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Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets 2023 - Résumé
Le système international des brevets
Ce document décrit les principales tendances dans l'utilisation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) administré par l'OMPI et contient un résumé des statistiques figurant dans la Revue annuelle du PCT 2023.
Publication year: 2023
Plan d'action de l'OMPI sur la propriété intellectuelle et l'égalité des sexes : le rôle de la propriété intellectuelle en faveur des femmes et des filles
Le présent document contient le premier plan stratégique du nouveau programme de l'OMPI sur la propriété intellectuelle et l'égalité des sexes, qui s'aligne sur le Plan stratégique à moyen terme de l'Organisation et complète la politique de l'OMPI en matière d'égalité des sexes. Dans le cadre du Plan d'action sur la propriété intellectuelle et l'égalité des sexes, la politique de l'OMPI consiste à orienter les travaux en faveur de la mise en place d'un écosystème de la propriété intellectuelle visant à promouvoir et à encourager la participation des femmes dans les domaines de la propriété intellectuelle et de l'innovation. L'OMPI fournira aux États membres et aux acteurs externes les données et informations nécessaires pour intégrer le principe d'égalité des sexes dans la législation, les politiques, les programmes et les projets relatifs à la propriété intellectuelle. Cette initiative permettra d'attirer les investissements, de créer des emplois et de stimuler la croissance économique en faveur des femmes, des communautés et des États membres.
Rapport de 2022 sur les CATI et les bureaux de transfert de technologie
Renforcer les capacités d'innovation locales pour accélérer le transfert de connaissances et de technologie
Le présent rapport annuel à l'intention des centres d'appui à la technologie et à l'innovation (CATI) et des bureaux de transfert de technologie met en lumière les principales évolutions et faits marquants de l'année 2022, en insistant sur la manière dont les CATI de 90 pays et les bureaux de transfert de technologie ont poursuivi l'expansion de leurs services pour répondre aux besoins des innovateurs locaux, et sur l'aide que leur apporte l'OMPI en mettant de nouvelles ressources à leur disposition.
Introduction au cadre juridique international de la propriété intellectuelle
La série Référentiels sur la propriété intellectuelle est un ensemble de manuels pratiques sur le droit et les procédures en matière de propriété intellectuelle visant à aider les juges à statuer sur les litiges de propriété intellectuelle dont leurs tribunaux sont saisis, et s'adresse également aux lecteurs intéressés par le règlement judiciaire des litiges de propriété intellectuelle selon les juridictions. Le premier volume de la série Référentiels présente le cadre juridique international de la propriété intellectuelle par le partage de l'expertise et de la perspective globale de l'OMPI sur les traités multilatéraux qui façonnent les lois dans les domaines des marques, des brevets, du droit d'auteur et des mesures correctives
Revue annuelle du système de Madrid 2023 - Résumé
Enregistrement international des marques
Ce résumé met en évidence les grandes tendances relatives à l'utilisation du système de Madrid administré par l'OMPI.
Revue annuelle du système de La Haye 2023 - Résumé
Enregistrement international des dessins et modèles industriels
Ce résumé met en évidence les grandes tendances en ce qui concerne l'utilisation du système de La Haye pour l'enregistrement international des dessins et modèles industriels, administré par l'OMPI.
Politique générale de l'OMPI en matière de responsabilité environnementale
Le présent document expose la politique générale en matière de responsabilité environnementale de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI).
Gestion collective des œuvres textuelles et visuelles
Cette publication présente de manière générale la gestion collective du droit d'auteur dans le secteur des œuvres textuelles et visuelles. Elle donne un aperçu du cadre législatif et des systèmes opérationnels nationaux dans différentes régions.
Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2023)
Le présent guide fournit des informations sur les objectifs, l'historique et la réforme de la Classification internationale des brevets (CIB), ainsi qu'une aide à l'utilisation de celle-ci.
Expression créative : Initiation au droit d'auteur et aux droits connexes pour les petites et moyennes entreprises
Le guide intitulé “Expression créative” dans la série ayant pour thème “La propriété intellectuelle au service des entreprises” propose une initiation au droit d'auteur et aux droits connexes à l'intention des administrateurs et des chefs d'entreprise, en expliquant dans un langage simple les aspects de la législation et de la pratique en matière de droit d'auteur qui ont une incidence sur les stratégies commerciales des entreprises. Cette version révisée et mise à jour vise à ajouter du contenu sur certaines des questions urgentes de l'heure découlant de la révolution numérique, sur les systèmes de taxes, le stockage en nuage, etc., ainsi que des informations actualisées sur des questions se rapportant aux nouveaux traités administrés par l'OMPI telles que les droits des artistes interprètes ou exécutants sur leurs interprétations ou exécutions audiovisuelles dans le Traité de Beijing sur les interprétations et exécutions audiovisuelles et l'accès des déficients visuels aux œuvres dans le cadre du Traité de Marrakech.