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WIPO/PUB/RN2023-18

Politique générale de l'OMPI en matière de responsabilité environnementale

Le présent document expose la politique générale en matière de responsabilité environnementale de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI).

Publication year: 2023

WIPO/PUB/924/2023

Gestion collective des œuvres textuelles et visuelles

Cette publication présente de manière générale la gestion collective du droit d'auteur dans le secteur des œuvres textuelles et visuelles. Elle donne un aperçu du cadre législatif et des systèmes opérationnels nationaux dans différentes régions.

Publication year: 2023

WIPO/GUIDE/IPC/2023

Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2023)

Le présent guide fournit des informations sur les objectifs, l'historique et la réforme de la Classification internationale des brevets (CIB), ainsi qu'une aide à l'utilisation de celle-ci.

Publication year: 2023

WIPO/PUB/918/23

Expression créative : Initiation au droit d'auteur et aux droits connexes pour les petites et moyennes entreprises

Le guide intitulé “Expression créative” dans la série ayant pour thème “La propriété intellectuelle au service des entreprises” propose une initiation au droit d'auteur et aux droits connexes à l'intention des administrateurs et des chefs d'entreprise, en expliquant dans un langage simple les aspects de la législation et de la pratique en matière de droit d'auteur qui ont une incidence sur les stratégies commerciales des entreprises. Cette version révisée et mise à jour vise à ajouter du contenu sur certaines des questions urgentes de l'heure découlant de la révolution numérique, sur les systèmes de taxes, le stockage en nuage, etc., ainsi que des informations actualisées sur des questions se rapportant aux nouveaux traités administrés par l'OMPI telles que les droits des artistes interprètes ou exécutants sur leurs interprétations ou exécutions audiovisuelles dans le Traité de Beijing sur les interprétations et exécutions audiovisuelles et l'accès des déficients visuels aux œuvres dans le cadre du Traité de Marrakech.

Publication year: 2023

WIPO/PUB/1074/23

Collection OMPI des jugements les plus déterminants en matière de propriété intellectuelle

États membres de l'Organisation africaine de la propriété intellectuelle (1997-2018)

Ce recueil de décisions retenues par les États membres de l'Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) est le second volume de la Collection OMPI des jugements les plus déterminants en matière de propriété intellectuelle. La collection de l'OMPI, qui consiste en une série visant à illustrer dans chaque volume les approches et les tendances concernant la détermination des droits de propriété intellectuelle, par système juridique ou par thème, permet à la communauté mondiale de la propriété intellectuelle d'avoir accès aux jugements les plus déterminants rendus dans certains des systèmes juridiques les plus dynamiques au monde ou dont la jurisprudence n'est pas facilement accessible au public à l'échelon international.

Publication year: 2023

WIPO/PUB/467/2023

Académie de l'OMPI Programmes d'enseignement, de formation et de perfectionnement 2023

Ce programme fait office de catalogue de toutes les possibilités de formation qui seront offertes par l'Académie de l'OMPI en 2023 et précise le contenu de chaque cours. On y trouvera des informations sur les modalités d'admission, les formalités d'inscription, les calendriers, le processus de sélection, les voyages ainsi que d'autres informations utiles pour les participants potentiels.

Publication year: 2023

WIPO/PUB/1082

Lignes directrices pour la conception d'une enquête sur la propriété intellectuelle

Les enquêtes fondées sur la propriété intellectuelle peuvent être très utiles aux fins de la conception de politiques en matière d'innovation et de propriété intellectuelle. Ce guide succinct présente les bonnes pratiques concernant la conception d'enquêtes relatives à la propriété intellectuelle, dans le but de promouvoir leur adoption par les pouvoirs publics et les chercheurs souhaitant comprendre le comportement économique des parties prenantes du système de la propriété intellectuelle et de concevoir des politiques propices à son développement.

Publication year: 2023

WIPO/PUB/RN2022/25

Dossier d'information sur le système de La Haye

Protéger jusqu'à une centaine de dessins ou modèles dans plus de 90 pays au moyen d'une seule demande internationale.

Vue d'ensemble du système de La Haye avec des informations juridiques et procédurales pour assurer la protection de vos dessins et modèles dans plus de 90 pays au moyen d'une seule demande en ligne.

Publication year: 2023

WIPO/WORKFORCE/2023/DEC

Effectif de l'OMPI en 2023

Édition de décembre

L'effectif de l'OMPI représente le capital humain de l'Organisation et en constitue le principal atout. La présente brochure donne un aperçu détaillé de l'effectif de l'OMPI en 2023.

Publication year: 2023

WIPO/PUB/943/2023

Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2023

Une vue d'ensemble de l'activité dans le domaine de la propriété intellectuelle sur la base des données statistiques annuelles les plus récentes disponibles auprès des offices nationaux et régionaux de la propriété intellectuelle et à l'OMPI.

Publication year: 2023