Analyses des lacunes

Le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC) de l’OMPI a demandé que soient réalisées deux analyses des lacunes relatives à la protection des expressions culturelles traditionnelles ou expressions du folklore et à la protection des savoirs traditionnels.  Ces analyses ont été établies sous forme de projets de consultations, puis, à la suite d’un processus d’examen intersessions, publiées et diffusées sous forme de documents de travail sous les cotes WIPO/GRTKF/IC/13/4(b) Rev. et WIPO/GRTKF/IC/13/5(b) Rev. pour la treizième session de l’IGC, qui s’est tenue en octobre 2008.

Observations

Durant le processus d'examen intersessions établi par l’IGC, un certain nombre d’observations écrites sur ces deux analyses des lacunes ont été reçues et prises en considération dans l’établissement des analyses révisées.  Ces observations sont disponibles ici (en format PDF), telles qu’elles ont été reçues par le Secrétariat :