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OMPI/PI/ABJ/00

Meeting TitleFrench : Séminaire national relatif à l'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (Accord sur les ADPIC)

Date and venueMarch 28 to March 30, 2000 (Abidjan, Côte d'Ivoire)

 

Meeting Documents

CodeTitle(s)File(s)
OMPI/PI/ABJ/00/INF/1
French : Programme provisoireNot available
OMPI/PI/ABJ/00/1
French : Dispositions générales et principes fondamentaux de l'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (Accord sur les ADPIC) et la procédure de règlement des différendsNot available
OMPI/PI/ABJ/00/2
French : L'Accord de Bangui réviséNot available
OMPI/PI/ABJ/00/4
French : Les dispositions relatives à la propriété industrielle dans l'Accord sur les ADPICNot available
OMPI/PI/ABJ/00/5
French : Le Traité de l'OMPI sur le droit d'auteur (WCT) et le Traité de l'OMPI sur les interprétations et exécutions et les phonogrammes (WPPT)Not available
OMPI/PI/ABJ/00/6
French : Les contrats de licence, de franchise et de cessionNot available
OMPI/PI/ABJ/00/7
French : Les contrats d'acquisition des droits de reproduction et les contrats de représentationNot available
OMPI/PI/ABJ/00/8
French : Les atteintes aux droits de propriété industrielleNot available
OMPI/PI/ABJ/00/9
French : Les atteintes aux droits d'auteur: la piraterie des oeuvresNot available
OMPI/PI/ABJ/00/10
French : Les procédures et mesures correctives, civiles et administratives dans l'Accord sur les ADPICNot available
OMPI/PI/ABJ/00/12
French : L'évaluation du préjudice dans la lutte contre la contrefaçon et la piraterieNot available
OMPI/PI/ABJ/00/13
French : Les prescriptions spéciales et mesures à la frontière dans l'Accord sur les ADPICNot available
OMPI/PI/ABJ/00/15
French : L'enquête douanière en matière de lutte contre la contrefaçon et la piraterie et la nécessité de coopération entre le titulaire de droit et les services douaniersNot available

 

Note:

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