Le soleil et la propriété intellectuelle : recette pour le développement socioéconomique

Nom:Isofoton S.A.
Pays / Territoire:Espagne
Droit(s) de P.I.:Brevets, Marques, Secrets commerciaux
Date de publication:31 août 2010
Dernière mise à jour:16 septembre 2015


Les systèmes solaires photovoltaïques sont la technologie
d’exploitation de l’énergie à la croissance la plus rapide
(photo : Rob Baxter)

Généralités

Chaque jour, le soleil irradie vers la terre mille fois plus d’énergie que nous ne pourrions jamais utiliser. La demande de technologies capables de capter cette énergie est en plein essor et la pression monte pour que l’on trouve des solutions aux problèmes que posent des ressources limitées, les changements climatiques et le développement durable. Les systèmes solaires photovoltaïques (PV) – qui convertissent l’énergie du soleil en électricité – ne produisent pas de gaz à effet de serre, n’ont pas de pièces qui se déplacent, ne requièrent pratiquement pas d’entretien et utilisent des cellules qui durent des décennies. Les systèmes PV ne sont pas nouveaux. La science dont ils sont issus a été découverte en 1839, et ils ont progressé avec la mise au point de cellules solaires et l’aube de l’ère spatiale, dans les années 50, mais leurs coûts élevés de production ont limité la taille de leur marché pour les applications commerciales. Ce n’est qu’avec l’apparition de systèmes PV reliés au réseau, dans les années 90, que l’industrie a finalement pu prendre son essor. Depuis 2002, cette technologie est devenue celle à la croissance la plus rapide dans le domaine de l’énergie, et la production mondiale de cellules photovoltaïques augmente aujourd’hui au rythme moyen de 48% par an.

L’une des plus éminentes entreprises mondiales de ce secteur est la société espagnole Isofoton S.A. (Isofoton). Elle a été créée à l’origine en 1981 comme émanation de l’Université polytechnique de Madrid pour mettre au point et produire les cellules solaires bifaciales inventées par le Professeur Antonio Luque. Les cellules solaires bifaciales captent l’énergie solaire depuis leurs deux faces. Leurs coûts élevés de mise au point et d’entretien a empêché l’adoption rapide de ces cellules, et la société a dû revenir à la production de cellules solaires traditionnelles pour se maintenir en activité. L’industrie internationale de l’énergie solaire a piétiné durant les années 80, mais malgré les écueils financiers, la société n’a jamais abandonné sa volonté de soutien stratégique à l’innovation. À la fin des années 90, l’Allemagne a décidé d’investir fortement dans l’électricité solaire. Isofoton a su tirer profit de cette opportunité, alimentant à 15% le marché allemand. Cela lui a permis de pallier ses difficultés financières et de commercialiser une large part de ses projets de recherche-développement (R-D).

Aujourd’hui, Isofoton fabrique des cellules solaires, des modules photovoltaïques (plusieurs cellules solaires reliées électriquement les unes aux autres et montées sur une structure de support), des dispositifs de poursuite du soleil, des convertisseurs, des régulateurs, des systèmes d’éclairage, des batteries et des systèmes de pompage et met au point de nouveaux produits et procédés de captage, transformation, emmagasinage et utilisation de l’électricité solaire. Elle est présente commercialement dans plus de 60 pays, et compte des filiales en Algérie, en Bolivie, en Chine, en Équateur, aux États-Unis d’Amérique, en Italie, au Maroc, en République dominicaine et au Sénégal.


Isofoton à créer et à détenir toute sa
propriété intellectuelle (photo : Isofoton)

Recherche-développement

Dans l’industrie des systèmes PV, il existe deux grandes catégories de sociétés : celles qui mettent au point la technologie, telles qu’Isofoton, et celles qui tendent à acheter la technologie, telles que compagnies d’électricité. Comme Isofoton est créateur de technologie, la R-D est intrinsèquement liée à sa stratégie commerciale. M. Jesus Alonso, le direction de R-D d’Isofoton, décrit le raisonnement sur lequel repose la stratégie de la société en notant que “Tout bon ouvrage scientifique peut vous dire comment fabriquer une cellule solaire. Ce qui est complexe, c’est le savoir-faire nécessaire pour la rendre efficace, moyennant un prix plus modeste, en plus grandes quantités et d’une meilleure qualité”.

La stratégie de l’entreprise est donc d’innover et de rester propriétaire de toute sa propriété intellectuelle par une R-D interne qui lui permette de rester indépendante et en avance sur ses concurrents en mettant au point de nouvelles technologies et de nouvelles applications. Cela dit, le fait d’être le premier à développer une technologie ne peut être rentable si l’entreprise ne capitalise pas sur son invention. Consciente de ce fait, Isofoton a pour principe directeur de tirer profit du fait d’être la première entreprise à créer cette technologie (ou de commercialiser une technologie existante), puis d’utiliser la propriété intellectuelle comme tremplin pour en tirer un avantage compétitif. C’est cette stratégie qui a permis à Isofoton de devenir un pionnier dans le domaine des technologies de l’énergie solaire.

