À propos de la propriété intellectuelle Formation en propriété intellectuelle Sensibilisation à la propriété intellectuelle La propriété intellectuelle pour… Propriété intellectuelle et… Propriété intellectuelle et… Information relative aux brevets et à la technologie Information en matière de marques Information en matière de dessins et modèles industriels Information en matière d’indications géographiques Information en matière de protection des obtentions végétales (UPOV) Lois, traités et jugements dans le domaine de la propriété intellectuelle Ressources relatives à la propriété intellectuelle Rapports sur la propriété intellectuelle Protection des brevets Protection des marques Protection des dessins et modèles industriels Protection des indications géographiques Protection des obtentions végétales (UPOV) Règlement extrajudiciaire des litiges Solutions opérationnelles à l’intention des offices de propriété intellectuelle Paiement de services de propriété intellectuelle Décisions et négociations Coopération en matière de développement Appui à l’innovation Partenariats public-privé L’Organisation Travailler avec nous Responsabilité Brevets Marques Dessins et modèles industriels Indications géographiques Droit d’auteur Secrets d’affaires Académie de l’OMPI Ateliers et séminaires Journée mondiale de la propriété intellectuelle Magazine de l’OMPI Sensibilisation Études de cas et exemples de réussite Actualités dans le domaine de la propriété intellectuelle Prix de l’OMPI Entreprises Universités Peuples autochtones Instances judiciaires Ressources génétiques, savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles Économie Égalité des genres Santé mondiale Changement climatique Politique en matière de concurrence Objectifs de développement durable Application Technologies de pointe Applications mobiles Sport Tourisme PATENTSCOPE Analyse de brevets Classification internationale des brevets Programme ARDI – Recherche pour l’innovation Programme ASPI – Information spécialisée en matière de brevets Base de données mondiale sur les marques Madrid Monitor Base de données Article 6ter Express Classification de Nice Classification de Vienne Base de données mondiale sur les dessins et modèles Bulletin des dessins et modèles internationaux Base de données Hague Express Classification de Locarno Base de données Lisbon Express Base de données mondiale sur les marques relative aux indications géographiques Base de données PLUTO sur les variétés végétales Base de données GENIE Traités administrés par l’OMPI WIPO Lex – lois, traités et jugements en matière de propriété intellectuelle Normes de l’OMPI Statistiques de propriété intellectuelle WIPO Pearl (Terminologie) Publications de l’OMPI Profils nationaux Centre de connaissances de l’OMPI Série de rapports de l’OMPI consacrés aux tendances technologiques Indice mondial de l’innovation Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde PCT – Le système international des brevets ePCT Budapest – Le système international de dépôt des micro-organismes Madrid – Le système international des marques eMadrid Article 6ter (armoiries, drapeaux, emblèmes nationaux) La Haye – Le système international des dessins et modèles industriels eHague Lisbonne – Le système d’enregistrement international des indications géographiques eLisbon UPOV PRISMA Médiation Arbitrage Procédure d’expertise Litiges relatifs aux noms de domaine Accès centralisé aux résultats de la recherche et de l’examen (WIPO CASE) Service d’accès numérique aux documents de priorité (DAS) WIPO Pay Compte courant auprès de l’OMPI Assemblées de l’OMPI Comités permanents Calendrier des réunions Documents officiels de l’OMPI Plan d’action de l’OMPI pour le développement Assistance technique Institutions de formation en matière de propriété intellectuelle Mesures d’appui concernant la COVID-19 Stratégies nationales de propriété intellectuelle Assistance en matière d’élaboration des politiques et de formulation de la législation Pôle de coopération Centres d’appui à la technologie et à l’innovation (CATI) Transfert de technologie Programme d’aide aux inventeurs WIPO GREEN Initiative PAT-INFORMED de l’OMPI Consortium pour des livres accessibles L’OMPI pour les créateurs WIPO ALERT États membres Observateurs Directeur général Activités par unité administrative Bureaux extérieurs Avis de vacance d’emploi Achats Résultats et budget Rapports financiers Audit et supervision

Information en matière de brevets et de technologie

L’information en matière de brevets correspond à l’ensemble des données contenues dans les demandes de brevet et les brevets délivrés. Il peut s’agir de données bibliographiques concernant l’inventeur, d’une description de l’invention revendiquée, des dernières évolutions dans un domaine technique particulier ou d’une liste de revendications indiquant l’étendue de la protection par brevet sollicitée par le déposant. Le fait de pouvoir effectuer des recherches et utiliser ces informations est essentiel pour les chercheurs, les inventeurs et les entrepreneurs.

Une femme consultant différentes données technologiques sur plusieurs écrans, symbolisant les nombreuses informations disponibles en matière de brevets
(Photo : iStock/Getty Images Plus/metamorworks)

Pourquoi utiliser l’information en matière de brevets?

