle.
Lancée le 17 mars 2026, la Plateforme d’échange sur l’infrastructure de l’intelligence artificielle est un cadre d’échanges de l’OMPI visant à faciliter le dialogue à l’échelle mondiale sur les aspects techniques et opérationnels du système de la propriété intellectuelle dans le contexte de l’intelligence artificielle.
Elle se concentre sur la manière dont les systèmes et outils techniques peuvent appuyer efficacement les créateurs, les titulaires du droit d’auteur et les innovateurs, tout en favorisant l’élaboration de technologies d’IA dans un environnement en constante évolution.
L’OMPI s’emploie activement à mettre au point et à déployer des outils et des services basés sur l’intelligence artificielle, tels que WIPO Translate. Ces travaux sont menés en partie par le Centre d’application des technologies de pointe (ATAC) de l’OMPI, qui se consacre à l’utilisation de l’intelligence artificielle pour améliorer la gestion et les services en matière de propriété intellectuelle.
Comités permanents
Au niveau politique, les États membres mènent des discussions ciblées au sein des comités permanents de l’OMPI. Dans le cadre du Comité permanent du droit d’auteur et des droits connexes (SCCR), des séances d’information ont été expressément consacrées à l’IA et au droit d’auteur. Dans le cadre du Comité permanent du droit des brevets (SCP), des questions liées à l’IA ont été examinées, notamment la brevetabilité, la qualité d’inventeur et l’utilisation de l’IA dans le processus inventif.
Les équipes de l’OMPI ont mis au point un large éventail de ressources consacrées à la propriété intellectuelle et à l’intelligence artificielle. L’OMPI met également en œuvre des initiatives de renforcement des capacités, notamment des ateliers sur la gestion de la propriété intellectuelle et des programmes de formation régionaux, afin d’aider les start-up, les chercheurs et les fonctionnaires à tirer parti de la propriété intellectuelle pour favoriser l’innovation fondée sur l’intelligence artificielle.
Global Forum on IP and AI
A dedicated, two-day event for Member States to advance the global dialogue on legal and policy issues arising from the intersection of AI and IP.
AI Infrastructure Interchange
AI Tools and Applications at WIPO
Development and deployment of AI tools for improving the administration of the global IP system, through projects like the WIPO ICT Leadership Dialogue.
Standing Committees
Global Forum on IP and AI
The Global Forum on IP and AI represents an evolution in WIPO’s work on frontier technologies. Shifting from the broader, exploratory nature of the WIPO Conversations to a dedicated annual event will enable Member States and stakeholders to engage in more in-depth, targeted and forward-looking dialogue solely on AI and IP.
Artificial Intelligence Infrastructure Interchange (AIII)
WIPO’s work on AI and IP
Recognizing the broad impact of AI across the IP system, WIPO is advancing a range of complementary workstreams on AI and IP, spanning policy discussions, operational level discussions, the work of the standing committees and the development of AI tools.
The Global Forum on IP and AI represents an evolution in WIPO’s work on frontier technologies. Shifting from the broader, exploratory nature of the WIPO Conversations to a dedicated annual event will enable Member States and stakeholders to engage in more in-depth, targeted and forward-looking dialogue solely on AI and IP.
Launched on March 17, 2026, the Artificial Intelligence Infrastructure Interchange (AIII, pronounced “A-triple-I”) is a WIPO forum that facilitates global expert dialogue on the technical and operational aspects of the intellectual property system in the context of artificial intelligence.
Standing Committees
WIPO’s work on AI and IP
Recognizing the broad impact of AI across the IP system, WIPO is advancing a range of complementary workstreams on AI and IP, spanning policy discussions, operational level discussions, the work of the standing committees and the development of AI tools.
