World Intellectual Property Organization

Aperçu des faits nouveaux survenus au sein de l’IGC

Faits nouveaux survenus au sein du Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore de l’OMPI (IGC):

Vingt huitième session de l’IGC

La vingt huitième session de l’IGC, provisoirement prévue du 7 au 9 juillet 2014, sera axée sur les trois thèmes faisant l’objet des travaux du comité, à savoir les ressources génétiques, les savoirs traditionnels et les expressions culturelles traditionnelles. Les délégués à cette session feront le point sur les progrès réalisés par l’IGC et formuleront une recommandation à l’intention de l’Assemblée générale pour examen à sa session de 2014.

Vingt septième session de l’IGC

La vingt septième session de l’IGC, qui s’est tenue du 24 mars au 4 avril, a porté sur les thèmes des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelles.

Conformément au programme de travail de l’IGC en 2014, deux journées (lundi 24 mars 2014 et lundi 31 mars 2014) de cette session ont été consacrées à l’examen des questions touchant à la fois aux savoirs traditionnels et aux expressions culturelles traditionnelles.

À l’issue de la session, le comité a décidé que les documents intitulés La protection des savoirs traditionnels: projets d’articles Rev.2 et La protection des expressions culturelles traditionnelles: projets d’articles Rev.2, élaborés au cours de la session, seraient transmis à l’Assemblée générale pour examen à sa session de 2014, sous réserve des ajustements ou des modifications convenus pouvant découler de l’examen des questions transversales à la vingt huitième session du comité.

Vingt-sixième session de l’IGC

La vingt sixième session de l’IGC, qui s’est tenue du 3 au 7 février 2014, a été consacrée aux ressources génétiques. Il s’agissait de la première session tenue par l’IGC en application de son mandat pour 2014 2015 PDF, Mandat de l'IGC.

Conformément à son mandat, la session a débuté par une réunion d’une demi journée à l’intention des ambassadeurs et hauts fonctionnaires des différents pays afin de partager des vues sur les principales questions de politique générale relatives aux négociations, de manière à éclairer et à orienter le processus.

À l’issue de la session, le comité a décidé que le Document de synthèse concernant la propriété intellectuelle et les ressources génétiques Rev.2, établi pendant la session, serait transmis à l’Assemblée générale de l’OMPI à sa session de 2014, sous réserve des ajustements ou des modifications convenus pouvant découler de l’examen des questions transversales à la vingt huitième session du comité.

Explorez l'OMPI