À propos des normes de l’OMPI

Actualités électroniques

Normes de l’OMPI – Les évolutions les plus récentes concernant les normes de l’OMPI, y compris les mises à jour du Comité des normes de l’OMPI (CWS). (Anglais seulement)

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Les normes de l’OMPI offrent un cadre pour le traitement de l’information contenue dans les documents de propriété intellectuelle.

Ces normes permettent aux offices de propriété intellectuelle du monde entier de travailler de façon plus efficace, plus harmonieuse et plus rapide.

Elles simplifient en outre grandement la coopération entre les offices de propriété intellectuelle à l’échelle internationale et permettent au public de mieux exploiter l’information en matière de propriété intellectuelle.

Voir la liste des normes de l’OMPI.

Les normes de l'OMPI

Un cadre commun pour l’information et la documentation en matière de propriété intellectuelle.

Manuel de l’OMPI

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(Photo: iStockphoto.com/WARCHI)

Le Manuel de l’OMPI fournit des données officielles du monde entier en matière de propriété intellectuelle et renferme notamment les normes de l’OMPI, ainsi que les recommandations et principes directeurs de l’Organisation.

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(Photo: OMPI)

Comité des normes de l’OMPI (CWS)

Le CWS est l’instance internationale de collaboration au sein de laquelle sont examinées les questions relatives à l’élaboration des normes de l’OMPI et les autres questions concernant l’information et la documentation en matière de propriété intellectuelle.