World Intellectual Property Organization

La propriété intellectuelle et les musées, les bibliothèques et les services d’archives

Les musées, bibliothèques, services d’archives et autres institutions culturelles jouent un rôle inestimable dans la conservation des collections et l’accès à ces collections. Toutefois, ces activités peuvent soulever un certain nombre de questions de propriété intellectuelle, en particulier dans un environnement numérique.

Les collections d’expressions culturelles traditionnelles et de savoirs traditionnels soulèvent une série de questions de propriété intellectuelle spécifiques. Certains peuples autochtones et certaines communautés locales se disent préoccupés par le fait que, parfois, la fixation et la présentation d’un chant traditionnel ou d’un symbole tribal, par exemple, les exposent à une appropriation illicite ou à une utilisation abusive. Le processus même de conservation des expressions culturelles traditionnelles peut susciter des préoccupations liées à leur protection juridique insuffisante.

L’OMPI vient en aide aux institutions culturelles dans la gestion des droits de propriété intellectuelle et des intérêts notamment en ce qui concerne les collections contenant des expressions culturelles traditionnelles.

PDF, Propriété intellectuelle et sauvegarde des cultures traditionnelles

P.I. et sauvegarde des cultures traditionnelles

Questions juridiques et options concrètes

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