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WIPO/PUB/274/2019

Traité de coopération en matière de brevets (PCT)

Règlement d'exécution du PCT (texte en vigueur à partir du 1er juillet 2019)

Le Traité de coopération en matière de brevets permet de demander la protection d'un brevet pour une invention simultanément dans un grand nombre de pays en déposant une demande “internationale” de brevet. Une telle demande peut être déposée par toute personne qui a la nationalité d'un État contractant du PCT ou est domiciliée dans un tel État.

Publication year: 2019

WIPO/PUB/901/2018/EXEC-SUMMARY

Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets 2018 - Résumé

Le système international des brevets

Ce document passe en revue les principales tendances concernant l'utilisation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) administré par l'OMPI. Cette édition présente une synthèse des statistiques qui figurent dans la Revue annuelle du PCT 2018.

Publication year: 2018

WIPO/PUB/901/2017/EXEC-SUMMARY

Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets 2017 - Résumé

Le système international des brevets

Ce document passe en revue les principales tendances concernant l'utilisation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) administré par l'OMPI. Cette édition présente une synthèse des statistiques qui figurent dans la Revue annuelle du PCT 2017.

Publication year: 2017

WIPO/PUB/1020/FLYER

Tirez pleinement parti de vos actifs de propriété intellectuelle, dans le monde entier

Services et bases de données de l'OMPI

Aperçu des avantages des services et bases de données mondiaux de l'OMPI dans le domaine de la propriété intellectuelle

Publication year: 2017

WIPO/PUB/L434/5

Programme d'accès à la recherche pour le développement et l'innovation (ARDI)

Le programme d'accès à la recherche pour le développement et l'innovation (ARDI) est coordonné par l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) en collaboration avec ses partenaires de l'industrie de l'édition et vise à faciliter l'accès à l'information scientifique et technique dans les pays en développement.

Publication year: 2017

WIPO/PUB/895/2016

Comprendre la propriété industrielle

Cette brochure constitue une introduction à la propriété industrielle, destinée aux novices en la matière. Elle explique les principes qui constituent le fondement des droits de propriété industrielle et décrit les formes les plus fréquentes de propriété industrielle, notamment les brevets et les modèles d'utilité pour les inventions, les dessins et modèles industriels, les marques et les indications géographiques.

Publication year: 2016

WIPO/PUB/901/2016

Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets - 2016

Le système international des brevets

Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : la part de marché du PCT

Publication year: 2016

WIPO/PUB/901/2015

Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets - 2015

Le système international des brevets

Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : les déposants les plus actifs au sein du système du PCT

Publication year: 2015

WIPO/PUB/L434/3

Guide de l'OMPI sur l'utilisation de l'information en matière de brevets

Le présent guide a pour objet d'aider les utilisateurs à rechercher des informations technologiques à l'aide des documents de brevet, riche source de renseignements techniques, juridiques et commerciaux présentés sous une forme normalisée qui ne figurent souvent nulle part ailleurs. Bien que le guide porte essentiellement sur l'information en matière de brevets, bon nombre des techniques de recherche décrites peuvent aussi s'appliquer à la recherche d'autres sources de renseignements techniques que les brevets.

Publication year: 2015

WIPO/PUB/L434/2

Les brevets comme moyen d'accès à la technologie - Introduction

Les brevets constituent une vaste source d'informations couvrant chaque domaine de la technologie. Il est facile d'utiliser l'information en matière de brevets pour rechercher les technologies du monde entier.

Publication year: 2015