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Le PCT en 2003
Des analyses, des faits et des chiffres exhaustifs concernant le système international des brevets
Publication year: 2004
Le système international de brevets en 2004
Revue annuelle du PCT
Publication year: 2005
Options relatives à la recherche et à l'examen en matière de brevets
Guide sur les politiques
L'une des tâches majeures d'un office de brevets consiste à décider de délivrer un brevet ou de refuser de donner suite à une demande, selon les procédures et les conditions de brevetabilité en vertu de la législation nationale qui s'applique. La prise de ces décisions avec exactitude et ultra-efficacité est une mission complexe, étant donné que de nombreux offices de brevets reçoivent un volume en constante augmentation de demandes de brevet d'une complexité croissante.
Publication year: 2014
Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2013)
Publication year: 2013
Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2014)
Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2015)
Publication year: 2015
Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2016)
Publication year: 2016
Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2017)
Publication year: 2017
Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2018)
Publication year: 2018
Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2016
Une vue d'ensemble de l'activité dans le domaine de la propriété intellectuelle sur la base des données statistiques annuelles les plus récentes disponibles auprès des offices nationaux et régionaux de la propriété intellectuelle et à l'OMPI.