All IP Services
All policy
All cooperation
All resources
All about IP
34, chemin des Colombettes CH-1211 Geneva 20, Switzerland
Visit Us | Contact Us
All about WIPO
Search Reset
Query > Creative Commons (CC) > French > 2017 > Current
Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2016
Une vue d'ensemble de l'activité dans le domaine de la propriété intellectuelle sur la base des données statistiques annuelles les plus récentes disponibles auprès des offices nationaux et régionaux de la propriété intellectuelle et à l'OMPI.
Publication year: 2017
Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets 2017 - Résumé
Le système international des brevets
Ce document passe en revue les principales tendances concernant l'utilisation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) administré par l'OMPI. Cette édition présente une synthèse des statistiques qui figurent dans la Revue annuelle du PCT 2017.
Revue annuelle du système de La Haye 2017 - Résumé
Enregistrements internationaux de dessins et modèles industriels
Ce résumé met en évidence les grandes tendances en ce qui concerne l'utilisation du système de La Haye pour l'enregistrement international des dessins et modèles industriels, administré par l'OMPI.
Revue annuelle du système de Madrid 2017 - Résumé
Enregistrements internationaux de marques
Ce document passe en revue les principales tendances concernant l'utilisation du système de Madrid administré par l'OMPI. Cette édition présente une synthèse des statistiques qui figurent dans la Revue annuelle du système de Madrid 2017.
Utilisation de la propriété intellectuelle au service du développement
Exemples de réussite à travers le monde
Le système de la propriété intellectuelle est un puissant levier de développement. Cette brochure indique comment les gouvernements, les entreprises et les organisations à but non lucratif du monde entier utilisent différents types de droits de propriété intellectuelle de façon stratégique pour accélérer le développement économique, social et culturel.
Créer une marque - initiation aux marques pour les petites et moyennes entreprises
Les marques constituent un atout majeur pour les entreprises. Ce guide pratique indique comment les petites et moyennes entreprises peuvent utiliser les marques à des fins stratégiques pour développer leur image de marque et comment elles peuvent les protéger.
OMPI Programme et budget
pour l'exercice biennal 2018-2019
Le programme et budget est un document fondateur pour l'Organisation. Il définit les résultats que les États membres souhaitent que l'Organisation atteigne pendant l'exercice biennal à venir et autorise les programmes et les ressources nécessaires à la réalisation de ces résultats.
Instrument de l'OMPI relatif à la conduite d'enquêtes auprès des consommateurs sur le respect de la propriété intellectuelle
L'Instrument de l'OMPI relatif à la conduite d'enquêtes auprès des consommateurs sur le respect de la propriété intellectuelle est destiné à être utilisé par des organismes des secteurs public et privé souhaitant évaluer les attitudes des consommateurs à l'égard des marchandises pirates ou contrefaites. L'élaboration de cet instrument a été possible grâce à un fonds fiduciaire fourni par le Ministère de la culture, des sports et du tourisme de la République de Corée.
Base de données mondiale sur les dessins et modèles
Le moteur de recherche gratuit pour les dessins et modèles au niveau mondial
Cette brochure présente les différentes possibilités offertes pour rechercher des documents de dessins ou modèles industriels dans la Base de données mondiale sur les dessins et modèles de l'OMPI.
Instrument d'aide à la fixation des savoirs traditionnels
La fixation des nombreux savoirs traditionnels détenus par les peuples autochtones et les communautés locales du monde entier suscite un intérêt croissant. Mais elle soulève aussi d'importantes questions, notamment dans le domaine de la propriété intellectuelle. Cet instrument d'aide à la fixation des savoirs traditionnels présente un ensemble de listes de contrôle et de ressources faciles à utiliser, destinées à aider les personnes désireuses de mener des projets de fixation à traiter ces questions de manière efficace.