Search WIPO Publications

Marks
Patents (1526)

 

Arabic (23)
German (6)
English (540)
Spanish (53)
French
Italian (4)
Russian (30)
Chinese (26)

 

All dates
Older (1307)

 

All collections
Current (40)
Archive (1476)

 

All licenses

 

Query  > Marks > French

1 - 10 / 1516 results
Results per page
Sort by
WIPO/PUB/940/2019/EXEC-SUMMARY

Revue annuelle du système de Madrid 2019 - Résumé

Enregistrements internationaux de marques

This executive brief identifies key trends in the use of the WIPO-administered Madrid System.

Publication year: 2019

WIPO/PUB/943/2018

Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2018

Une vue d'ensemble de l'activité dans le domaine de la propriété intellectuelle sur la base des données statistiques annuelles les plus récentes disponibles auprès des offices nationaux et régionaux de la propriété intellectuelle et à l'OMPI.

Publication year: 2019

WIPO/PUB/204/2019/02

Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques; Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid; Règlement d'exécution; Instructions administratives.

Le système d'enregistrement international des marques est régi par l'Arrangement de Madrid. Le Protocole relatif à cet arrangement vise à rendre le système de Madrid plus souple et davantage compatible avec la législation nationale de certains pays qui n'avaient pas été en mesure d'adhérer à l'accord.

Publication year: 2019

WIPO/PUB/455/2019

Guide pour l'enregistrement international des marques en vertu de l'Arrangement de Madrid et du Protocole de Madrid

Ce guide s'adresse essentiellement aux déposants de demandes d'enregistrement international de marques et aux titulaires d'enregistrements internationaux de marques, ainsi qu'aux responsables des administrations compétentes des États membres de l'Union de Madrid. Il les oriente dans les différentes étapes de la procédure d'enregistrement international et explique les dispositions essentielles de l'Arrangement de Madrid, du Protocole de Madrid et du règlement d'exécution commun.

Publication year: 2019

WIPO/PUB/940/2018/EXEC-SUMMARY

Revue annuelle du système de Madrid 2018 - Résumé

Enregistrements internationaux de marques

Ce document passe en revue les principales tendances concernant l'utilisation du système de Madrid administré par l'OMPI. Cette édition présente une synthèse des statistiques qui figurent dans la Revue annuelle du système de Madrid 2018.

Publication year: 2018

WIPO/PUB/WIPOLEX

WIPO Lex – Une base de données mondiale gratuite sur les lois et traités en matière de propriété intellectuelle

Une base de données mondiale en ligne offrant un accès gratuit à la collection la plus complète de lois et traités en matière de propriété intellectuelle

Publication year: 2018

WIPO/PUB/943/2017

Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2017

Une vue d'ensemble de l'activité dans le domaine de la propriété intellectuelle sur la base des données statistiques annuelles les plus récentes disponibles auprès des offices nationaux et régionaux de la propriété intellectuelle et à l'OMPI.

Publication year: 2018

WIPO/PUB/FLYER/BRANDDB

Base de données mondiale sur les marques

Le moteur de recherche gratuit pour les marques au niveau mondial

Cette brochure décrit brièvement le contenu, les fonctions et les possibilités de la Base de données mondiale sur les marques de l'OMPI.

Publication year: 2017

WIPO/PUB/943/2016

Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2016

Une vue d'ensemble de l'activité dans le domaine de la propriété intellectuelle sur la base des données statistiques annuelles les plus récentes disponibles auprès des offices nationaux et régionaux de la propriété intellectuelle et à l'OMPI.

Publication year: 2017

WIPO/PUB/940/2017/EXEC-SUMMARY

Revue annuelle du système de Madrid 2017 - Résumé

Enregistrements internationaux de marques

Ce document passe en revue les principales tendances concernant l'utilisation du système de Madrid administré par l'OMPI. Cette édition présente une synthèse des statistiques qui figurent dans la Revue annuelle du système de Madrid 2017.

Publication year: 2017