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Rapport du Directeur général aux assemblées 2017 de l'OMPI
Ce rapport est une présentation du travail accompli par l'Organisation durant l'année qui s'est écoulée depuis la dernière session des assemblées des États membres de l'OMPI.
Publication year: 2017
Magazine de l'OMPI, Numéro 5/2017 (Octobre)
Le Magazine de l'OMPI examine la propriété intellectuelle, la créativité et l'innovation à l'œuvre dans le monde.
Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2017)
PATENTSCOPE
Le moteur de recherche gratuit pour l'information technique au niveau mondial
Cette brochure présente les fonctions du moteur de recherche PATENTSCOPE et ses possibilités de recherche multilingue parmi des dizaines de millions de documents de brevet.
Magazine de l'OMPI, Numéro 4/2017 (Août)
Magazine de l'OMPI, Numéro 3/2017 (Juin)
Comment protéger et promouvoir votre culture
Guide pratique de la propriété intellectuelle pour les peuples autochtones et les communautés locales
La propriété intellectuelle peut être un outil puissant au service des peuples autochtones et des communautés locales. Utilisée de manière stratégique, elle peut vous aider à promouvoir vos propres produits et services et à prévenir l'appropriation illicite de vos savoirs et de votre culture traditionnels. Ce bref guide vous explique comment faire, avec de nombreux exemples de peuples autochtones et de communautés locales qui ont su tirer parti au mieux de leurs droits de propriété intellectuelle.
Les services électroniques du système de Madrid
Les outils dont vous avez besoin pour protéger votre marque. Dans le monde entier.
Cette brochure donne une présentation générale des outils et ressources en ligne offerts par le système de Madrid pour fournir une assistance aux titulaires de marques à chaque étape du cycle de vie d'un enregistrement international de marque (recherche, dépôt, suivi, gestion). Elle fournit une description de chacun des outils, indique quand et pourquoi utiliser ces derniers et contient une liste des principaux avantages et caractéristiques.
Ensemble pour le développement
Coopération Sud-Sud et coopération triangulaire au sein de l'OMPI
Magazine de l'OMPI, Numéro 2/2017 (Avril)
La propriété intellectuelle et toi
La propriété intellectuelle est partout! Cette petite brochure colorée présente les principaux types de propriété intellectuelle, ainsi que de nombreux faits et exemples intéressants. Elle s'adresse en particulier aux adolescents et aux jeunes.
Magazine de l'OMPI, Numéro 1/2017 (Février)
Programme d'accès à la recherche pour le développement et l'innovation (ARDI)
Le programme d'accès à la recherche pour le développement et l'innovation (ARDI) est coordonné par l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) en collaboration avec ses partenaires de l'industrie de l'édition et vise à faciliter l'accès à l'information scientifique et technique dans les pays en développement.
Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2016
Une vue d'ensemble de l'activité dans le domaine de la propriété intellectuelle sur la base des données statistiques annuelles les plus récentes disponibles auprès des offices nationaux et régionaux de la propriété intellectuelle et à l'OMPI.
Instrument de l'OMPI relatif à la conduite d'enquêtes auprès des consommateurs sur le respect de la propriété intellectuelle
L'Instrument de l'OMPI relatif à la conduite d'enquêtes auprès des consommateurs sur le respect de la propriété intellectuelle est destiné à être utilisé par des organismes des secteurs public et privé souhaitant évaluer les attitudes des consommateurs à l'égard des marchandises pirates ou contrefaites. L'élaboration de cet instrument a été possible grâce à un fonds fiduciaire fourni par le Ministère de la culture, des sports et du tourisme de la République de Corée.
Magazine de l'OMPI, Numéro 6/2016 (Décembre)
Publication year: 2016
Arrangement de Lisbonne concernant la protection des appellations d'origine et leur enregistrement international
L'Arrangement de Lisbonne assure la protection des appellations d'origine, c'est-à-dire de la “dénomination géographique d'un pays, d'une région ou d'une localité servant à désigner un produit qui en est originaire et dont la qualité ou les caractères sont dus exclusivement ou essentiellement au milieu géographique, comprenant les facteurs naturels et les facteurs humains” (article 2).
Revue annuelle du système de Madrid 2016
Enregistrement international des marques
Faits, chiffres et analyses détaillés concernant l'enregistrement international des marques.
