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Règlement sur les dessins et modèles industriels (Amendement) de 1990, Zambie
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Version la plus récente dans WIPO Lex
Année de version
1990
Dates
Adopté/e:
22 octobre 1990
Type de texte
Textes règlementaires
Sujet
Dessins et modèles industriels,
Organe de réglementation de la PI
Textes disponibles
Texte(s) principal(aux)
Texte(s) principal(aux)
Anglais
The Registered Designs (Amendment) Regulations, 1990
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Législation
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n° WIPO Lex
ZM026