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WIPO/PUB/360/PB20/21

OMPI Programme et budget

pour l'exercice biennal 2020-2021

Le programme et budget est un document fondateur pour l'Organisation. Il définit les résultats que les États membres souhaitent que l'Organisation atteigne pendant l'exercice biennal à venir et autorise les programmes et les ressources nécessaires à la réalisation de ces résultats.

Publication year: 2019

WIPO/PUB/WIPOCAMPUS

Responsabilité environnementale sur le site de l'OMPI

L'OMPI a lancé son projet neutralité carbone en 2009 et enregistre un bilan carbone neutre depuis 2014. La présente brochure souligne l'engagement de l'Organisation face au changement climatique et donne des exemples d'innovation verte sur le site de l'OMPI.

Publication year: 2019

WIPO/PUB/423

Parties contractantes ou signataires des traités administrés par l'OMPI

Membres des assemblées, des autres organes et des comités de l'OMPI. Membres de l'Union internationale pour la protection des obtentions végétales (UPOV). Situation le 15 avril 2019.

Publication year: 2019

WIPO/PUB/1035

En bonne compagnie : gestion des questions de propriété intellectuelle en matière de franchisage

Le franchisage est l'un des moyens d'expansion commerciale les plus rapides et les plus populaires. Le franchisage repose sur la concession de licences sur des droits de propriété intellectuelle. Ce guide pratique destiné aux entreprises, qui regorge d'exemples et de conseils, présente différents types de franchises et décrit le déroulement du processus de franchisage, en mettant en évidence les questions essentielles qu'il convient d'examiner à chaque étape.

Publication year: 2019

WIPO/PUB/121/2019/6

Magazine de l'OMPI, Numéro 6/2019 (Décembre)

Le Magazine de l'OMPI examine la propriété intellectuelle, la créativité et l'innovation à l'œuvre dans le monde.

Publication year: 2019

WIPO/PUB/121/2019/6

Magazine de l'OMPI, Numéro 6/2019 (Décembre)

Le Magazine de l'OMPI examine la propriété intellectuelle, la créativité et l'innovation à l'œuvre dans le monde.

Publication year: 2019

WIPO/PUB/1053

Quand le droit international privé rencontre le droit de la propriété intellectuelle

Guide à l'intention des juges

Publié conjointement par l'OMPI et la Conférence de La Haye de droit international privé (HCCH), ce guide est un outil pragmatique, élaboré par des juges, pour des juges, qui examine le fonctionnement du droit international privé dans les questions de propriété intellectuelle. Illustrant son propos en se référant à un éventail d'instruments internationaux et régionaux et de lois nationales, le guide vise à aider les magistrats à appliquer les lois de leur propre pays, en s'appuyant sur une connaissance des questions essentielles portant sur la compétence des tribunaux, le droit applicable, la reconnaissance et l'exécution des jugements, ainsi que la coopération judiciaire dans le cadre des litiges transfrontières en matière de propriété intellectuelle.

Publication year: 2019

WIPO/PUB/121/2019/5

Magazine de l'OMPI, Numéro 5/2019 (Octobre)

Le Magazine de l'OMPI examine la propriété intellectuelle, la créativité et l'innovation à l'œuvre dans le monde.

Publication year: 2019

WIPO/PUB/121/2019/5

Magazine de l'OMPI, Numéro 5/2019 (Octobre)

Le Magazine de l'OMPI examine la propriété intellectuelle, la créativité et l'innovation à l'œuvre dans le monde.

Publication year: 2019

WIPO/PUB/1050/2019

Rapport du Directeur général aux assemblées 2019 de l'OMPI

Ce rapport est une présentation du travail accompli par l'Organisation durant l'année qui s'est écoulée depuis la dernière session des assemblées des États membres de l'OMPI.

Publication year: 2019