About Intellectual Property IP Training IP Outreach IP for… IP and... IP in... Patent & Technology Information Trademark Information Industrial Design Information Geographical Indication Information Plant Variety Information (UPOV) IP Laws, Treaties & Judgements IP Resources IP Reports Patent Protection Trademark Protection Industrial Design Protection Geographical Indication Protection Plant Variety Protection (UPOV) IP Dispute Resolution IP Office Business Solutions Paying for IP Services Negotiation & Decision-Making Development Cooperation Innovation Support Public-Private Partnerships The Organization Working with WIPO Accountability Patents Trademarks Industrial Designs Geographical Indications Copyright Trade Secrets WIPO Academy Workshops & Seminars World IP Day WIPO Magazine Raising Awareness Case Studies & Success Stories IP News WIPO Awards Business Universities Indigenous Peoples Judiciaries Genetic Resources, Traditional Knowledge and Traditional Cultural Expressions Economics Gender Equality Global Health Climate Change Competition Policy Sustainable Development Goals Enforcement Frontier Technologies Mobile Applications Sports Tourism PATENTSCOPE Patent Analytics International Patent Classification ARDI – Research for Innovation ASPI – Specialized Patent Information Global Brand Database Madrid Monitor Article 6ter Express Database Nice Classification Vienna Classification Global Design Database International Designs Bulletin Hague Express Database Locarno Classification Lisbon Express Database Global Brand Database for GIs PLUTO Plant Variety Database GENIE Database WIPO-Administered Treaties WIPO Lex - IP Laws, Treaties & Judgments WIPO Standards IP Statistics WIPO Pearl (Terminology) WIPO Publications Country IP Profiles WIPO Knowledge Center WIPO Technology Trends Global Innovation Index World Intellectual Property Report PCT – The International Patent System ePCT Budapest – The International Microorganism Deposit System Madrid – The International Trademark System eMadrid Article 6ter (armorial bearings, flags, state emblems) Hague – The International Design System eHague Lisbon – The International System of Appellations of Origin and Geographical Indications eLisbon UPOV PRISMA Mediation Arbitration Expert Determination Domain Name Disputes Centralized Access to Search and Examination (CASE) Digital Access Service (DAS) WIPO Pay Current Account at WIPO WIPO Assemblies Standing Committees Calendar of Meetings WIPO Official Documents Development Agenda Technical Assistance IP Training Institutions COVID-19 Support National IP Strategies Policy & Legislative Advice Cooperation Hub Technology and Innovation Support Centers (TISC) Technology Transfer Inventor Assistance Program WIPO GREEN WIPO's Pat-INFORMED Accessible Books Consortium WIPO for Creators WIPO ALERT Member States Observers Director General Activities by Unit External Offices Job Vacancies Procurement Results & Budget Financial Reporting Oversight

Search WIPO Publications

Query  > French > 2021

1 - 10 / 30 results
Results per page
Sort by
WIPO/PUB/121/2021/4

Magazine de l'OMPI, Numéro 4/2021 (Décembre)

Le Magazine de l'OMPI examine la propriété intellectuelle, la créativité et l'innovation à l'œuvre dans le monde.

Publication year: 2021

WIPO/PUB/1066

Du papier aux plateformes: Édition, propriété intellectuelle et révolution numérique

Pour favoriser l'instauration d'une culture nationale du livre et de la lecture grâce aux écrivains et aux éditeurs professionnels locaux, il faut comprendre la manière dont fonctionne ce secteur de l'économie créative et comment il est influencé par la révolution numérique. Cette publication vise à aider les décideurs politiques, notamment dans les pays qui souhaitent promouvoir le secteur local de l'édition, à mieux comprendre l'industrie de l'édition et comment le droit d'auteur et d'autres politiques influent sur la façon dont les livres sont créés, publiés et consommés.

Publication year: 2021

WIPO/PUB/360/PB22/23

OMPI Programme et budget

pour l'exercice biennal 2022-2023

Le programme et budget est un document fondateur pour l'Organisation. Il définit les résultats que les États membres souhaitent que l'Organisation atteigne pendant l'exercice biennal à venir et autorise les programmes et les ressources nécessaires à la réalisation de ces résultats.

