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WIPO/PUB/455/2024

Guide du système de Madrid Enregistrement international des marques en vertu du Protocole de Madrid

Ce guide s'adresse essentiellement aux déposants de demandes d'enregistrement international de marques et aux titulaires d'enregistrements internationaux de marques, ainsi qu'aux responsables des administrations compétentes des membres de l'Union de Madrid. Il couvre les différentes étapes de la procédure d'enregistrement international et explique les dispositions essentielles du Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques et du règlement d'exécution du Protocole.

Publication year: 2024

WIPO/PUB/1069/24

Guide des services de l'OMPI à l'intention des services d'enregistrement de domaines de premier niveau qui sont des codes de pays

Le présent guide fournit aux administrateurs de services d'enregistrement de domaines de premier niveau qui sont des codes de pays (ccTLD) et aux autorités nationales des informations sur les méthodes de règlement des litiges relatifs aux noms de domaine entre tiers permettant de gagner du temps et de faire des économies. Il expose les principales caractéristiques de la conception d'un système efficace de règlement extrajudiciaire des litiges et fournit également des informations sur les Principes directeurs de règlement uniforme des litiges relatifs aux noms de domaine (principes UDRP) établis par l'OMPI et notamment la possibilité de les adapter aux besoins particuliers des ccTLD.

Publication year: 2024

WIPO/PUB/RN2023-11

Inventions fondées sur l'intelligence artificielle

Les effets de l'intelligence artificielle sur le système des brevets sont notables et ne cessent de croître. Les progrès de l'apprentissage automatique, du traitement du langage naturel et de la robotique sont manifestes dans un nombre accru de demandes de brevet déposées pour des inventions liées à l'intelligence artificielle. L'intelligence artificielle peut contribuer au processus inventif en générant des idées et en améliorant l'efficacité, ce qui soulève des questions sur son rôle dans ce processus, et l'affaire DABUS met en évidence la nécessité d'une interprétation claire du terme “inventeur”.

Publication year: 2024

WIPO/PUB/121/2024/1

Magazine de l'OMPI, Numéro 1/2024

Le Magazine de l'OMPI examine la propriété intellectuelle, la créativité et l'innovation à l'œuvre dans le monde.

Publication year: 2024

WIPO/GUIDE/IPC/2024

Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2024)

Le présent guide fournit des informations sur les objectifs, l'historique et la réforme de la Classification internationale des brevets (CIB), ainsi qu'une aide à l'utilisation de celle-ci.

Publication year: 2024

WIPO/PUB/RN2024/12

Stratégie de l'OMPI sur les brevets essentiels à des normes 2024–2026

Le présent document contient un plan stratégique triennal pour l'OMPI dans le domaine des brevets essentiels à des normes. La stratégie, qui repose sur les principes directeurs de neutralité, de complémentarité et de caractère volontaire, donne un aperçu des activités actuellement proposées par l'OMPI et définit les quatre piliers des activités à mener pour offrir un cadre mondial de discussion, renforcer la transparence, servir de pôle de connaissances et d'échange de données et fournir des services efficaces dans le domaine des brevets essentiels à des normes.

Publication year: 2024

WIPO/WORKFORCE/2023/DEC

Effectif de l'OMPI en 2023

Édition de décembre

L'effectif de l'OMPI représente le capital humain de l'Organisation et en constitue le principal atout. La présente brochure donne un aperçu détaillé de l'effectif de l'OMPI en 2023.

Publication year: 2023

WIPO/PUB/RN2024/8

Intelligence artificielle générative : saisir les enjeux en matière de propriété intellectuelle

Intelligence artificielle générative – Explorer la propriété intellectuelle établit des lignes directrices et fournit un aide mémoire utile pour aider les organisations à comprendre les risques liés à la propriété intellectuelle, à poser les bonnes questions et à envisager des mesures de protection potentielles lors de l'adoption d'outils d'intelligence artificielle générative dans leurs opérations.

Publication year: 2024

WIPO/PUB/940/2023/EXEC-SUMMARY

Revue annuelle du système de Madrid 2023 - Résumé

Enregistrement international des marques

Ce résumé met en évidence les grandes tendances relatives à l'utilisation du système de Madrid administré par l'OMPI.

Publication year: 2023

WIPO/PUB/930/2023/EXEC-SUMMARY

Revue annuelle du système de La Haye 2023 - Résumé

Enregistrement international des dessins et modèles industriels

Ce résumé met en évidence les grandes tendances en ce qui concerne l'utilisation du système de La Haye pour l'enregistrement international des dessins et modèles industriels, administré par l'OMPI.

Publication year: 2023