World Intellectual Property Organization

Morocco

Arrêté du Ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 1956-98 du 16 joumada II 1419 (8 octobre 1998) complétant l'Arrêté du Ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 869-75 du 28 chaabane 1397 (15 août 1977) portant réglementation du régime des appellations d'origine des vins

 

 

Arrêté du ministre de l'agriculture,
du développement rural et des pêches maritimes
n� 1956-98 du 16 joumada Il 1419 (8octobre 1998)
complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire
n� 869-75 du 28 chaabane 1397 (15 ao�t 1977)
portant réglementation du régime des appellations d'origine des vins1

1er. Les dispositions de l'article 2 de l'arrêté susvisé n� 869-75 du 28 chaabane 1397 (15 ao�t 1977) sont complétés ainsi qu'il suit :

"2.

1) pour les appellations Berkane, Angad, Beni-Sadden, Sa�s, Zerhoun, Guerrouane, Beni-M'Tir, Rharb, Chellah, Za�r, Zemmour, Zenata et Sahel :

"* Cépages destinés à la production des vins rouges ou rosés :

"- Cabernet franc;

"- Cabernet sauvignon;

"- Gamay;

"- Grenache;

"- Pinot;

"- Syrah;

"- Cinsault;

"- Carignan ;

"- Alicante-Bouschet;

"- Tempranillo;

"- Merlot;

"- Mourvedre;

"- Le Tannat;

"- Le Cot;

"- Le Petit-Verdot.

* Cépages destinés à la production de vins blancs :

"- Clairette;

"- Farane;

"- Folle-Blanche;

"- Grenache blanc;

"- Maccabeo;

"- Malvasia Grossia;

"- Mersguera;

"- Muscat blanc;

"- Muscat d'Alexandrie;

"- Pedro Ximenes;

"- Sauvignon;

"- Ugni blanc;

"- El Biod (zerhouni);

"- Chardonnay;

"- Le Niellucho.

"2) Pour l'appellation Doukala

(Le reste sans changement.)

2. Le directeur de la protection des végétaux, des contr�les techniques et de la répression des fraudes est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel.

1 B.O. n� 4662 du 4 février 1999, page 103.

 

Explore WIPO