L’information en matière de brevets contient de nombreuses données qui peuvent vous aider à :

  • ne pas reproduire inutilement des travaux déjà effectués dans le cadre de la recherche-développement;
  • améliorer des produits et des procédés existants;
  • évaluer les dernières évolutions dans un domaine technique particulier;
  • évaluer la brevetabilité des inventions, notamment sous l’angle de la nouveauté et de l’activité inventive, avant de demander une protection par brevet;
  • éviter les atteintes;
  • rechercher les possibilités d’obtention de licences;
  • surveiller l’activité des partenaires et concurrents potentiels dans le pays et à l’étranger; et
  • recenser des créneaux commerciaux ou découvrir à un stade précoce les nouvelles tendances en matière de développement de technologies ou de produits.

Outils d’information en matière de brevets

Consultez, triez et analysez l’information en matière de brevets présentant un intérêt pour vous.

PATENTSCOPE

La base de données PATENTSCOPE permet d’accéder aux demandes internationales selon le Traité de coopération en matière de brevets (PCT) en texte intégral le jour même de leur publication, ainsi qu’aux documents de brevet des offices de brevets nationaux ou régionaux participants.

Grâce à PATENTSCOPE, vous pouvez effectuer des recherches dans plus de 43 millions de documents de brevet par mots clés, noms de déposants, catégories de la classification internationale des brevets et au moyen de nombreux autres critères de recherche dans différentes langues.

WIPO INSPIRE

WIPO INSPIRE est un centre de connaissances sur l’innovation au niveau mondial, qui aide les innovateurs et les entrepreneurs à prendre des décisions en connaissance de cause tout au long du cycle de l’innovation. Il offre des informations sur la recherche en matière de brevets, l’analyse des brevets, le transfert de technologie et les politiques institutionnelles en matière de propriété intellectuelle, combinant des données de référence et des informations d’experts sur les ressources, les outils et les recommandations relatives aux bonnes pratiques.

CIB – simplification des recherches

La classification internationale des brevets (CIB) est utilisée pour classer les brevets et les modèles d’utilité en fonction des différents domaines techniques auxquels ils se rapportent. Une nouvelle version de la CIB entre en vigueur le 1er janvier de chaque année.

WIPO Pearl – portail terminologique multilingue de l’OMPI

WIPO Pearl donne accès aux termes scientifiques et techniques issus des documents de brevet. Il favorise une utilisation précise et une uniformisation des termes dans différentes langues, et facilite la recherche et le partage de connaissances scientifiques et techniques.

À la une

Analyse des brevets

L’analyse des brevets se fonde sur les données relatives aux brevets pour apporter des éclairages et faire ressortir de grandes tendances en matière d’innovation dans un domaine ou un secteur technologique donné. Vous voulez vous former à l’analyse de l’information en matière de brevets? Consultez nos ressources en matière d’analyse des brevets.

Accéder aux ressources en matière d’analyse des brevets

Appui relatif à l’information en matière de brevets

Représentez-vous une institution située dans un pays en développement ou un pays de la catégorie des moins avancés? L’OMPI peut vous aider à accéder à l’information en matière de brevets et à utiliser des outils perfectionnés pour l’analyser.

Programme d’accès à la recherche pour le développement et l’innovation (ARDI)

Le programme d’accès à la recherche pour le développement et l’innovation (ARDI), coordonné par l’OMPI en collaboration avec ses partenaires de l’industrie de l’édition, vise à fournir aux organismes locaux à but non lucratif des pays les moins avancés un accès gratuit aux principaux périodiques scientifiques et techniques en ligne et aux offices de propriété industrielle de certains pays en développement un accès à coût abordable à ces mêmes périodiques scientifiques et techniques en ligne.

Programme d’accès à l’information spécialisée en matière de brevets (ASPI)

Le programme relatif à l’accès à l’information spécialisée en matière de brevets (ASPI), mené dans le cadre d’un partenariat public-privé administré par l’OMPI, a été rendu possible grâce à une coopération avec les principaux fournisseurs d’information en matière de brevets. Le programme ASPI offre aux offices de brevets, aux établissements universitaires et aux instituts de recherche des pays en développement remplissant les conditions requises un accès gratuit ou peu coûteux à des outils et à des services de pointe permettant d’extraire et d’analyser des données de brevets.

https://www3.wipo.int/contact/fr/ https://www.wipo.int/pressroom/fr/ https://www.wipo.int/tools/fr/disclaim.html https://www.wipo.int/fr/web/privacy-policy/ https://www.wipo.int/fr/web/accessibility/ https://www.wipo.int/tools/fr/sitemap.html https://www3.wipo.int/newsletters/fr/ https://www.wipo.int/podcasts/fr/ https://www.wipo.int/news/fr/