Savoirs traditionnels, Ressources génétiques et Expressions culturelles traditionnelles/folklore
Nouveautés
- Comité intergouvernemental - quinzième session - 7 au 11 décembre 2009
- Assemblée générale de l’OMPI - Décision sur le point 28 de l’ordre du jour
- Comité intergouvernemental - quatorzième session - Rapport
Vue d'ensemble
L'OMPI offre un cadre propice à un débat de politique internationale et élabore des mécanismes juridiques et toute une gamme d'instruments pratiques concernant la protection des savoirs traditionnels et les expressions culturelles traditionnelles (folklore) contre leur appropriation illicite et leur utilisation abusive ainsi que les aspects de propriété intellectuelle relatifs à l'accès et au partage des bénéfices découlant de l'utilisation des ressources génétiques.
En 1998 et 1999, l'OMPI a consulté un large éventail de parties prenantes parmi lesquelles des peuples autochtones et des communautés locales, des organisations non-gouvernementales, des représentants des pouvoirs publics, des universitaires, des chercheurs et des représentants du secteur privé afin de déterminer les besoins et les attentes des détenteurs de savoirs traditionnels et d'expressions culturelles traditionnelles en matière de propriété intellectuelle. Un rapport détaillé sur ces missions est disponible.
Le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore de l'OMPI, qui s'est réuni pour la première fois en 2001, discute actuellement des projets de dispositions pour une protection accrue des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelles contre leur appropriation illicite et leur utilisation abusive.
Les travaux de l'OMPI dans ce domaine impliquent une coopération étroite avec d'autres organisations internationales et ONG, ainsi que l'organisation d'un grand nombre d'activités de renforcement des capacités. Les ressources incluent des directives pratiques en matière de propriété intellectuelle et des instruments informatiques applicables aux fins de la gestion des questions de propriété intellectuelle lors de la numérisation du patrimoine culturel intangible, élaborés dans le cadre du projet relatif au patrimoine créatif.
