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Règlement de 1990 portant modification du règlement sur les marques, Zambie
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Version la plus récente dans WIPO Lex
Année de version
1990
Dates
Adopté/e:
22 octobre 1990
Type de texte
Textes règlementaires
Sujet
Marques,
Mise en application des droits,
Organe de réglementation de la PI
Textes disponibles
Texte(s) principal(aux)
Texte(s) principal(aux)
Anglais
The Trade Marks (Amendment) Regulations, 1990
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HTML
Législation
Modifie (1 texte(s))
Modifie (1 texte(s))
n° WIPO Lex
ZM008