Search WIPO Publications

Copyright and Related Rights
Marks (25)
Patents (22)

 

Arabic (3)
English (33)
Spanish (9)
French
Russian (1)
Chinese (1)

 

All dates
Older (23)

 

Current (37)
Archive

 

All licenses

 

Query  > Copyright and Related Rights > French > Archive

1 - 10 / 23 results
Results per page
Sort by
WIPO/PUB/935

Tirer les leçons du passé, créer l'avenir : les arts et le droit d'auteur

Conçue pour les jeunes de 9 à 14 ans, cette publication traite des principes fondamentaux du droit d'auteur en présentant des exemples concrets illustrant comment le droit d'auteur et les droits connexes peuvent, dans la pratique, encourager la créativité et protéger les créations. Avec des termes simples et des illustrations, ce livre explique de quelle manière les limitations au droit d'auteur et le domaine public permettent d'établir un équilibre entre les droits des créateurs et l'intérêt public dans le cadre de l'accès aux œuvres et de leur utilisation. Le dernier chapitre examine différentes formes d'atteintes au droit d'auteur, du plagiat à l'échange illicite de fichiers, en faisant une incursion sur le terrain de la gestion des droits numériques.

Publication year: 2010

WIPO/PUB/844

Notions fondamentales du droit d'auteur - Recueil de jurisprudence

L'objet du présent recueil est d'offrir un outil précieux et commode aux pays dont la jurisprudence en matière de droit d'auteur est restreinte ou inexistante, soit parce que le droit d'auteur est une réalité relativement nouvelle pour eux, soit parce que la législation en vigueur dans ce domaine n'a pas été largement appliquée. À cette fin, le présent ouvrage expose un certain nombre de décisions de justice, soigneusement sélectionnées, qui illustrent les principes généraux du droit d'auteur et qui émanent de la common law, du droit civil et des systèmes législatifs des pays arabes. Compte tenu de la valeur quasi universelle de ces principes fondamentaux, la pertinence des cas présentés va bien souvent au-delà des limites du système juridique dont ils relèvent.

Publication year: 2002

WIPO/PUB/855

La gestion collective du droit d'auteur et des droits connexe

Cet ouvrage expose la raison d'être et le rôle de la gestion collective et d'autres systèmes d'exercice commun des droits.

Publication year: 2002

WIPO/PUB/348/VOL/II

Actes de la conférence diplomatique sur certaines questions de droit d'auteur et de droits voisins

Volume II

Les Actes de la Conférence diplomatique sur certaines questions de droit d'auteur et de droits voisins, tenue à Genève du 2 au 20 décembre 1996, contiennent des documents relatifs à la conférence et publiés avant, pendant et après celle-ci.

Publication year: 1999

WIPO/PUB/348/VOL/I

Actes de la conférence diplomatique sur certaines questions de droit d'auteur et de droits voisins

Volume I

Les Actes de la Conférence diplomatique sur certaines questions de droit d'auteur et de droits voisins, tenue à Genève du 2 au 20 décembre 1996, contiennent des documents relatifs à la conférence et publiés avant, pendant et après celle-ci.

Publication year: 1999

WIPO/PUB/688

Gestion Collective du Droit d'Auteur et des Droits Voisins

Étude et conseil sur la création et le fonctionnement des organisations de gestion collective

Le présent décrit les principaux domaines et les formes caractéristiques de gestion collective du droit d'auteur et des droits voisins, analyse les questions fondamentales relatives à Ia gestion de ces droits et, en conclusion, résume les conseils qui peuvent être donnés sur Ia base de cette description et de cette analyse pour Ia création et le fonctionnement des systèmes de gestion collective.

Publication year: 1990

WIPO/PUB/343

Actes de la Conférence Diplomatique pour la conclusion d'un traité sur l'enregistrement int'l des oeuvres audiovisuelles

Actes de la conférence diplomatique pour la conclusion d'un traité sur l'enregistrement international des œuvres audiovisuelles, tenue à Genève du 10 au 20 avril 1989.

Publication year: 1990

WIPO/PUB/663

Symposium sur la protection effective des droits de propriété industrielle

Genève, juin 15-16, 1987

Le présent volume contient le texte des 12 exposés ainsi que deux documents d'information. Le symposium avait pour objet d'examiner, [entre autres], les moyens prévus par diverses législations pour assurer la protection des droits de propriété industrielle et la façon dont celle-ci peut être renforcée et rendue plus efficace.

Publication year: 1989