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Rapport de l'OMPI sur les tendances technologiques : L'avenir des transports
Résumé
Consacré à l'avenir des transports, ce rapport de l'OMPI sur les tendances technologiques se penche plus particulièrement sur la durabilité et la numérisation dans le secteur du transport. Il met en avant les innovations clés dans les domaines de la propulsion durable, de l'automatisation et de l'économie circulaire, des communications et de la sécurité, ainsi que de l'interface entre l'humain et la machine. Il analyse les données relatives aux brevets, souligne le rôle de la propriété intellectuelle en tant que moteur du progrès technologique et donne à voir différents futurs placés sous le signe de la transformation. Le rapport se veut une incitation à l'action afin d'encourager le développement de systèmes de transport durables, efficaces et connectés, qui soient en phase avec le Programme de développement durable à l'horizon 2030.
Publication year: 2025
Boîte à outils de l'OMPI relative aux bonnes pratiques à l'intention des organismes de gestion collective (Boîte à outils)
Une passerelle entre titulaires de droits et utilisateurs
La Boîte à outils de l'OMPI relative aux bonnes pratiques à l'intention des organismes de gestion collective est un recueil de textes de lois, de règlements et de codes de conduite applicables à la gestion collective dans le monde entier. Les États membres et autres parties prenantes peuvent se référer aux différentes parties de ce document pour définir une stratégie adaptée à leur situation particulière. Note - La Boîte à outils n'est pas un document à vocation normative. La première édition est parue en 2018. La version actuelle, publiée en janvier 2025, tient compte des informations reçues des États membres de l'OMPI et autres parties prenantes tout au long du processus de consultation mené en 2024.
Arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels
Règlement d'exécution (en vigueur le 1er janvier 2025) / Instructions administratives (en vigueur le 1er janvier 2025)
Le système de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels permet de faire enregistrer jusqu'à 100 dessins et modèles dans n'importe quelle partie contractante, moyennant le dépôt d'une demande internationale unique avec l'OMPI. La gestion de l'enregistrement international qui en résulte se fait en une seule étape. L'Arrangement de La Haye régit le système de La Haye.
Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques; Règlement d'exécution; Instructions administratives; Barème des émoluments et taxes
La présente publication contient le texte du Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques (ci-après dénommé “Protocole”) (1989), modifié en 2006 et en 2007, le Règlement d'exécution du Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques, les Instructions administratives pour l'application du Protocole, ainsi que le barème des émoluments et taxes.
Publication year: 2024
Indice mondial de l'innovation 2024
La version résumée de l'Indice mondial de l'innovation 2024 présente les principaux éléments et résultats contenus dans le rapport complet. L'Indice mondial de l'innovation 2024 recense les chefs de file de l'innovation mondiale et propose un classement des résultats en matière d'innovation de 133 économies, tout en soulignant leurs points forts et leurs points faibles. Il recense également les 100 principaux pôles scientifiques et technologiques dans le monde.
OMPI Programme et budget
pour l'exercice biennal 2022-2023
Le programme et budget est un document fondateur pour l'Organisation. Il définit les résultats que les États membres souhaitent que l'Organisation atteigne pendant l'exercice biennal à venir et autorise les programmes et les ressources nécessaires à la réalisation de ces résultats.
Publication year: 2021
Magazine de l'OMPI, Numéro 3/2021 (Septembre)
Le Magazine de l'OMPI examine la propriété intellectuelle, la créativité et l'innovation à l'œuvre dans le monde.
Guide du système de Madrid Enregistrement international des marques en vertu du Protocole de Madrid
Ce guide s'adresse essentiellement aux déposants de demandes d'enregistrement international de marques et aux titulaires d'enregistrements internationaux de marques, ainsi qu'aux responsables des administrations compétentes des membres de l'Union de Madrid. Il couvre les différentes étapes de la procédure d'enregistrement international et explique les dispositions essentielles du Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques et du règlement d'exécution du Protocole.
Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets 2024 - Résumé
Le système international des brevets
Ce document décrit les principales tendances dans l'utilisation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) administré par l'OMPI et contient un résumé des statistiques figurant dans la Revue annuelle du PCT 2024.
Revue annuelle du système de Madrid 2024 - Résumé
Enregistrement international des marques
Ce résumé met en évidence les grandes tendances relatives à l'utilisation du système de Madrid administré par l'OMPI.