Publication year: 2021

WIPO/PUB/121/2021/3

Magazine de l'OMPI, Numéro 3/2021 (Septembre)

Le Magazine de l'OMPI examine la propriété intellectuelle, la créativité et l'innovation à l'œuvre dans le monde.

Publication year: 2021

WIPO/PUB/1050/2021

La propriété intellectuelle pour tout le monde

Rapport du Directeur général aux assemblées 2021 de l'OMPI

Ce rapport annuel passe en revue les activités menées en 2020 tout en étant résolument tourné vers l'avenir et la nouvelle orientation stratégique de l'OMPI.

Publication year: 2021

WIPO/PUB/2000/EXEC

Indice mondial de l'innovation 2021, 14e édition

Résumé

L'Indice mondial de l'innovation 2021 prend le pouls des tendances mondiales les plus récentes en matière d'innovation et classe les performances de l'écosystème de 132 économies, en mettant en lumière les forces et les faiblesses de l'innovation et les disparités particulières selon les indicateurs. La nouvelle section du rapport intitulée “Global Innovation Tracker” (observatoire mondial de l'innovation) puise dans une série d'indicateurs choisis, qui ont trait notamment aux dépenses de recherche-développement ou au financement de l'innovation, pour évaluer les effets de la COVID-19 sur les performances mondiales en matière d'innovation.

Publication year: 2021

WIPO/PUB/952/2021

Indications géographiques: Introduction, deuxième édition

La présente publication constitue une initiation aux indications géographiques dont elle présente les caractéristiques essentielles, les utilisations élémentaires et la protection qui leur est conférée en tant que droits de propriété intellectuelle. Destinée à des néophytes, elle est l'occasion pour ceux-ci de se familiariser avec le sujet.

Publication year: 2021

WIPO/PUB/969/2021/EXEC-SUMMARY

Modes extrajudiciaires de règlement des litiges entre entreprises en matière de droit d'auteur et de contenu numérique-résumé

Rapport sur les résultats de l'enquête OMPI-MCST

Ce résumé dévoile les principales conclusions de l'enquête OMPI-MCST sur les modes extrajudiciaires de règlement des litiges entre entreprises en matière de droit d'auteur et de contenu numérique.

Publication year: 2021

WIPO/PUB/CR/CMOTOOLKIT/2021

Boîte à outils de l'OMPI relative aux bonnes pratiques à l'intention des organismes de gestion collective (Boîte à outils)

Une passerelle entre titulaires de droits et utilisateurs

La Boîte à outils de l'OMPI relative aux bonnes pratiques à l'intention des organismes de gestion collective est un recueil de textes de lois, de règlements et de codes de conduite applicables à la gestion collective dans le monde entier. Les États membres et autres parties prenantes peuvent se référer aux différentes parties de ce document pour définir une stratégie adaptée à leur situation particulière. Note - La Boîte à outils n'est pas un document à vocation normative. La première édition est parue en 2018. La version actuelle, publiée en septembre 2021, tient compte des informations reçues des États membres de l'OMPI et autres parties prenantes tout au long du processus de consultation mené en 2021.

Publication year: 2021

WIPO/PUB/969

Modes extrajudiciaires de règlement des litiges entre entreprises en matière de droit d'auteur et de contenu numérique

Rapport sur les résultats de l'enquête OMPI-MCST

Cette publication qui arrive à point nommé analyse les résultats d'une enquête menée par l'OMPI avec le concours financier du Ministère de la culture, des sports et du tourisme de la République de Corée (MCST) sur l'utilisation actuelle des modes extrajudiciaires de règlement des litiges entre entreprises en matière de droit d'auteur et de contenu numérique. Fort de plus d'un millier de réponses provenant d'un large éventail de parties prenantes dans 129 pays, le rapport représente une source d'information unique pour mettre au point des mécanismes extrajudiciaires de règlement des litiges personnalisés aux niveaux national et régional.

Publication year: 2021