L’une des grandes innovations de la R-D d’Isofoton résultant de cette stratégie a été la mise eu point d’un système de concentration de l’énergie solaire qui utilise l’optique pour amplifier mille fois l’énergie solaire captée sur un point de la cellule solaire. Isofoton travaillait sur cette technologie depuis les premiers jours et a effectué des essais de module photovoltaïque composé de cellules solaires en arsénide de gallium, élément qui se comporte en semi-conducteur beaucoup plus efficace que le silicium utilisé dans les cellules solaires classiques. Combinant ces nouvelles cellules solaires avec des systèmes optiques, on peut amplifier mille fois la concentration de la lumière sur chaque cellule solaire. Ainsi, ces cellules peuvent être extrêmement compactes, ce qui en réduit radicalement les coûts de production. Comme on a besoin d’un moins grand nombre de modules PV pour une application donnée, ces modules sont en outre très rentables. L’entreprise a également créé un matériau unique (substrat) sur lequel sont assemblées les cellules solaires pour former une unité compacte de production d’électricité.

Actuellement la recherche du département de R-D d’Isofoton se poursuit activement dans trois grandes directions : la production d’électricité photovoltaïque en milieu urbain, les systèmes PV utilisés pour le pompage, le traitement et la distribution de l’eau et les dispositifs de poursuite du soleil, qui suivent le soleil pour maintenir les modules PV dans la meilleure position pour absorber le maximum d’énergie. En plus de sa R-D interne, Isofoton collabore avec des universités et des centres de recherche. En 2010, elle comptait six grands programmes de recherche en collaboration axés sur différents sous-ensembles de technologiques et procédés de mise au point de systèmes PV. Toutes les filières de R-D de l’entreprise ont pour objectif commun de concevoir de nouvelles technologies tirant mieux profit de l’énergie solaire.

Gestion de la propriété intellectuelle

En tant qu’entreprise innovante, sa propriété intellectuelle occupe une place centrale dans les activités d’Isofoton et dans ses stratégies de R-D. La stratégie de gestion de la propriété intellectuelle de l’entreprise est fonction de ce qui doit être protégé et pourquoi. D’une part, pour les produits qui ont déjà atteint la phase de la mise au point et surtout, la phase d’application, la protection des droits de propriété intellectuelle devient cruciale. D’autre part, ces droits ne sont pas nécessairement utilisés pour protéger la mise au point de nouveaux procédés technologiques au sein de l’entreprise. Isofoton estime qu’il est parfois préférable de se concentrer sur la protection d’un savoir-faire que de consacrer des ressources à protéger des procédés. Après tout, le savoir technologique est l’un des actifs les plus importants d’Isofoton, et la protection de ses secrets d’affaires coûte considérablement moins que celle de ses droits de propriété intellectuelle, qui procurent à l’entreprise plus de moyens de créer des technologies et des procédés nouveaux.

Étant donné la forte présence d’Isofoton sur la scène internationale, il est très important que l’entreprise détermine où rechercher des droits de propriété intellectuelle. Les décisions quant au choix des applications à protéger sont liées au type particulier d’application technologique et aux marchés où celle-ci est utilisée. Pour faciliter le processus de décision, l’entreprise divise ses marchés stratégiques en deux segments. Le premier segment concerne le marché des applications PV liées au réseau électrique. Ce marché est surtout concentré aux États-Unis d’Amérique, en Europe et au Japon. Sur ce segment, Isofoton a adopté une large approche, cherchant à assurer ses droits de propriété intellectuelle pour tout ce qui est lié à ses technologies et à leurs applications.

Le second segment représente le marché des installations PV isolées. Il s’agit là d’un marché solide et en croissance rapide, surtout dans les pays en développement, et d’un domaine où Isofoton vise à s’implanter sur les marchés avant ses concurrents. Un grand nombre des réalisations et des projets de R-D de l’entreprise sont largement en avance sur ceux de ses concurrents et sont conçus pour répondre aux besoins locaux de ces pays, en particulier pour les technologies relatives au pompage de l’eau et aux systèmes d’éclairage. Comme les technologies d’Isofoton sont les premières à être appliquées dans beaucoup de pays en développement, l’entreprise peut s’assurer pour longtemps un avantage compétitif sur ces marchés. Sur de tels marchés, la décision de s’assurer des droits de propriété intellectuelle dépend de la base de l’utilisation effective et potentielle de chaque application, le but étant de conserver un avantage compétitif et de faciliter l’expansion future. Par exemple, les pays d’Afrique du Nord représentent un marché stratégique pour Isofoton sur lequel toutes ses applications technologiques et la R-D qui a permis leur création sont utilisées et nécessitent donc la protection de droits de propriété intellectuelle.

