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WIPO/PUB/867/23

Manuel de l'OMPI pour la rédaction des demandes de brevet

Deuxième édition

Le Manuel de l'OMPI pour la rédaction des demandes de brevet aide les inventeurs et leurs conseillers à acquérir les compétences techniques nécessaires à l'établissement et au dépôt de demandes de brevet bien rédigées. Couvrant à la fois la théorie et la pratique, le manuel accompagne l'utilisateur tout au long du processus de création, de rédaction, de dépôt, de modification et de traitement des demandes de brevet. La rédaction des revendications et des descriptions est expliquée en détail, avec des conseils et des illustrations.

Publication year: 2023

WIPO/PUB/269/2024

Arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels

Règlement d'exécution commun (texte en vigueur le 1er janvier 2024) / Instructions administratives (texte en vigueur le 1er avril 2022)

Le système de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels permet de faire enregistrer jusqu'à 100 dessins et modèles dans n'importe quelle partie contractante, moyennant le dépôt d'une demande internationale unique avec l'OMPI. La gestion de l'enregistrement international qui en résulte se fait en une seule étape. L'Arrangement de La Haye régit le système de La Haye.

Publication year: 2024

WIPO/PUB/RN2021/22

Plan d'action de l'OMPI pour le développement

Le Plan d'action de l'OMPI pour le développement vise à faire en sorte que les questions de développement fassent partie intégrante des travaux de l'OMPI. À ce titre, il s'agit d'une question intersectorielle touchant tous les secteurs de l'Organisation. Lorsqu'elle a officiellement établi le Plan d'action pour le développement en octobre 2007, l'Assemblée générale de l'OMPI a adopté un ensemble de 45 recommandations destinées à mieux prendre en considération la dimension du développement dans les activités de l'Organisation.

Publication year: 2021

WIPO/PUB/121/2022/3

Magazine de l'OMPI, Numéro 3/2022 (Septembre)

Le Magazine de l'OMPI examine la propriété intellectuelle, la créativité et l'innovation à l'œuvre dans le monde.

Publication year: 2022

WIPO/PUB/RN2022/17

Rapport financier annuel et états financiers

Exercice clos le 31 décembre 2021

Les États financiers de l'OMPI sont soumis aux assemblées des États membres conformément aux dispositions du Règlement financier et règlement d'exécution du Règlement financier.

Publication year: 2022

WIPO/PUB/944/2022/EXEC-SUMMARY

Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde 2022: Résumé

La trajectoire de l'innovation

Quelle est la trajectoire de l'innovation? Alors que le monde entier cherche à se relever de la pandémie, l'innovation a un rôle crucial à jouer pour ouvrir de nouvelles possibilités de croissance et créer des solutions indispensables aux défis communs que nous devons relever. Les décisions en matière d'innovation peuvent être complexes mais, comme le souligne ce rapport, il est essentiel qu'elles soient comprises.

Publication year: 2022

WIPO/PUB/940/2023/EXEC-SUMMARY

Revue annuelle du système de Madrid 2023 - Résumé

Enregistrement international des marques

Ce résumé met en évidence les grandes tendances relatives à l'utilisation du système de Madrid administré par l'OMPI.

Publication year: 2023

WIPO/PUB/930/2023/EXEC-SUMMARY

Revue annuelle du système de La Haye 2023 - Résumé

Enregistrement international des dessins et modèles industriels

Ce résumé met en évidence les grandes tendances en ce qui concerne l'utilisation du système de La Haye pour l'enregistrement international des dessins et modèles industriels, administré par l'OMPI.

Publication year: 2023

WIPO/PUB/RN2023-18

Politique générale de l'OMPI en matière de responsabilité environnementale

Le présent document expose la politique générale en matière de responsabilité environnementale de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI).

Publication year: 2023

WIPO/PUB/924/2023

Gestion collective des œuvres textuelles et visuelles

Cette publication présente de manière générale la gestion collective du droit d'auteur dans le secteur des œuvres textuelles et visuelles. Elle donne un aperçu du cadre législatif et des systèmes opérationnels nationaux dans différentes régions.

Publication year: 2023