Comprendre le droit d'auteur et les droits connexes
Cette brochure constitue une introduction au droit d'auteur et aux droits connexes, destinée aux novices en la matière. Elle explique les bases du droit d'auteur et de la pratique dans ce domaine et décrit les différents types de droits protégés par la législation relative au droit d'auteur et aux droits connexes, ainsi que les limitations applicables. Elle aborde aussi brièvement le thème de la cession du droit d'auteur ainsi que les dispositions relatives à l'application des droits.
Magazine de l'OMPI, Numéro 5/2016 (Octobre)
Rapport du Directeur général aux assemblées 2016 de l'OMPI
Revue annuelle du système de La Haye - Enregistrements internationaux de dessins et modèles industriels - 2016
Faits, chiffres et analyses détaillés concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels.
Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2016)
Magazine de l'OMPI, Numéro 4/2016 (Août)
Magazine de l'OMPI, Numéro 3/2016 (Juin)
Résolution des litiges de PI et de technologie grâce aux méthodes ADR de l'OMPI
Les litiges de propriété intellectuelle peuvent être réglés dans le cadre d'une procédure judiciaire, mais les parties font de plus en plus appel à la médiation, à l'arbitrage ou à d'autres modes extrajudiciaires de règlement.
Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets - 2016
Le système international des brevets
Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : la part de marché du PCT
Magazine de l'OMPI, Numéro 2/2016 (Avril)
Magazine de l'OMPI, Numéro 1/2016 (Février)
Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2015
Services et outils de l'OMPI pour le développement
Cette brochure décrit les services et outils pour le développement proposés par l'OMPI, qui donnent suite aux recommandations et sont le fruit de plus de 30 ans de pratique et d'expérience de l'Organisation dans le domaine de l'assistance en matière de développement.
WIPO Match – Utilisation de la propriété intellectuelle au service du développement
WIPO Match est une base de données et un outil de mise en réseau qui met en relation les organisations qui cherchent à utiliser la propriété intellectuelle pour contribuer au développement de leurs pays avec les donateurs qui peuvent les aider.
Magazine de l'OMPI, Numéro 6/2015 (décembre)
Publication year: 2015
Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde 2015 - Innovation et croissance économique
Le dernier rapport de l'OMPI sur la propriété intellectuelle dans le monde examine le rôle de la propriété intellectuelle au service de l'innovation et de la croissance économique en mettant l'accent sur les innovations révolutionnaires.
Magazine de l'OMPI, Numéro 5/2015 (octobre)
Rapport du Directeur général aux assemblées 2015 de l'OMPI
Acte de Genève de l'Arrangement de Lisbonne sur les appellations d'origine et les indications géographiques
L'Acte de Genève permet l'enregistrement international des indications géographiques, outre les appellations d'origine, ainsi que l'adhésion à l'Arrangement de Lisbonne de certaines organisations intergouvernementales.
Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2015)
Magazine de l'OMPI, Numéro 4/2015 (août)
Magazine de l'OMPI, Numéro 3/2015 (juin)
Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets - 2015
Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : les déposants les plus actifs au sein du système du PCT
Magazine de l'OMPI, Numéro 2/2015 (avril)
Revue annuelle du système de La Haye - Enregistrements internationaux de dessins et modèles industriels - 2015
Revue annuelle du système de Madrid 2015
Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2014
Une vue d'ensemble de l'activité en matière de propriété intellectuelle fondée sur les données statistiques complètes les plus récentes.
Magazine de l'OMPI, Numéro 1/2015 (février)
Guide pour l'évaluation de la contribution économique des industries du droit d'auteur
Le guide contient des informations et des recommandations à l'intention des chercheurs et des spécialistes du droit d'auteur qui étudient la contribution des industries du droit d'auteur à l'économie nationale. Cette publication se veut un instrument pratique destiné à faciliter la réalisation d'enquêtes nationales et régionales. Le guide expose dans les grandes lignes les principales notions juridiques, économiques et statistiques utiles pour ces enquêtes. Il contient également un glossaire du droit d'auteur.
