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WIPO/PUB/943/2016

Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2016

Une vue d'ensemble de l'activité dans le domaine de la propriété intellectuelle sur la base des données statistiques annuelles les plus récentes disponibles auprès des offices nationaux et régionaux de la propriété intellectuelle et à l'OMPI.

Publication year: 2017

WIPO/MADRID/ESERVICES

Les services électroniques du système de Madrid

Les outils dont vous avez besoin pour protéger votre marque. Dans le monde entier.

Cette brochure donne une présentation générale des outils et ressources en ligne offerts par le système de Madrid pour fournir une assistance aux titulaires de marques à chaque étape du cycle de vie d'un enregistrement international de marque (recherche, dépôt, suivi, gestion). Elle fournit une description de chacun des outils, indique quand et pourquoi utiliser ces derniers et contient une liste des principaux avantages et caractéristiques.

Publication year: 2017

WIPO/PUB/204/2017

Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques

Règlement d'exécution (texte en vigueur le 1er juillet 2017)

Le système d'enregistrement international des marques est régi par l'Arrangement de Madrid. Le Protocole relatif à cet arrangement vise à rendre le système de Madrid plus souple et davantage compatible avec la législation nationale de certains pays qui n'avaient pas été en mesure d'adhérer à l'accord.

Publication year: 2017

WIPO/PUB/940/2017/EXEC-SUMMARY

Revue annuelle du système de Madrid 2017 - Résumé

Enregistrements internationaux de marques

Ce document passe en revue les principales tendances concernant l'utilisation du système de Madrid administré par l'OMPI. Cette édition présente une synthèse des statistiques qui figurent dans la Revue annuelle du système de Madrid 2017.

Publication year: 2017

WIPO/PUB/204/2017/2

Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques

Règlement d'exécution (texte en vigueur le 1er novembre 2017)

Le système d'enregistrement international des marques est régi par l'Arrangement de Madrid. Le Protocole relatif à cet arrangement vise à rendre le système de Madrid plus souple et davantage compatible avec la législation nationale de certains pays qui n'avaient pas été en mesure d'adhérer à l'accord.

Publication year: 2017

WIPO/PUB/900.1

Créer une marque - initiation aux marques pour les petites et moyennes entreprises

Les marques constituent un atout majeur pour les entreprises. Ce guide pratique indique comment les petites et moyennes entreprises peuvent utiliser les marques à des fins stratégiques pour développer leur image de marque et comment elles peuvent les protéger.

Publication year: 2017