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WIPO/PUB/901/2013

Revue annuelle du PCT 2013

Le système international des brevets

Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : comment l'adhésion au PCT influe sur les dépôts de brevet

Publication year: 2013

WIPO/PUB/943/2011

Propriété Intellectuelle: Faits et Chiffres de l'OMPI 2011

Une vue d'ensemble de l'activité en matière de propriété intellectuelle fondée sur les données statistiques complètes les plus récentes.

Publication year: 2012

WIPO/PUB/1023

Propriété intellectuelle et préservation des cultures traditionnelles - Questions juridiques et options concrètes pour les musées, les bibliothèques et les services d'archives

Établie dans le cadre du Projet de l'OMPI relatif au patrimoine créatif par deux consultantes externes, Mme Molly Torsen et Mme Jane Anderson, cette publication offre des informations juridiques et présente des expériences pratiques sur la gestion de la propriété intellectuelle à l'intention des institutions culturelles dont les collections renferment des expressions culturelles traditionnelles. Elle cherche à répondre directement aux besoins des institutions culturelles et des communautés autochtones et traditionnelles qui jouent un rôle dans la préservation, la sauvegarde et la protection du patrimoine culturel.

Publication year: 2012

WIPO/PUB/901/2012

Revue annuelle du PCT 2012

Le système international des brevets

Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : deux millions de demandes selon le PCT

Publication year: 2012

WIPO/PUB/502/7

Classification Internationale des Eléments Figuratifs des Marques (Classification de Vienne) 7 édition

La classification de Vienne, instituée par l'Arrangement de Vienne (1973), est une classification internationale des éléments figuratifs des marques.

Publication year: 2012

WIPO/PUB/1038

Centres d'appui à la technologie et à l'innovation (CATI) - Guide de mise en œuvre

Le programme de centres d'appui à la technologie et à l'innovation (CATI), mis en œuvre par l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), vise à permettre aux innovateurs d'avoir accès à des prestations locales de services d'information technologique de qualité et d'autres services connexes.

Publication year: 2012

WIPO/PUB/L434/11

Guide des bases de données technologiques

Le présent guide est un document technique détaillé qui vise à aider les examinateurs des offices de la propriété industrielle et les utilisateurs en général à recenser la base de données appropriée et à utiliser les fonctionnalités et les instruments mis à disposition par les bases de données spécialisées. Ce guide s'intéresse aux services relatifs aux bases de données commerciales et non commerciales considérés comme représentatifs de l'ensemble des services existants, le but étant d'illustrer les divers types et combinaisons de caractéristiques disponibles.

Publication year: 2012