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WIPO/PUB/940/2008

Système de Madrid pour l'enregistrement international des marques

Rapport sommaire pour l'année 2008

Faits, chiffres et analyses détaillés concernant l'enregistrement international des marques.

Publication year: 2009

WIPO/PUB/940/2007

Système de Madrid pour l'enregistrement international des marques

Rapport sommaire pour l'année 2007

Faits, chiffres et analyses détaillés concernant l'enregistrement international des marques.

Publication year: 2008

WIPO/PUB/940/2006

Système de Madrid pour l'enregistrement international des marques

Rapport sommaire pour l'année 2006

Faits, chiffres et analyses détaillés concernant l'enregistrement international des marques.

Publication year: 2007

WIPO/PUB/483

Marques - BD

Cette bande dessinée narre les aventures de quatre adolescents, qui vont apprendre ce que c'est le droit d'auteur et de quelle manière il profite à l'ensemble de la société. Bien que les bandes dessinées de l'OMPI aient été conçues pour des élèves de 8 à 12 ans, elles ont permis à des étudiants plus âgés et à des adultes de se familiariser avec les fondements de la propriété intellectuelle.

Publication year: 2004

WIPO/PUB/845

Recommandation commune concernant la protection des marques, et autres droits de propriété industrielle relatifs à des signes, sur l'Internet

Ces dispositions visent à assurer un cadre juridique clair aux propriétaires de marques qui souhaitent utiliser leurs marques sur l'Internet et participer à l'expansion du commerce électronique. Elles sont conçues pour faciliter la mise en œuvre de la législation en vigueur sur les marques et d'autres droits de propriété industrielle relatifs à des signes, utilisés sur l'Internet.

Publication year: 2002

WIPO/PUB/833

Recommandation commune concernant des dispositions relatives à la protection des marques notoires

Cette recommandation est la première expression concrète de la politique de l'OMPI consistant à s'adapter au rythme de l'évolution dans le domaine de la propriété industrielle en envisageant de nouvelles solutions permettant d'accélérer l'élaboration de principes communs harmonisés à l'échelle internationale. Elle fournit un ensemble de directives pour la protection des marques notoires qu'il est recommandé aux États de suivre.

Publication year: 2000

WIPO/PUB/835

Recommandation commune concernant les licences de marques

La recommandation commune vise à harmoniser et simplifier les formalités relatives à l'inscription des licences de marques et complète par conséquent le Traité sur le droit des marques (TLT) du 27 octobre 1994, qui est destiné à rationaliser et harmoniser les formalités imposées par les offices nationaux ou régionaux pour le dépôt de demandes nationales ou régionales d'enregistrement de marques, l'inscription de changements et le renouvellement des enregistrements.

Publication year: 2000

WIPO/PUB/225

Traité sur le droit des marques (TLT)

Le Traité sur le droit des marques (TLT) a pour objectif d'uniformiser et de rationaliser les procédures nationales et régionales d'enregistrement des marques. Il tend, pour ce faire, à simplifier et à harmoniser certains éléments de ces procédures, contribuant ainsi à rendre les demandes d'enregistrement de marques et l'administration des enregistrements de marques dans plusieurs pays moins complexes et plus prévisibles.

Publication year: 1994

WIPO/PUB/266

Arrangement de Vienne instituant une classification internationale des éléments figuratifs des marques

L'Arrangement de Vienne institue une classification des marques composées d'éléments figuratifs ou comportant des éléments figuratifs. Les offices compétents des États contractants doivent faire figurer, dans tous les titres et publications officiels relatifs à l'enregistrement et au renouvellement de ces marques, les symboles appropriés de la classification.

Publication year: 1993