Search Reset
Query > PCT > French > older
Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets 2020 - Résumé
Le système international des brevets
Ce document passe en revue les principales tendances concernant l'utilisation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) administré par l'OMPI. Cette édition présente une synthèse des statistiques qui figurent dans la Revue annuelle du PCT 2020.
Publication year: 2020
Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets 2019 - Résumé
Ce document passe en revue les principales tendances concernant l'utilisation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) administré par l'OMPI. Cette édition présente une synthèse des statistiques qui figurent dans la Revue annuelle du PCT 2019.
Publication year: 2019
Guide des bases de données technologiques
Le présent guide est un document technique détaillé qui vise à aider les examinateurs des offices de la propriété industrielle et les utilisateurs en général à recenser la base de données appropriée et à utiliser les fonctionnalités et les instruments mis à disposition par les bases de données spécialisées. Ce guide s'intéresse aux services relatifs aux bases de données commerciales et non commerciales considérés comme représentatifs de l'ensemble des services existants, le but étant d'illustrer les divers types et combinaisons de caractéristiques disponibles.
Publication year: 2012
Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets - 2015
Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : les déposants les plus actifs au sein du système du PCT
Publication year: 2015
Traité de Budapest sur la reconnaissance internationale du dépôt des micro-organismes aux fins de la procédure en matière de brevets (modifié le 26 septembre 1980)
Le Traité de Budapest se caractérise essentiellement par le fait qu'un État contractant qui autorise ou exige le dépôt de micro-organismes aux fins de la procédure en matière de brevets doit reconnaître, à cet effet, le dépôt d'un micro-organisme auprès de toute “autorité de dépôt internationale”, que celle-ci soit située ou non sur son territoire.
Publication year: 2002
Revue annuelle du PCT 2012
Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : deux millions de demandes selon le PCT
PATENTSCOPE
Le moteur de recherche gratuit pour l'information technique au niveau mondial
Cette brochure présente les fonctions du moteur de recherche PATENTSCOPE et ses possibilités de recherche multilingue parmi des dizaines de millions de documents de brevet.
Publication year: 2017
Inventer le futur
Initiation aux brevets pour les petites et moyennes entreprises
Le présent guide est le troisième d'une série ayant pour thème “La propriété intellectuelle au service des entreprises”. Il porte sur les brevets, un élément fondamental pour permettre à une entreprise de tirer parti au maximum des idées nouvelles dans le domaine technologique.
Publication year: 2018
Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets - 2016
Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : la part de marché du PCT
Publication year: 2016
Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets 2018 - Résumé
Ce document passe en revue les principales tendances concernant l'utilisation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) administré par l'OMPI. Cette édition présente une synthèse des statistiques qui figurent dans la Revue annuelle du PCT 2018.