World Intellectual Property Organization

Publications, études et documents

tk_publications
(Photo : enfants à Salasaca, en Équateur
(Photo ONU/Milton Grant))

Informations générales

  • Glossaire des principaux termes relatifs à la propriété intellectuelle et aux ressources génétiques, aux savoirs traditinnels et aux expressions culturelles traditionnelles
  • Savoirs traditionnels: Besoins et attentes en matière de P.I. (Rapport de l’OMPI sur les missions d’enquête consacrées à la P.I. et aux savoirs traditionnels )
  • La P.I. relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et aux expressions culturelles traditionnelles PDF, La P.I. relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et aux expressions culturelles traditionnelles
  • Traditional Knowledge & Indigenous Peoples

Notes d’information

  • Savoirs traditionnels et propriété intellectuelle PDF, Savoirs traditionnels et propriété intellectuelle
  • Le Comité intergouvernemental PDF, Le Comité intergouvernemental
  • Élaborer une stratégie nationale de P.I. relative aux savoirs traditionnels PDF, Élaborer une stratégie nationale de P.I. relative aux savoirs traditionnels
  • La P.I. et les festivals d'arts PDF, La P.I. et les festivals d'arts
  • La propriété intellectuelle et l'artisanat traditionnel PDF, La propriété intellectuelle et l'artisanat traditionnel
  • P.I. et savoirs médicaux traditionnels PDF, P.I. et savoirs médicaux traditionnels
  • Droit coutumier et savoirs traditionnels PDF, Droit coutumier et savoirs traditionnels
  • Documentation des savoirs traditionnels et des expressions culturelles PDF, La documentation des savoirs traditionnels et des expressions culturelles
  • Le règlement extrajudiciaire des litiges portant sur la propriété intellectuelle et les savoirs traditionnels, les expressions culturelles traditionnelles et les ressources génétiques PDF, Le règlement extrajudiciaire des litiges portant sur la propriété intellectuelle et les savoirs traditionnels, les expressions culturelles traditionnelles et les ressources génétiques

La protection des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelles

  • Liste et explication technique succinte des differentes formes sous lesquelles les savoirs traditionnels peuvent se présenter PDF, Liste et explication technique succinte des differentes formes sous lesquelles les savoirs traditionnels peuvent se présenter
  • Minding Culture: Case Studies on Intellectual Property and Traditional Cultural Expressions PDF, Minding Culture: Case Studies on Intellectual Property and Traditional Cultural Expressions
  • Consolidated Analysis of the Legal Protection of Traditional Cultural Expressions/Expressions of Folklore
  • National Experiences with the Protection of Traditional Cultural Expressions/Expressions of Folklore - India, Indonesia, the Philippines
  • Note sur les significations du terme "Domaine public" dans le système de la P.I., traitant en particulier la protection des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelles ou expressions du folklore PDF, Note sur les significations du terme "Domaine public" dans le système de la P.I., traitant en particulier la protection des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelles ou expressions du folklore
  • Projet d'analyse des lacunes en matière de protection des expressions culturelles traditionnelles PDF, Projet d'analyse des lacunes en matière de protection des expressions culturelles traditionnelles
  • Protection des savoirs traditionnels : project d'analyse des lacunes y relatives - Version révisée PDF, Protection des savoirs traditionnels : project d'analyse des lacunes y relatives - Version révisée 
  • Propriété intellectuelle, savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles ou expressions du folklore – Guide à l’intention des pays en transition (en anglais)

Accès, partage des avantages et divulgation

  • Projet de principes directeurs de propriété intellectuelle applicables à l’accès aux ressources génétiques et au partage équitable des avantages découlant de leur utilisation PDF, Draft Intellectual Property Guidelines for Access and Equitable Benefit-Sharing
  • Technical Study on Disclosure Requirements in Patent Systems Related to Genetic Resources and Traditional Knowledge
  • WIPO-UNEP Study on the Role of Intellectual Property Rights in the Sharing of Benefits Arising from the Use of Biological Resources and Associated Traditional Knowledge
  • Projet d'étude sur la problématique des liens entre l'accès aux ressources génétiques et les exigences de divulgation dans les demandes de titres de propriété intellectuelle

Gestion de la propriété intellectuelle

  • La P.I. et préservation des cultures traditionnelles - Questions juridiques et options concrètes pour les musées, les bibliothèques et les services d'archives
  • Instrument d’aide à la fixation des savoirs traditionnels PDF, Instrument d’aide à la fixation des savoirs traditionnels
  • La propriété intellectuelle et les festivals d'arts - guide pratique (en anglais)
  • Le marketing des produits de l’artisanat et des arts visuels : le rôle de la P.I. PDF, Marketing Crafts and Visual Arts: The Role of Intellectual Property
  • Documenting Traditional Medical Knowledge PDF, Documenting Traditional Medical Knowledge

Droit coutumier

  • Customary Law, Traditional Knowledge and Intellectual Property: An Outline of the Issues
  • Customary Law in the Protection of Traditional Knowledge - Regional Study in the Andean Countries
  • Customary Law in ABS and TK Governance: Perspectives from Andean and Pacific Island Countries

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