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WIPO/PUB/943/2019

Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2019

Une vue d'ensemble de l'activité dans le domaine de la propriété intellectuelle sur la base des données statistiques annuelles les plus récentes disponibles auprès des offices nationaux et régionaux de la propriété intellectuelle et à l'OMPI.

Publication year: 2020

WIPO/PUB/446/2020

Règlements de médiation, d'arbitrage, d'arbitrage accéléré et de procédure d'expertise et Clauses de l'OMPI

La présente brochure contient des règlements régissant les procédures de règlement des litiges administrées par le Centre d'arbitrage et de médiation de l'OMPI, à savoir le Règlement de médiation de l'OMPI, le Règlement d'arbitrage de l'OMPI, le Règlement d'arbitrage accéléré de l'OMPI et le Règlement de la procédure d'expertise de l'OMPI.

Publication year: 2020

WIPO/PUB/ECONSTAT/RESEARCH/GUIDELINES/2019

Lignes directrices sur l'utilisation des données issues de la recherche dans l'élaboration des politiques

Ce guide rassemble les meilleures pratiques en matière de réalisation d'études empiriques dans le domaine de la propriété intellectuelle. Ce faisant, il vise à améliorer la crédibilité des études, à accroître la transparence quant aux conclusions qui peuvent et ne peuvent pas en être tirées et à encourager une utilisation responsable des études par les parties prenantes de la propriété intellectuelle.

Publication year: 2019

WIPO/PUB/1020/2019

Guide des principaux services de l'OMPI

L'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle offre une gamme étendue de services mondiaux de propriété intellectuelle. Ces services sont un moyen très efficace, rapide et économique d'aider les innovateurs et les créateurs, entreprises ou particuliers, à protéger leurs inventions, leurs marques et leurs dessins ou modèles dans divers pays, ainsi qu'à régler leurs litiges de propriété intellectuelle, y compris ceux relatifs aux noms de domaine.

Publication year: 2019

WIPO/PUB/455/2019

Guide pour l'enregistrement international des marques en vertu de l'Arrangement de Madrid et du Protocole de Madrid (2019)

Ce guide s'adresse essentiellement aux déposants de demandes d'enregistrement international de marques et aux titulaires d'enregistrements internationaux de marques, ainsi qu'aux responsables des administrations compétentes des États membres de l'Union de Madrid. Il les oriente dans les différentes étapes de la procédure d'enregistrement international et explique les dispositions essentielles de l'Arrangement de Madrid, du Protocole de Madrid et du règlement d'exécution commun.

Publication year: 2019

WIPO/PUB/930/2019/EXEC-SUMMARY

Revue annuelle du système de La Haye 2019 - Résumé

Enregistrements internationaux de dessins et modèles industriels

Ce résumé met en évidence les grandes tendances en ce qui concerne l'utilisation du système de La Haye pour l'enregistrement international des dessins et modèles industriels, administré par l'OMPI.

Publication year: 2019

WIPO/WORKFORCE/2019

Le personnel de l'OMPI : Au service du système mondial de la propriété intellectuelle

Effectifs 2019

L'effectif de l'OMPI est le capital humain de l'Organisation et constitue son principal atout. Cette brochure donne un aperçu détaillé de l'effectif de l'OMPI en 2019 et présente la répartition du personnel par catégorie, secteur, source de financement et type de contrat et contient des indicateurs en matière de représentation géographique et de parité hommes-femmes. Elle fournit également des informations sur la performance de l'Organisation, la formation et le perfectionnement ainsi que la gestion des conflits au sein de l'Organisation.

Publication year: 2019

WIPO/PUB/901/2019/EXEC-SUMMARY

Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets 2019 - Résumé

Le système international des brevets

Ce document passe en revue les principales tendances concernant l'utilisation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) administré par l'OMPI. Cette édition présente une synthèse des statistiques qui figurent dans la Revue annuelle du PCT 2019.

Publication year: 2019

WIPO/PUB/WIPOCAMPUS

Responsabilité environnementale sur le site de l'OMPI

L'OMPI a lancé son projet neutralité carbone en 2009 et enregistre un bilan carbone neutre depuis 2014. La présente brochure souligne l'engagement de l'Organisation face au changement climatique et donne des exemples d'innovation verte sur le site de l'OMPI.

Publication year: 2019