Le Traité de Singapour sur le droit des marques (STLT) - Questions-réponses
Magazine de l'OMPI, Numéro 6/2014 (Décembre)
Publication year: 2014
Magazine de l'OMPI, Numéro 5/2014 (Octobre)
L'application des droits de propriété intellectuelle - Recueil de jurisprudence [2ème édition - 2014]
L'OMPI a sollicité Mme Mireille Buydens, avocate aux barreaux de Bruxelles et de Paris, professeur à l'Université libre de Bruxelles et chargée d'enseignement au Centre d'études internationales de la propriété intellectuelle (CEIPI), afin de prendre en charge une nouvelle édition de ce recueil, qui tienne compte des développements jurisprudentiels intervenus essentiellement dans les pays de tradition civiliste et d'expression française, sans négliger la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne.
Rapport du Directeur général aux assemblées 2014 de l'OMPI
Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2014)
Magazine de l'OMPI, Numéro 4/2014 (Août)
Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets - 2014
Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : l'utilisation du système du PCT par les universités et les organismes de recherche publics
Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2013
Magazine de l'OMPI, Numéro 3/2014 (Juin)
Revue annuelle du système de Madrid 2014
Revue annuelle du système de La Haye - Enregistrements internationaux de dessins et modèles industriels - 2014
Magazine de l'OMPI, Numéro 2/2014 (Avril)
Magazine de l'OMPI, Numéro 1/2014 (février)
L'OMPI - Mettre la propriété intellectuelle au service de tous
L'OMPI est au cœur des questions mondiales de politique, service, information et coopération en matière de propriété intellectuelle. Nous sommes une institution spécialisée des Nations Unies financièrement autonome, ayant comme objectif de mettre la propriété intellectuelle au service de l'innovation et de la créativité. À l'OMPI, nous pensons que propriété intellectuelle et innovation vont de pair. La propriété intellectuelle a pour vocation de récompenser les personnes pour leurs idées et leurs créations originales, d'encourager les entreprises à investir dans des innovations et de nouvelles solutions. Elle favorise l'innovation et la créativité dans l'intérêt de tous.
Options relatives à la recherche et à l'examen en matière de brevets
Guide sur les politiques
L'une des tâches majeures d'un office de brevets consiste à décider de délivrer un brevet ou de refuser de donner suite à une demande, selon les procédures et les conditions de brevetabilité en vertu de la législation nationale qui s'applique. La prise de ces décisions avec exactitude et ultra-efficacité est une mission complexe, étant donné que de nombreux offices de brevets reçoivent un volume en constante augmentation de demandes de brevet d'une complexité croissante.
Magazine de l'OMPI, Numéro 6/2013 (décembre)
Publication year: 2013
Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde 2013 - Marques : réputation et image sur le marché mondial
Le Rapport de 2013 sur la propriété intellectuelle dans le monde s'attache à étudier le rôle des marques sur le marché mondial d'aujourd'hui. Il s'intéresse à l'évolution récente des stratégies en matière de marques et de l'utilisation des marques, aux différences entre les divers pays considérés, à ce qui sous-tend les marchés des marques, aux enseignements qui peuvent être tirés de la recherche économique pour la politique relative aux marques et à la manière dont les stratégies en matière de marques influencent les activités menées par les entreprises dans le domaine de l'innovation.
Traité de Marrakech visant à faciliter l'accès des aveugles, des déficients visuels et des personnes ayant d'autres difficultés de lecture des textes imprimés aux œuvres publiées
Le texte intégral du Traité de Marrakech visant à faciliter l'accès des aveugles, des déficients visuels et des personnes ayant d'autres difficultés de lecture des textes imprimés aux œuvres publiées.
Magazine de l'OMPI, Numéro 5/2013 (octobre)
Rapport du Directeur général aux assemblées 2013 de l'OMPI
Revue annuelle du système de Madrid 2013
Magazine de l'OMPI, Numéro 4/2013 (août)
Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2013)
Magazine de l'OMPI, Numéro 3/2013 (juin)
Examen de la situation contractuelle dans le secteur de l'audiovisuel
Cette revue est un panorama très complet de tous les aspects essentiels des contrats des artistes interprètes ou exécutants dans le secteur de l'audiovisuel et des différentes façons dont ils peuvent servir les intérêts à la fois des artistes interprètes ou exécutants et des producteurs.
