World Intellectual Property Organization

Savoirs traditionnels

Les savoirs traditionnels désignent les connaissances, le savoir-faire, les techniques et les pratiques qui sont élaborées, préservées et transmises d’une génération à l’autre au sein d’une communauté et qui font souvent partie intégrante de son identité culturelle ou spirituelle. S’il n’existe pas encore de définition des savoirs traditionnels acceptée au niveau international, on peut dire ceci :


Habitat traditionnel au Timor Leste (Photo: ONU/M. Perret)
  • Les savoirs traditionnels au sens large recouvrent les connaissances proprement dites ainsi que les expressions culturelles traditionnelles, y compris les signes distinctifs et les symboles associés aux savoirs traditionnels.
  • Les savoirs traditionnels au sens strict désignent les connaissances en tant que telles, en particulier celles qui résultent de l’activité intellectuelle exercée dans un contexte traditionnel et comprennent le savoir-faire, les pratiques, les techniques et les innovations.

Les savoirs traditionnels s’inscrivent dans un large éventail de contextes et comprennent notamment les connaissances acquises dans les domaines de l’agriculture, de la science, de la technique, de l’écologie et de la médecine traditionnelle, ainsi que de la biodiversité.
 

Savoirs traditionnels et propriété intellectuelle

Les innovations fondées sur des savoirs traditionnels peuvent bénéficier d’une protection au titre d’un brevet, d’une marque ou d’une indication géographique, ou en tant que secrets d’affaires ou renseignements confidentiels. Toutefois, les savoirs traditionnels au sens strict, qui sont anciens et souvent transmis sous forme orale, ne sont pas protégés par les systèmes classiques de propriété intellectuelle.

Si les questions de politique générale concernant les savoirs traditionnels sont vastes et diversifiées, celles qui ont trait à la propriété intellectuelle se répartissent selon les deux grands thèmes suivants :

 

Protection défensive

Le terme “protection défensive” désigne un ensemble de stratégies visant à empêcher l’obtention de droits de propriété intellectuelle illégitimes ou infondés sur des savoirs traditionnels. Ces mesures comprennent notamment la modification des systèmes de brevets administrés par l’OMPI (le système de la classification internationale des brevets et la documentation minimale selon le Traité de coopération en matière de brevets). Des pays et certaines communautés élaborent également des bases de données sur les savoirs traditionnels qui peuvent être prises en considération dans l’état de la technique pour faire échec à une demande de brevet sur de tels savoirs traditionnels. L’OMPI a élaboré un instrument pour aider concrètement les détenteurs de savoirs traditionnels à fixer les savoirs traditionnels.

Protection positive

Deux aspects de la protection positive des savoirs traditionnels par les droits de propriété intellectuelle sont explorés :

  • Prévention des utilisations non autorisées, et
  • Exploitation active des savoirs traditionnels par la communauté d’origine elle-même.

Des négociations sur un instrument juridique international ont lieu au sein du Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore de l’OMPI. Dans certains pays, une législation sui generis a été élaborée pour la protection positive des savoirs traditionnels. De plus, les fournisseurs et les utilisateurs peuvent conclure des arrangements contractuels ou recourir aux systèmes existants de protection par la propriété intellectuelle.

 

 

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