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Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde 2019 – Répartition géographique de l'innovation: pôles de concentration locaux, réseaux mondiaux
Où exactement se situe l'innovation? S'appuyant sur des millions de documents de brevet et de données issues de publications scientifiques, le Rapport 2019 sur la propriété intellectuelle dans le monde passe en revue la répartition géographique de l'innovation au cours des dernières décennies et fait le constat d'une innovation qui se mondialise, dans un monde de plus en plus interconnecté.
Publication year: 2019
Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2009)
Publication year: 2009
Quand le droit international privé rencontre le droit de la propriété intellectuelle
Guide à l'intention des juges
Publié conjointement par l'OMPI et la Conférence de La Haye de droit international privé (HCCH), ce guide est un outil pragmatique, élaboré par des juges, pour des juges, qui examine le fonctionnement du droit international privé dans les questions de propriété intellectuelle. Illustrant son propos en se référant à un éventail d'instruments internationaux et régionaux et de lois nationales, le guide vise à aider les magistrats à appliquer les lois de leur propre pays, en s'appuyant sur une connaissance des questions essentielles portant sur la compétence des tribunaux, le droit applicable, la reconnaissance et l'exécution des jugements, ainsi que la coopération judiciaire dans le cadre des litiges transfrontières en matière de propriété intellectuelle.
Magazine de l'OMPI, Numéro 6/2019 (Décembre)
Le Magazine de l'OMPI examine la propriété intellectuelle, la créativité et l'innovation à l'œuvre dans le monde.
Responsabilité environnementale sur le site de l'OMPI
L'OMPI a lancé son projet neutralité carbone en 2009 et enregistre un bilan carbone neutre depuis 2014. La présente brochure souligne l'engagement de l'Organisation face au changement climatique et donne des exemples d'innovation verte sur le site de l'OMPI.
L'application des droits de propriété intellectuelle - Recueil de jurisprudence [2ème édition - 2014]
L'OMPI a sollicité Mme Mireille Buydens, avocate aux barreaux de Bruxelles et de Paris, professeur à l'Université libre de Bruxelles et chargée d'enseignement au Centre d'études internationales de la propriété intellectuelle (CEIPI), afin de prendre en charge une nouvelle édition de ce recueil, qui tienne compte des développements jurisprudentiels intervenus essentiellement dans les pays de tradition civiliste et d'expression française, sans négliger la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne.
Publication year: 2014
Rapport du Directeur général aux assemblées 2014 de l'OMPI
Ce rapport est une présentation du travail accompli par l'Organisation durant l'année qui s'est écoulée depuis la dernière session des assemblées des États membres de l'OMPI.
Propriété intellectuelle et savoirs médicaux traditionnels
Dossier d'information n°6
Ce dossier présente les différentes solutions qui existent pour protéger la propriété intellectuelle relative aux connaissances médicales traditionnelles.
Publication year: 2016
La propriété intellectuelle et l'artisanat traditionnel
Dossier d'information n°5
Ce dossier recense des moyens concrets, accessibles et souvent communautaires, qui permettent d'utiliser le système existant de propriété intellectuelle en vue de la reconnaissance, de la protection, de la gestion et de la commercialisation efficaces de l'artisanat traditionnel.
Résumés des Conventions, Traités et Arrangements Administrés par l'OMPI
Résumé détaillé des conventions, traités et arrangements administrés par l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle
Publication year: 2013