Revue annuelle du PCT 2013
Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : comment l'adhésion au PCT influe sur les dépôts de brevet
Revue annuelle du système de La Haye - Enregistrements internationaux de dessins et modèles industriels - 2013
Magazine de l'OMPI, Numéro 2/2013 (avril)
Magazine de l'OMPI, Numéro 1/2013 (février)
Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2012
Gestion de la propriété intellectuelle à l'intention des musées
Guide
Rédigé par Mme Rina Elster Pantalony, ce guide a été récemment mis à jour pour tenir compte de l'évolution considérable depuis sa première publication en 2007, notamment en ce qui concerne la gestion des droits numériques, le rôle des médias sociaux eu égard aux possibilités commerciales et les savoirs traditionnels. Divisé en deux parties, le guide décrit d'abord les questions de propriété intellectuelle qui présentent un intérêt pour les musées, puis passe en revue les modèles commerciaux actuels pouvant offrir aux musées des possibilités judicieuses dès lors qu'il s'agit de mettre en place un financement durable et d'être à la hauteur des objectifs fixés.
Résumés des Conventions, Traités et Arrangements Administrés par l'OMPI
Résumé détaillé des conventions, traités et arrangements administrés par l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle
Magazine de l'OMPI, Numéro 6/2012 (Décembre)
Publication year: 2012
Rapport du Directeur général aux assemblées 2012 de l'OMPI
Magazine de l'OMPI, Numéro 5/2012 (octobre)
Traité de Beijing sur les interprétations et exécutions audiovisuelles
Le Traité de Beijing sur les interprétations et exécutions audiovisuelles a été adopté par la Conférence diplomatique sur la protection des interprétations et exécutions audiovisuelles qui s'est tenue à Beijing du 20 au 26 juin 2012. Il porte sur les droits de propriété intellectuelle des artistes interprètes ou exécutants sur les interprétations et exécutions audiovisuelles.
Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2012)
Magazine de l'OMPI 2012, Numéro 4/2012 (août)
Guide des bases de données technologiques
Le présent guide est un document technique détaillé qui vise à aider les examinateurs des offices de la propriété industrielle et les utilisateurs en général à recenser la base de données appropriée et à utiliser les fonctionnalités et les instruments mis à disposition par les bases de données spécialisées. Ce guide s'intéresse aux services relatifs aux bases de données commerciales et non commerciales considérés comme représentatifs de l'ensemble des services existants, le but étant d'illustrer les divers types et combinaisons de caractéristiques disponibles.
Magazine de l'OMPI, Numéro 3/2012 (Juin)
Système de Madrid pour l'enregistrement international des marques 2011
Revue annuelle du système de La Haye - Enregistrements internationaux des dessins et modèles industriels - 2012
Magazine de l'OMPI, Numéro 2/2012 (Avril)
Système de Madrid pour l'enregistrement international des marques 2010
Propriété Intellectuelle: Faits et Chiffres de l'OMPI 2011
Propriété intellectuelle et préservation des cultures traditionnelles - Questions juridiques et options concrètes pour les musées, les bibliothèques et les services d'archives
Établie dans le cadre du Projet de l'OMPI relatif au patrimoine créatif par deux consultantes externes, Mme Molly Torsen et Mme Jane Anderson, cette publication offre des informations juridiques et présente des expériences pratiques sur la gestion de la propriété intellectuelle à l'intention des institutions culturelles dont les collections renferment des expressions culturelles traditionnelles. Elle cherche à répondre directement aux besoins des institutions culturelles et des communautés autochtones et traditionnelles qui jouent un rôle dans la préservation, la sauvegarde et la protection du patrimoine culturel.
Magazine de l'OMPI, Numéro 1/2012 (Février)
Revue annuelle du PCT 2012
Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : deux millions de demandes selon le PCT
Magazine de l'OMPI, Numéro 6/2011 (Décembre)
Publication year: 2011
Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde 2011 - Le nouveau visage de l'innovation
Le Rapport de 2011 sur la propriété intellectuelle dans le monde décrit les principales tendances apparues dans le paysage de l'innovation. Il montre notamment comment le processus d'innovation est devenu plus ouvert, plus concerté et plus international; l'origine de la demande accrue de droits de propriété intellectuelle; et comment les marchés des technologies ont gagné en importance.
Le système international des brevets en 2010
Revue annuelle du PCT
Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : la géographie en évolution du système du PCT
Rapport du Directeur général aux assemblées 2011 de l'OMPI