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WIPO/PUB/2003

Préparer l'écosystème de l'innovation à l'intelligence artificielle

Instrument relatif aux politiques de propriété intellectuelle

Le rythme exponentiel auquel évoluent les technologies de l'intelligence artificielle soulève un grand nombre de questions et de défis en ce qui concerne la propriété intellectuelle et le système de la propriété intellectuelle. Le présent instrument relatif aux politiques de propriété intellectuelle a pour objectif de fournir aux décideurs politiques un cadre leur permettant de comprendre l'état actuel de l'innovation en matière d'intelligence artificielle et de réfléchir à l'avenir, à mesure que l'intelligence artificielle devient de plus en plus autonome.

Publication year: 2024

WIPO/PUB/467/2024

Académie de l'OMPI Programmes d'enseignement, de formation et de perfectionnement 2024

Ce programme fait office de catalogue de toutes les possibilités de formation qui seront offertes par l'Académie de l'OMPI en 2024 et précise le contenu de chaque cours. On y trouvera des informations sur les modalités d'admission, les formalités d'inscription, les calendriers, le processus de sélection, les voyages ainsi que d'autres informations utiles pour les participants potentiels.

Publication year: 2024

WIPO/PUB/269/2024

Arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels

Règlement d'exécution commun (texte en vigueur le 1er janvier 2024) / Instructions administratives (texte en vigueur le 1er avril 2022)

Le système de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels permet de faire enregistrer jusqu'à 100 dessins et modèles dans n'importe quelle partie contractante, moyennant le dépôt d'une demande internationale unique avec l'OMPI. La gestion de l'enregistrement international qui en résulte se fait en une seule étape. L'Arrangement de La Haye régit le système de La Haye.

Publication year: 2024

WIPO/PUB/455/2024

Guide du système de Madrid Enregistrement international des marques en vertu du Protocole de Madrid

Ce guide s'adresse essentiellement aux déposants de demandes d'enregistrement international de marques et aux titulaires d'enregistrements internationaux de marques, ainsi qu'aux responsables des administrations compétentes des membres de l'Union de Madrid. Il couvre les différentes étapes de la procédure d'enregistrement international et explique les dispositions essentielles du Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques et du règlement d'exécution du Protocole.

Publication year: 2024

WIPO/PUB/867/23

Manuel de l'OMPI pour la rédaction des demandes de brevet

Deuxième édition

Le Manuel de l'OMPI pour la rédaction des demandes de brevet aide les inventeurs et leurs conseillers à acquérir les compétences techniques nécessaires à l'établissement et au dépôt de demandes de brevet bien rédigées. Couvrant à la fois la théorie et la pratique, le manuel accompagne l'utilisateur tout au long du processus de création, de rédaction, de dépôt, de modification et de traitement des demandes de brevet. La rédaction des revendications et des descriptions est expliquée en détail, avec des conseils et des illustrations.

Publication year: 2023

WIPO/PUB/1080/2023/EXEC-SUMMARY

Livre sur les Technologies Vertes

Résumé Solutions pour l'atténuation des effets du changement climatique

La deuxième édition du Livre sur les technologies vertes publié par l'OMPI montre dans quelle mesure l'innovation, la technologie et la propriété intellectuelle se placent au premier plan de la lutte contre le changement climatique. La présente édition met l'accent sur les villes, l'agriculture et l'utilisation des sols, ainsi que sur l'industrie, en présentant le large éventail de technologies et de solutions déjà existantes ou nouvelles visant à atténuer les effets du changement climatique.

Publication year: 2023

WIPO/PUB/RN2023-3

Perspectives nationales – Le parcours de la Suisse

Le parcours de la Suisse dans la série "Débloquer des financements adossés à des titres de propriété intellectuelle" présente le parcours de la Suisse en matière de financement, les initiatives et les difficultés rencontrées, ainsi que les prochaines étapes pour améliorer l'accès au financement afin de commercialiser l'innovation suisse.

Publication year: 2023

WIPO/PUB/RN2023-5.1

Savoirs traditionnels et propriété intellectuelle

Dossier d'information n°1

Ce dossier présente des informations générales sur l'interaction entre la propriété intellectuelle et les savoirs traditionnels, les expressions culturelles traditionnelles et les ressources génétiques.

Publication year: 2023

WIPO/PUB/RN2023-5.9

Fixation des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelles

Dossier d'information n°9

Ce dossier présente les principaux objectifs de la fixation des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelles, ainsi que les questions de propriété intellectuelle qui peuvent surgir et les solutions pour régler ces questions.

Publication year: 2023

WIPO/PUB/RN2023-5.8

Le règlement extrajudiciaire des litiges portant sur la propriété intellectuelle et les savoirs traditionnels, les expressions culturelles traditionnelles et les ressources génétiques

Dossier d'information n°8

Ce dossier présente des informations sur la façon dont le règlement extrajudiciaire des litiges offre une solution alternative aux procédures judiciaires formelles pour régler les litiges de propriété intellectuelle qui peuvent surgir en relation avec les savoirs traditionnels, les expressions culturelles traditionnelles et les ressources génétiques.

Publication year: 2023