World Intellectual Property Organization

Comité Intergouvernemental (IGC)

L'Assemblée générale de l’OMPI de 2014 n'a pris aucune décision concernant le programme de travail de l’IGC pour 2015. En conséquence, le calendrier provisoire des réunions des principaux comités et organes de l’OMPI pour 2015 ne comprend aucune session de l'IGC.

Le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore de l’OMPI, dans le cadre de son mandat PDF, Mandat de l'IGC pour 2014-2015, mène des négociations fondées sur un texte an vue de parvenir à un accord sur le texte d’un ou plusieurs instruments juridiques internationaux assurant la protection effective des savoirs traditionnels, des expressions culturelles traditionnelles et des ressources génétiques.

Les sessions du Comité intergouvernemental de l’OMPI commencent par une table ronde d’experts autochtones au cours de laquelle des exposés sont présentés par des représentants des communautés autochtones et locales.

Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore de l’OMPI (IGC). Plus de photos de l'IGC sur Flickr.

Participation à l’IGC

Informations concernant l’accréditation d’observateurs et l’aide financière octroyée à certains participants dans le cadre du Fonds de contributions volontaires de l’OMPI. Documentation soumise par les observateurs concernant la protection des savoirs traditionnels, des expressions culturelles traditionnelles et des ressources génétiques.

Questions centrales et consultations

Consultations en cours et passées des membres et des observateurs de l’IGC. Questions centrales et analyses des lacunes concernant les expressions culturelles traditionnelles et les savoirs traditionnels.

Actualités relatives au IGC et aux savoirs traditionnels

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