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Notions fondamentales de propriété intellectuelle : questions-réponses à l'usage des étudiants
Administration nationale chinoise de la propriété intellectuelle (CNIPA)
Compilé par l'Administration nationale chinoise de la propriété intellectuelle (CNIPA) avec le soutien du fonds fiduciaire chinois de l'OMPI, cette brochure permet aux étudiants d'acquérir une connaissance de base mais néanmoins complète de la propriété intellectuelle. Sous forme de questions-réponses, elle expose les règles générales du système de la propriété intellectuelle et couvre l'essentiel des brevets, du droit d'auteur, des marques et autres formes de propriété intellectuelle, telles que les dessins et modèles industriels, les indications géographiques et les savoirs traditionnels.
Publication year: 2019
Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets 2020 - Résumé
Le système international des brevets
Ce document passe en revue les principales tendances concernant l'utilisation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) administré par l'OMPI. Cette édition présente une synthèse des statistiques qui figurent dans la Revue annuelle du PCT 2020.
Publication year: 2020
Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2022
Une vue d'ensemble de l'activité dans le domaine de la propriété intellectuelle sur la base des données statistiques annuelles les plus récentes disponibles auprès des offices nationaux et régionaux de la propriété intellectuelle et à l'OMPI.
Publication year: 2022
Rapport sur les centres d'appui à la technologie et à l'innovation (CATI) 2021
Accompagner les innovateurs locaux dans leur parcours, de la recherche au produit
Le présent rapport annuel du programme relatif aux centres d'appui à la technologie et à l'innovation (CATI) présente les principales tendances et les objectifs atteints en 2021 et décrit comment le programme et les CATI de 88 pays ont poursuivi l'expansion de leurs activités et continué d'élaborer des ressources et des services qui répondent aux besoins des innovateurs locaux.
Revue annuelle du PCT 2022 - Résumé
Ce document décrit les principales tendances dans l'utilisation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) administré par l'OMPI et contient un résumé des statistiques figurant dans la Revue annuelle du PCT 2022.
Traité de coopération en matière de brevets (PCT)
Règlement d'exécution du PCT (texte en vigueur à partir du 1er juillet 2022)
Le Traité de coopération en matière de brevets permet de demander la protection d'un brevet pour une invention simultanément dans un grand nombre de pays en déposant une demande “internationale” de brevet. Une telle demande peut être déposée par toute personne qui a la nationalité d'un État contractant du PCT ou est domiciliée dans un tel État.
Qu'est-ce que la propriété intellectuelle?
La propriété intellectuelle désigne les œuvres de l'esprit, notion qui recouvre non seulement les œuvres d'art et les inventions, mais aussi les programmes informatiques et les marques et autres signes commerciaux. Cette brochure présente les principaux types d'actifs de propriété intellectuelle et décrit la manière dont la législation les protège. Elle présente également les travaux menés par l'OMPI, l'instance mondiale pour les services, les politiques, l'information et la coopération en matière de propriété intellectuelle.
Publication year: 2021
Idées originales
Guide de la propriété intellectuelle pour les jeunes entreprises
Cette publication présente la propriété intellectuelle aux jeunes entreprises. Grâce à des conseils étape par étape, à des études de cas pertinentes et à des listes de contrôle simples, il explique comment les petites entreprises peuvent utiliser la propriété intellectuelle pour rester compétitives et gérer les risques. Rédigé à l'intention des jeunes entreprises qui mettent sur le marché une solution technologique innovante, ce guide sera utile à tout entrepreneur désireux de se familiariser avec le système de la propriété intellectuelle.
Classification internationale des brevets (CIB)
Un système efficace et simple d'utilisation pour le classement et la recherche des documents de brevet.
Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2021