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WIPO/PUB/901/2014

Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets - 2014

Le système international des brevets

Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : l'utilisation du système du PCT par les universités et les organismes de recherche publics

Publication year: 2014

WIPO/PUB/901/2013

Revue annuelle du PCT 2013

Le système international des brevets

Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : comment l'adhésion au PCT influe sur les dépôts de brevet

Publication year: 2013

WIPO/PUB/901/2012

Revue annuelle du PCT 2012

Le système international des brevets

Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : deux millions de demandes selon le PCT

Publication year: 2012

WIPO/PUB/901/2010

Le système international des brevets en 2010

Revue annuelle du PCT

Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : la géographie en évolution du système du PCT

Publication year: 2011

WIPO/PUB/901/2009

Le système international des brevets en 2009

Revue annuelle du PCT

Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : les effets de la crise financière sur les demandes selon le PCT

Publication year: 2010

WIPO/PUB/901/2008

Le système international des brevets en 2008

Revue annuelle du PCT

Des analyses, des faits et des chiffres exhaustifs concernant le système international des brevets

Publication year: 2009

WIPO/PUB/901/2007

Le système international des brevets en 2007

Revue annuelle du PCT

Des analyses, des faits et des chiffres exhaustifs concernant le système international des brevets

Publication year: 2008

WIPO/PUB/867

Manuel de l'OMPI pour la rédaction des demandes de brevet

Le présent manuel a été élaboré en réponse à des demandes répétées d'États membres qui sont des pays en développement, soucieux de renforcer leurs capacités en matière de rédaction de demandes de brevet car le manque de compétences professionnelles à cet égard faisait obstacle à l'utilisation du système de la propriété intellectuelle par leurs ressortissants. Ce manuel s'adresse à un public qui se situe essentiellement, mais pas exclusivement, dans les pays en développement, composé de scientifiques, de chercheurs, de personnes ayant une formation technique ou de juristes à orientation technique qui sont appelés à rédiger des demandes de brevet. Le manuel leur donne des lignes directrices et une idée générale des compétences qui sont nécessaires pour rédiger une demande de brevet, la déposer et obtenir, en sachant comment travailler avec l'administration compétente, la délivrance du brevet demandé. L'objectif premier de ce manuel est d'aider tous les inventeurs à protéger leur propriété intellectuelle par des demandes de brevet judicieusement rédigées.

Publication year: 2007

WIPO/PUB/901/2006

Le système international des brevets en 2006

Revue annuelle du PCT

Des analyses, des faits et des chiffres exhaustifs concernant le système international des brevets

Publication year: 2007

WIPO/PUB/258

Traité sur le droit des brevets (PLT)

Le Traité sur le droit des brevets (PLT) vise à harmoniser les exigences de forme imposées par les offices de brevets nationaux ou régionaux et à rationaliser les procédures pour l'obtention et le maintien en vigueur d'un brevet.

Publication year: 2006