World Intellectual Property Organization

Expressions culturelles traditionnelles


Timorais en costume traditionnel dans le district d’Alieu,
Timor Leste (Photo: ONU/M. Perret)

Les expressions culturelles traditionnelles, également appelées “expressions du folklore”, peuvent comprendre la musique, la danse, les arts, les dessins et modèles, les noms, les signes et symboles, les interprétations ou exécutions, les cérémonies, les ouvrages d’architecture, les produits artisanaux et les récits, ainsi que de nombreuses autres expressions artistiques ou culturelles.

Les expressions culturelles traditionnelles :

  • peuvent être considérées comme les formes d’expression de la culture traditionnelle;
  • font partie intégrante de l’identité et du patrimoine d’une communauté traditionnelle ou autochtone;
  • se transmettent de génération en génération.

Les expressions culturelles traditionnelles font partie intégrante de l’identité culturelle et sociale des communautés autochtones et locales; elles incorporent le savoir-faire et les techniques et transmettent des valeurs et des croyances fondamentales.

Leur protection se rapporte à la promotion de la créativité, au renforcement de la diversité culturelle et à la préservation du patrimoine culturel.

 

Expressions culturelles traditionnelles et propriété intellectuelle

Pour de nombreuses communautés, les expressions culturelles traditionnelles, les savoirs traditionnels et les ressources génétiques associées font partie d’un seul et même patrimoine intégré. Néanmoins, étant donné que les expressions culturelles traditionnelles soulèvent des questions particulières de droit et de politique générale en matière de propriété intellectuelle, elles bénéficient d’un traitement différent dans de nombreuses législations nationales et régionales de propriété intellectuelle et dans les travaux de l’OMPI.

Les expressions culturelles traditionnelles peuvent parfois être protégées par les systèmes en vigueur tels que le droit d’auteur et les droits connexes, les indications géographiques, les appellations d’origine et les marques. Par exemple, les adaptations et interprétations contemporaines d’œuvres du folklore peuvent être protégées par le droit d’auteur, alors que les interprétations et exécutions de chants et de musiques traditionnels peuvent relever des dispositions du Traité de l’OMPI sur les interprétations et exécutions et les phonogrammes et du Traité de Beijing sur les interprétations et exécutions audiovisuelles.

Les marques peuvent être utilisées pour garantir l’authenticité des arts autochtones, comme l’a fait la Commission des arts maoris, Te Waka Toi, en Nouvelle-Zélande. Certains pays se sont également dotés d’une législation particulière pour la protection du folklore.

Le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore de l’OMPI mène des négociations en vue d’assurer une protection juridique internationale des expressions culturelles traditionnelles. 

  • Dispositions types UNESCO-OMPI de législation nationale PDF, UNESCO-WIPO Model Provisions for National Laws

 

Fixation et gestion de expressions culturelles traditionnelles

 

 

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