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Analyses des lacunes

En 2008, Le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore de l’OMPI (IGC) a fait réaliser deux analyses des lacunes de la protection dans le domaine des expressions culturelles traditionnelles ou expressions du folklore et dans celui des savoirs traditionnels.

En 2017, l’Assemblée générale de l’OMPI a prié le Secrétariat de “mettre à jour les analyses des lacunes réalisées en 2008 concernant les systèmes de protection en vigueur dans le domaine des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelles”.  Ces analyses ont été publiées et diffusées en tant que documents de travail :

Observations

Au cours du processus d’examen intersessions établi par l’IGC, l’OMPI a reçu des observations écrites des membres et observateurs accrédités de l’IGC sur les projets élaborés aux fins de consultations concernant les expressions culturelles traditionnelles PDF, Gap analysis on the protection of traditional cultural expressions et les savoirs traditionnels PDF, Gap analysis on the protection of traditional knowledge . Ces observations ont été prises en considération dans l’élaboration des documents de travail.

États members de l'OMPI et observateurs

État membre/observateur Expressions culturelles traditionnelles Savoirs traditionnels
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Australie PDF, Comments from Australia on the draft gap analysis on traditional cultural expressions PDF, Comments from Australia on the draft gap analysis on traditional knowledge
Brésil PDF, Comments from Brazil on the draft gap analysis on traditional cultural expressions PDF, Comments from Brazil on the draft gap analysis on traditional knowledge
Ethiopie PDF, Comments from Ethiopia on the draft gap analysis on traditional cultural expressions PDF, Comments from Ethiopia on the draft gap analysis on traditional knowledge
Union européenne PDF, Comments from European Union on the draft gap analysis on traditional cultural expressions PDF, Comments from the European Union on the draft gap analysis on traditional knowledge, in English and French
Japon PDF, Comments from Japan on the draft gap analysis on traditional cultural expressions PDF, Comments from Japan on the draft gap analysis on traditional knowledge
Mexique PDF, Comments from Mexico on the draft gap analysis on traditional cultural expressions PDF, Comments from Mexico on the draft gap analysis on traditional knowledge PDF, Comments from Mexico on the draft gap analysis on traditional knowledge
Palau PDF, Comments from Palau on the draft gap analysis on traditional cultural expressions PDF, Comments from Palau on the draft gap analysis on traditional knowledge
Suisse PDF, Comments from Switzerland on the draft gap analysis on traditional cultural expressions PDF, Comments from Switzerland on the draft gap analysis on traditional knowledge
Thaïlande PDF, Comments from Thailand on the draft gap analysis on traditional cultural expressions PDF, Comments from Thailand on the draft gap analysis on traditional knowledge
États-Uni d'Amérique PDF, Comments from the United States of America on the draft gap analysis on traditional cultural expressions PDF, Comments from the United States of America on the draft gap analysis on traditional knowledge

Observateurs accrédités auprès de l’IGC

Observateurs accrédités auprès de l’IGC Expressions culturelles traditionnelles Savoirs traditionnels
Arts Law Centre of Australia PDF, Comments from Arts Law Centre of Australia on the draft gap analysis on traditional cultural expressions PDF, Comments from Arts Law Centre of Australia on the draft gap analysis on traditional knowledge
Biotechnology Industry Organization (BIO)  - PDF, Comments from the Biotechnology Industry Organization on the draft gap analysis on traditional knowledge
International Chamber of Commerce (ICC)  - PDF, Comments from the International Chamber of Commerce on the draft gap analysis on traditional knowledge
International Publishers Association (IPA) PDF, Comments from the International Publishers Association on the draft gap analysis on traditional cultural expressions  -