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WIPO/PUB/269/2024

Arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels

Règlement d'exécution commun (texte en vigueur le 1er janvier 2024) / Instructions administratives (texte en vigueur le 1er avril 2022)

Le système de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels permet de faire enregistrer jusqu'à 100 dessins et modèles dans n'importe quelle partie contractante, moyennant le dépôt d'une demande internationale unique avec l'OMPI. La gestion de l'enregistrement international qui en résulte se fait en une seule étape. L'Arrangement de La Haye régit le système de La Haye.

Publication year: 2024

WIPO/PUB/467/2024

Académie de l'OMPI Programmes d'enseignement, de formation et de perfectionnement 2024

Ce programme fait office de catalogue de toutes les possibilités de formation qui seront offertes par l'Académie de l'OMPI en 2024 et précise le contenu de chaque cours. On y trouvera des informations sur les modalités d'admission, les formalités d'inscription, les calendriers, le processus de sélection, les voyages ainsi que d'autres informations utiles pour les participants potentiels.

Publication year: 2024

WIPO/PUB/1080/2023/EXEC-SUMMARY

Livre sur les Technologies Vertes

Résumé Solutions pour l'atténuation des effets du changement climatique

La deuxième édition du Livre sur les technologies vertes publié par l'OMPI montre dans quelle mesure l'innovation, la technologie et la propriété intellectuelle se placent au premier plan de la lutte contre le changement climatique. La présente édition met l'accent sur les villes, l'agriculture et l'utilisation des sols, ainsi que sur l'industrie, en présentant le large éventail de technologies et de solutions déjà existantes ou nouvelles visant à atténuer les effets du changement climatique.

Publication year: 2023

WIPO/PUB/RN2023-3

Perspectives nationales – Le parcours de la Suisse

Le parcours de la Suisse dans la série "Débloquer des financements adossés à des titres de propriété intellectuelle" présente le parcours de la Suisse en matière de financement, les initiatives et les difficultés rencontrées, ainsi que les prochaines étapes pour améliorer l'accès au financement afin de commercialiser l'innovation suisse.

Publication year: 2023

WIPO/PUB/207/2023/2

Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques; Règlement d'exécution; Instructions administratives; Barème des émoluments et taxes

La présente publication contient le texte du Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques (ci-après dénommé “Protocole”) (1989), modifié en 2006 et en 2007, le Règlement d'exécution du Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques, les Instructions administratives pour l'application du Protocole, ainsi que le barème des émoluments et taxes.

Publication year: 2023

WIPO/PUB/RN2023-5.10

Propriété intellectuelle et ressources génétiques

Dossier d'information n°10

Ce dossier présente les questions de propriété intellectuelle relatives aux ressources génétiques qui sont actuellement examinées à l'OMPI.

Publication year: 2023

WIPO/PUB/RN2023-5.2

Le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore

Dossier d'information n°2

Ce dossier présente des informations générales sur le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC).

Publication year: 2023

WIPO/PUB/2000/2023/EXEC

Indice mondial de l'innovation 2023

Résumé

Le Résumé de l'Indice mondial de l'innovation 2023 présente les points saillants et les résultats exposés dans le texte intégral de l'Indice mondial de l'innovation 2023 : L'innovation dans un climat d'incertitude. L'Indice mondial de l'innovation 2023 dévoile les chefs de file de l'innovation à l'échelle mondiale, classant les résultats en matière d'innovation de 132 pays et mettant en évidence leurs atouts et leurs faiblesses. En outre, il recense les 100 principaux pôles scientifiques et technologiques dans le monde.

Publication year: 2023

WIPO/PUB/RN2023/24

Rapport financier annuel et états financiers

Exercice clos le 31 décembre 2022

Les États financiers de l'OMPI sont soumis aux assemblées des États membres conformément aux dispositions du Règlement financier et règlement d'exécution du Règlement financier.

Publication year: 2023

WIPO/WORKFORCE/2023/JUN

Effectif de l'OMPI en 2023

Édition de juin

L'effectif de l'OMPI représente le capital humain de l'Organisation et en constitue le principal atout. La présente brochure donne un aperçu détaillé de l'effectif de l'OMPI en 2023.

Publication year: 2023