Search Reset
Query > Industrial Designs > Hague > French > older
Revue annuelle du système de La Haye - Enregistrements internationaux des dessins et modèles industriels - 2012
Publication year: 2012
Système de la Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels - 2010
Publication year: 2011
Système de la Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels - 2009
Publication year: 2010
Arrangement de Locarno instituant une classification internationale pour les dessins et modèles industriels
L'Arrangement de Locarno institue une classification pour les dessins et modèles industriels (la classification de Locarno). Les offices compétents des États contractants doivent faire figurer dans les titres officiels des dépôts ou des enregistrements de dessins ou modèles industriels les numéros des classes et sous-classes de la classification internationale dans lesquelles sont rangés les produits auxquels sont incorporés les dessins et modèles. Ils doivent faire de même pour toute publication relative au dépôt ou à l'enregistrement de dessins ou modèles industriels.
Publication year: 1981
Revue annuelle du système de La Haye - Enregistrements internationaux de dessins et modèles industriels - 2014
Faits, chiffres et analyses détaillés concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels.
Publication year: 2014
Revue annuelle du système de La Haye - Enregistrements internationaux de dessins et modèles industriels - 2013
Publication year: 2013
Revue annuelle du système de La Haye 2017 - Résumé
Enregistrement international des dessins et modèles industriels
Ce résumé met en évidence les grandes tendances en ce qui concerne l'utilisation du système de La Haye pour l'enregistrement international des dessins et modèles industriels, administré par l'OMPI.
Publication year: 2017
Revue annuelle du système de La Haye 2018 - Résumé
Publication year: 2018
Base de données mondiale sur les dessins et modèles
Le moteur de recherche gratuit pour les dessins et modèles au niveau mondial
Cette brochure présente les différentes possibilités offertes pour rechercher des documents de dessins ou modèles industriels dans la Base de données mondiale sur les dessins et modèles de l'OMPI.
Comprendre la propriété industrielle
Cette brochure constitue une introduction à la propriété industrielle, destinée aux novices en la matière. Elle explique les principes qui constituent le fondement des droits de propriété industrielle et décrit les formes les plus fréquentes de propriété industrielle, notamment les brevets et les modèles d'utilité pour les inventions, les dessins et modèles industriels, les marques et les indications géographiques.
Publication year: 2016