Expressions culturelles traditionnelles (Folklore)

Portée de l'objet

Les expressions culturelles traditionnelles (ou “expressions du folklore”) englobent la musique, l’art, les dessins, les dénominations, les signes et les symboles, les interprétations et exécutions, les formes architecturales, les produits d’artisanat et les récits.

Les expressions culturelles traditionnelles font partie intégrante de l’identité culturelle et sociale des communautés autochtones et locales; elles incarnent le savoir faire et les compétences et permettent la transmission des valeurs et des croyances fondamentales. La protection des expressions culturelles traditionnelles est liée à la promotion de la créativité, à l’accroissement de la diversité culturelle et à la préservation du patrimoine culturel.

Pour de nombreuses communautés, les expressions culturelles traditionnelles, les “savoirs traditionnels” et les ressources génétiques associées font partie d’un seul patrimoine cohérent. Cela étant, comme les expressions culturelles traditionnelles soulèvent des questions juridiques et de politique générale spécifiques en rapport avec la propriété intellectuelle, elles bénéficient d’un traitement particulier dans le cadre des activités de l’OMPI et dans de nombreuses législations nationales et régionales relatives à la propriété intellectuelle.

Cadres juridiques

Le comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore de l’OMPI a élaboré des projets de dispositions pour la protection des expressions culturelles traditionnelles. Un résumé informel de ses dispositions présente leurs principales caractéristiques [PDF].

En 1982, l’OMPI et l’UNESCO ont élaboré les dispositions types de législation nationale OMPI-UNESCO [PDF].

Renforcement des capacités

Sur demande, l’OMPI fournit une assistance juridique et technique aux États, aux organisations régionales et aux communautés

• pour la mise au point et le renforcement des systèmes nationaux et régionaux de protection des expressions culturelles traditionnelles;
• pour la gestion stratégique des droits de propriété intellectuelle et des intérêts, par le biais du projet relatif au patrimoine créatif, dans des contextes concrets spécifiques, par exemple :
  • propriété intellectuelle - fixation et numérisation du patrimoine culturel intangible
    • gestion de la propriété intellectuelle par les musées, les bibliothèques et les services d’archives
    • fixation culturelle par les communautés
  • propriété intellectuelle et artisanat
  • gestion de la propriété intellectuelle en rapport avec les festivals d’arts