Savoirs traditionnels

Le rôle des systèmes de propriété intellectuelle eu égard aux savoirs traditionnels ainsi que la façon de préserver, de protéger et d'utiliser de manière équitable les savoirs traditionnels suscitent depuis peu une attention grandissante dans le cadre de consultations portant sur les politiques à mener en ce qui concerne des questions aussi diverses que l'alimentation et l'agriculture, l'environnement (en particulier la conservation de la diversité biologique), la santé (y compris les médecines traditionnelles), les droits de l'homme et les questions autochtones, ainsi que des aspects du commerce et du développement économique.

Si les questions de politique générale concernant les savoirs traditionnels sont vastes et diverses, celles qui ont trait à la propriété intellectuelle se répartissent en deux grandes catégories, à savoir:

• La protection défensive des savoirs traditionnels ou les mesures permettant de faire en sorte que les droits de propriété intellectuelle sur les savoirs traditionnels ne soient pas conférés à d'autres personnes que les détenteurs coutumiers des savoirs traditionnels. Parmi ces mesures figure la modification des systèmes de brevets administrés par l'OMPI (le système de la classification internationale des brevets et la documentation minimale selon le Traité de coopération en matière de brevets). Certains pays et certaines communautés élaborent aussi des bases de données relatives aux savoirs traditionnels qui peuvent être utilisées comme preuve de l'état de la technique pour faire échec à une demande de brevet sur ces savoirs traditionnels.
• La protection positive des savoirs traditionnels, ou la reconnaissance de droits positifs sur les savoirs traditionnels qui donnent aux détenteurs de savoirs traditionnels les moyens de protéger et de promouvoir leurs savoirs. Dans certains pays, une législation sui generis a été élaborée spécialement pour traiter de la protection positive des savoirs traditionnels. Les fournisseurs et les utilisateurs peuvent aussi conclure des arrangements contractuels ou avoir recours aux systèmes existants de protection de la propriété intellectuelle.