Search Reset
Query > French
Éthique et innovation
Dixième anniversaire du Bureau de la déontologie de l'OMPI
Publié à l'occasion de l'anniversaire du Bureau de la déontologie de l'OMPI, ce rapport retrace l'histoire du bureau depuis sa création et présente les interactions entre droit et éthique dans le système de justice interne. Il contient également des contributions d'éminents chercheurs, présentées à l'origine dans le cadre de la série de conférences publiques de l'OMPI sur l'éthique, qui analysent les défis éthiques à relever dans les domaines du progrès technologique, de la communication, de la justice et de la culture.
Publication year: 2021
Qu'est-ce que la propriété intellectuelle?
La propriété intellectuelle désigne les œuvres de l'esprit, notion qui recouvre non seulement les œuvres d'art et les inventions, mais aussi les programmes informatiques et les marques et autres signes commerciaux. Cette brochure présente les principaux types d'actifs de propriété intellectuelle et décrit la manière dont la législation les protège. Elle présente également les travaux menés par l'OMPI, l'instance mondiale pour les services, les politiques, l'information et la coopération en matière de propriété intellectuelle.
Plan d'action de l'OMPI pour le développement
Le Plan d'action de l'OMPI pour le développement vise à faire en sorte que les questions de développement fassent partie intégrante des travaux de l'OMPI. À ce titre, il s'agit d'une question intersectorielle touchant tous les secteurs de l'Organisation. Lorsqu'elle a officiellement établi le Plan d'action pour le développement en octobre 2007, l'Assemblée générale de l'OMPI a adopté un ensemble de 45 recommandations destinées à mieux prendre en considération la dimension du développement dans les activités de l'Organisation.
Principales dispositions et avantages de l'Acte de Genève de l'Arrangement de Lisbonne (2015)
L'Acte de Genève de l'Arrangement de Lisbonne a été adopté par la Conférence diplomatique pour l'adoption d'un nouvel Acte de l'Arrangement de Lisbonne concernant la protection des appellations d'origine et leur enregistrement international, qui s'est tenue à Genève du 11 au 21 mai 2015. Cet acte établit un système international pour l'enregistrement et la protection des appellations d'origine et des indications géographiques.
Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2020
Une vue d'ensemble de l'activité dans le domaine de la propriété intellectuelle sur la base des données statistiques annuelles les plus récentes disponibles auprès des offices nationaux et régionaux de la propriété intellectuelle et à l'OMPI.
Guide pour l'enregistrement international des dessins et modèles industriels en vertu de l'Arrangement de La Haye
Ce guide s'adresse essentiellement aux déposants de demandes d'enregistrement international de marques et aux titulaires d'enregistrements internationaux de marques, ainsi qu'aux responsables des administrations compétentes des États membres de l'Union de La Haye. Il les oriente dans les différentes étapes de la procédure d'enregistrement international et explique les dispositions essentielles de l'Arrangement de La Haye.
Magazine de l'OMPI, Numéro 4/2020 (Décembre)
Le Magazine de l'OMPI examine la propriété intellectuelle, la créativité et l'innovation à l'œuvre dans le monde.
Publication year: 2020
Guide de l'arbitrage de l'OMPI
L'arbitrage est de plus en plus utilisé pour résoudre des litiges relatifs à la propriété intellectuelle, aux technologies, au divertissement et à d'autres droits commerciaux. Cette brochure offre une présentation claire de cette procédure de règlement des litiges, à la lumière de la vaste expérience acquise en la matière par le Centre d'arbitrage et de médiation de l'OMPI. Elle décrit les principales caractéristiques et les principaux avantages de l'arbitrage, ainsi que le déroulement concret de cette procédure conduite en application du règlement d'arbitrage et du règlement d'arbitrage accéléré de l'OMPI, à l'aide d'exemples de cas.
Méthodologie pour l'élaboration de stratégies nationales de propriété intellectuelle
Deuxième édition
Cette référence de base pour les équipes de projet nationales qui élaborent des stratégies de propriété intellectuelle a été entièrement révisée pour donner des conseils clairs, étape par étape, à chaque phase du cycle de vie d'une stratégie, depuis le lancement jusqu'au suivi et à l'évaluation. Ce guide de référence complet comprend un ensemble d'outils et de pratiques recommandées, de modèles et d'autres ressources.