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WIPO/PUB/940/2017/EXEC-SUMMARY

Revue annuelle du système de Madrid 2017 - Résumé

Enregistrements internationaux de marques

Ce document passe en revue les principales tendances concernant l'utilisation du système de Madrid administré par l'OMPI. Cette édition présente une synthèse des statistiques qui figurent dans la Revue annuelle du système de Madrid 2017.

Publication year: 2017

WIPO/PUB/L434/5

Programme d'accès à la recherche pour le développement et l'innovation (ARDI)

Le programme d'accès à la recherche pour le développement et l'innovation (ARDI) est coordonné par l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) en collaboration avec ses partenaires de l'industrie de l'édition et vise à faciliter l'accès à l'information scientifique et technique dans les pays en développement.

Publication year: 2017

WIPO/PUB/661

Guide du dépôt des micro-organismes selon le Traité de Budapest

Le présent guide a pour but de fournir de façon systématique des renseignements sur les procédures et modalités du dépôt de micro-organismes et de donner des conseils pratiques aux personnes qui déposent des micro-organismes aux fins de la procédure en matière de brevets, d'une part, et à quiconque souhaite obtenir des échantillons de ces micro-organismes, d'autre part.

Publication year: 2016

WIPO/PUB/943/2015

Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2015

Une vue d'ensemble de l'activité dans le domaine de la propriété intellectuelle sur la base des données statistiques annuelles les plus récentes disponibles auprès des offices nationaux et régionaux de la propriété intellectuelle et à l'OMPI.

Publication year: 2016

WIPO/PUB/360/PB16/17

OMPI Programme et budget

pour l'exercice biennal 2016-2017

Le présent programme et budget indique la planification pour l'exercice biennal 2016-2017, qui s'inscrit dans le contexte stratégique global du Plan stratégique à moyen terme (PSMT) et qui est inspirée des contributions reçues des États membres.

Publication year: 2016

WIPO/PUB/940/2016

Revue annuelle du système de Madrid 2016

Enregistrements internationaux de marques

Faits, chiffres et analyses détaillés concernant l'enregistrement international des marques.

Publication year: 2016

WIPO/PUB/901/2016

Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets - 2016

Le système international des brevets

Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : la part de marché du PCT

Publication year: 2016

WIPO/PUB/418

L'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques et le Protocole relatif à cet Arrangement

Objectifs, principales caractéristiques, avantages

Le système de Madrid concernant l'enregistrement international des marques est régi par deux traités : l'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques, qui date de 1891, et le Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid, qui a été adopté en 1989, est entré en vigueur le 1er décembre 1995 et a été mis en oeuvre le 1er avril 1996. Le règlement d'exécution commun à l'Arrangement et au Protocole est également entré en vigueur à cette date. Le système de Madrid est administré par le Bureau international de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), qui tient à jour le registre international et publie la Gazette OMPI des marques internationales.

Publication year: 2016