World Intellectual Property Organization

Bref historique de l'OMPI

Les origines de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle remontent à 1883, alors que Johannes Brahms composait sa troisième symphonie, que Robert Louis Stevenson écrivait l'Île au trésor, et que John et Emily Roebling achevaient la construction du Pont de Brooklyn à New York.

La nécessité d'une protection internationale de la propriété intellectuelle est devenue manifeste lorsqu'en 1873, à Vienne, des exposants étrangers ont refusé de participer au Salon international des inventions par crainte que leurs idées soient dérobées et exploitées sur le plan commercial dans d'autres pays.

C'est en effet en 1883 qu'est née la Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle, premier instrument international majeur conçu pour aider les habitants d'un pays donné à obtenir que leurs créations intellectuelles soient protégées dans d'autres pays par des titres de propriété industrielle tels que

  • les brevets d'invention
  • les marques
  • les dessins ou modèles industriels

La Convention de Paris est entrée en vigueur en 1884, avec 14 États parties, qui ont créé un Bureau international chargé d'assurer les tâches administratives, et notamment d'organiser les réunions des États membres.

En 1886, le droit d'auteur est arrivé sur la scène internationale avec la Convention de Berne pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques. L'objet de cette convention était d'aider les ressortissants des États parties à obtenir la protection internationale de leur droit d'exercer un contrôle sur l'utilisation de leurs oeuvres originales et de percevoir une rémunération à cet égard, qu'il s'agisse

  • de romans, de nouvelles, de poèmes, de pièces de théâtre,
  • de chansons, d'opéras, de comédies musicales, de sonates ou
  • de dessins, de peintures, de sculptures, ou d'oeuvres d'architecture.

Comme la Convention de Paris, la Convention de Berne a créé un Bureau international chargé d'assurer les tâches administratives. En 1893, ces deux petits bureaux ont été réunis pour former une organisation internationale appelée Bureaux internationaux réunis pour la protection de la propriété intellectuelle (plus connue sous le sigle BIRPI). De cette petite organisation basée à Berne (Suisse), qui employait sept personnes, est issue l'actuelle Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle une organisation dynamique comptant 187 États membres, dont l'effectif se monte actuellement à quelque 1238 fonctionnaires, originaires de 116 pays, et dont la mission et le mandat ne cessent de se développer.

La structure et la forme de l'Organisation ont évolué en même temps que l'importance accordée à la propriété intellectuelle. En 1960, les BIRPI ont déménagé de Berne à Genève, afin de se rapprocher de l'Organisation des Nations Unies et des autres organisations internationales présentes dans cette ville. Dix ans plus tard, à la suite de l'entrée en vigueur de la Convention instituant l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle, les BIRPI devenaient l'OMPI, en faisant l'objet de réformes structurelles et administratives et en se dotant d'un secrétariat comptable envers les États membres.

En 1974, l'OMPI est devenue institution spécialisée du système des Nations Unies, avec pour mandat d'administrer les questions de propriété intellectuelle reconnues par les États membres des Nations Unies.

En 1978, le Secrétariat de l'OMPI a emménagé dans l'actuel bâtiment du siège de l'Organisation, devenu un point de référence à Genève et qui jouit d'une vue magnifique sur les campagnes suisse et française environnantes.

En concluant en 1996 un accord de coopération avec l'Organisation mondiale du commerce (OMC), l'OMPI a élargi son rôle et démontré encore plus l'importance des droits de propriété intellectuelle dans la régulation des échanges mondialisés.

La dynamique qui a abouti à l'adoption des conventions de Paris et de Berne le désir de promouvoir la créativité en protégeant les oeuvres de l'esprit a constamment soustendu les travaux de l'Organisation et avant elle des BIRPI depuis 117 ans. Dans le même temps, l'étendue de la protection et les services fournis se sont développés de manière considérable.

En 1898, les BIRPI administraient seulement quatre traités internationaux. Aujourd'hui, leur successeur, l'OMPI, administre 26 traités (dont trois conjointement avec d'autres organisations internationales) et met en oeuvre, en s'appuyant sur ses États membres et son Secrétariat, un programme de travail riche et varié qui vise

  • à l'harmonisation des législations et procédures nationales en matière de propriété intellectuelle,
  • à la prestation de services relatifs aux demandes internationales de titres de propriété industrielle,
  • à l'échange d'information en matière de propriété intellectuelle,
  • à la fourniture d'une assistance juridique et technique aux pays en développement et à d'autres pays,
  • au règlement de litiges de propriété intellectuelle d'ordre privé et
  • au recours à l'informatique pour stocker l'information utile en matière de propriété intellectuelle, y avoir accès et l'exploiter.

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