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Manuel de l'OMPI pour la rédaction des demandes de brevet
Le présent manuel a été élaboré en réponse à des demandes répétées d'États membres qui sont des pays en développement, soucieux de renforcer leurs capacités en matière de rédaction de demandes de brevet car le manque de compétences professionnelles à cet égard faisait obstacle à l'utilisation du système de la propriété intellectuelle par leurs ressortissants. Ce manuel s'adresse à un public qui se situe essentiellement, mais pas exclusivement, dans les pays en développement, composé de scientifiques, de chercheurs, de personnes ayant une formation technique ou de juristes à orientation technique qui sont appelés à rédiger des demandes de brevet. Le manuel leur donne des lignes directrices et une idée générale des compétences qui sont nécessaires pour rédiger une demande de brevet, la déposer et obtenir, en sachant comment travailler avec l'administration compétente, la délivrance du brevet demandé. L'objectif premier de ce manuel est d'aider tous les inventeurs à protéger leur propriété intellectuelle par des demandes de brevet judicieusement rédigées.
Publication year: 2007
Système de Madrid pour l'enregistrement international des marques
Rapport sommaire pour l'année 2006
Faits, chiffres et analyses détaillés concernant l'enregistrement international des marques.
Droits, Caméra, Action! Les droits de PI et le processus de réalisation des films
Industries créatives - Livret n° 2
Le processus créatif et les modèles commerciaux des industries cinématographiques sont affinés au fur et à mesure que de nouvelles technologies apparaissent pour développer, produire, financer, distribuer et commercialiser les productions cinématographiques. L'utilisation de nouvelles technologies a ainsi permis aux petits réalisateurs indépendants provenant des marchés non traditionnels des pays en développement d'intégrer des marchés régionaux et internationaux. Ces réalisateurs sont confrontés à des obstacles considérables lorsqu'ils tentent de suivre la transformation juridique et commerciale de l'environnement cinématographique. Ce livret porte sur les questions dont les producteurs, les réalisateurs de films indépendants, les scénaristes, les artistes interprètes ou exécutants et les distributeurs dans les pays en développement doivent tenir compte. Il est destiné à des personnes qui n'ont pas de formation ou ne sont pas expertes en droit de la propriété intellectuelle et qui souhaitent recenser les questions de propriété intellectuelle dans toutes les phases clés de la réalisation d'un film.
Gestion de la propriété intellectuelle dans le secteur de l'édition
Industries créatives - Livret n° 1
Ce livret, qui est une introduction à la gestion de la propriété intellectuelle dans l'industrie du livre, est destiné aux éditeurs souhaitant mieux comprendre la gestion des droits de propriété intellectuelle dans un contexte commercial. Il contient des informations pratiques en vue d'aider les éditeurs à exploiter les droits de propriété intellectuelle comme des actifs économiques et à éviter d'enfreindre les droits d'autres titulaires. Bien que la brochure vise essentiellement les éditeurs d'ouvrages d'intérêt général, les notions abordées sont tout aussi pertinentes pour les éditeurs d'autres types de publications imprimées telles que les manuels, les journaux, les magazines et les publications d'entreprise.
Le système international des brevets en 2006
Revue annuelle du PCT
Des analyses, des faits et des chiffres exhaustifs concernant le système international des brevets
Expression créative: Initiation au droit d'auteur et aux droits connexes pour les petites et moyennes entreprises
Le présent guide est le quatrième d'une série ayant pour thème “La propriété intellectuelle au service des entreprises”. Il constitue une introduction au droit d'auteur et aux droits connexes à l'intention des chefs d'entreprise et des entrepreneurs. Il vise à expliquer, en termes simples, les principaux aspects de la législation sur le droit d'auteur et de la pratique en la matière qui influent sur les stratégies commerciales des entreprises.
Publication year: 2006
Le système international des brevets en 2005
Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2006) (8e edition)
Traité sur le droit des brevets (PLT)
Le Traité sur le droit des brevets (PLT) vise à harmoniser les exigences de forme imposées par les offices de brevets nationaux ou régionaux et à rationaliser les procédures pour l'obtention et le maintien en vigueur d'un brevet.
La gestion des entreprises créatives
Industries créatives - Livret n° 3
Cette brochure introductive est destinée à être utilisée par des individus créatifs et des chefs d'entreprise à la fois 1) en tant qu'outil pour comprendre les spécificités du marché de la création et les principaux défis auxquels les entreprises créatives sont confrontées en matière de financement, d'établissement des prix, de marketing ou de gestion des actifs de propriété intellectuelle, et 2) en tant que guide pratique permettant aux responsables et aux créateurs de résoudre ces difficultés et de créer et gérer des entreprises créatives rentables.