Isofoton effectue une grande quantité de travaux de R-D en collaboration, et nécessite donc une ferme stratégie de gestion de sa propriété intellectuelle dans ce domaine. Aux termes de ses contrats de R-D avec des partenaires extérieurs, Isofoton se fonde sur deux modèles de détention de droit de propriété intellectuelle :

  • Développement d’une technologie particulière : selon ce modèle, Isofoton passe des contrats avec des universités et d’autres entreprises pour créer une technologie particulière. Isofoton tient à conserver 100% de ses droits de PI pour être en position privilégiée pour toute exploitation ultérieure. L’entreprise laisse toutefois la possibilité pour ses partenaires d’exploiter eux-mêmes le développement, à condition que cela n’aille pas à l’encontre de ses intérêts stratégiques. Ces possibilités sont subordonnées au consentement préalable d’Isofoton.
  • Programmes cadres de recherche nationaux et de l’Union européenne : dans ce modèle, Isofoton effectue des travaux de R-D dans le cadre de programmes nationaux ou de la Recherche de l’Union européenne. Pour les innovations découlant de la R-D effectuée au titre de ces programmes, Isofoton demande le libre accès à toute propriété intellectuelle créée pour les besoins de sa R-D, mais pas nécessairement pour son utilisation directe ou la concession de licences.

Le procédé de fabrication PV figure dans la fabrication de la cellule solaire et celle du module PV. Comme il s’agit là des principaux produits de l’entreprise, il est stratégiquement essentiel qu’Isofoton conserve le contrôle absolu de ses innovations technologiques en matière de cellules solaires en protégeant son savoir-faire et ses autres formes de PI.

Les produits Isofoton sont à la pointe de la technologie, et la stratégie de gestion de sa propriété intellectuelle par la société doit couvrir à la fois ses innovations, sa commercialisation et son financement. Toutes les décisions liées à la propriété intellectuelle sont donc prises collectivement par la Direction, qui comprend les directeurs de tous les départements de la société, à savoir ingénierie et technologie, commercialisation, opérations commerciales, financement et R-D. “Étant née d’une autre entreprise”, souligne M. Jesus Alonso, “Isofoton a naturellement acquis un état d’esprit tourné vers la propriété intellectuelle. Celle-ci est au cœur de la culture de l’entreprise”.


Demande de brevet déposée par Isofoton pour
son module et dispositif de concentration
photovoltaïque (demande PCT/ES2008/000104,
PATENTSCOPE® search)

Brevets et marques

Conformément à sa stratégie de gestion de sa PI, l’entreprise a fait usage du système du Traité de coopération en matière de brevets (PCT). En 2009, elle a déposé une demande pour son nouveau module et dispositif de concentration PV. Elle avait également déposé des demandes au titre du PCT en 2001 et 2008, respectivement pour un revêtement pour générateur photovoltaïque et une méthode de traque solaire. La société a également déposé huit demandes auprès de l’Office européen des brevets (EPO) et a déposé 11 demandes nationales auprès de l’Office espagnol des brevets et des marques.

En plus de ses brevets, l’entreprise a également enregistré des marques pour sa raison sociale, son logo et les noms de divers produits. Isofoton détient six marques déposées auprès de l’Office espagnol des brevets et des marques et une auprès de l’Office d’enregistrement des marques et des dessins et modèles de l’Union européenne (OHMI) pour son nom et son logo.

Concession de licences

Selon tel ou tel projet, Isofoton peut acquérir ou concéder une licence sur la technologie. L’acquisition sous licence d’une technologie provient généralement de programmes conjoints de R-D et, en pareils cas, il est essentiel que l’entreprise associe directement son personnel à toutes les phases de la R-D. Ce faisant, l’entreprise peut poursuivre les travaux de R-D au-delà des objectifs spécifiés du projet afin de développer des technologies en toute indépendance vis-à-vis de ses partenaires d’origine.

Bien qu’Isofoton n’attribue jamais de droits de PI à des tiers, elle concède des licences de technologie pour la fabrication de ses modules PV. C’est là un choix que l’entreprise ferait naturellement sur les marchés où elle n’a pas encore une forte présence. Isofoton adopte cette approche pour concéder des licences sur sa technologie afin d’établir un solide partenariat local avec le titulaire de la licence et s’assurer une présence dynamique sur ces marchés.

Partenariats

Outre sa R-D interne, Isofoton a des relations de partenariat avec des universités et des centres de recherche. Elle a formé un tel partenariat en septembre 2009 avec Solar Edge, autre entreprise éminente d’exploitation de l’énergie solaire ayant son siège en Israël, pour concevoir une solution intégrée de captage de l’énergie solaire permettant de maximiser la production d’électricité tout en en réduisant les coûts. Combinés à ses efforts internes, de tels partenariats témoignent du puissant attachement de l’entreprise à l’innovation par la R-D.


L’installation de panneaux PV sur un toit
par Isofoton a permis de réduire les coûts
de l’électricité pour la fabrique de fromage
Torelli Pierluigi de Parme (Italie).
(photo : Isofoton)

Questions sociales

Isofoton considère que la création de technologies en matière d’énergie durable est non seulement une obligation vis-à-vis des générations futures, mais qu’elle est aussi indispensable pour promouvoir le développement dans un monde où, d’après une estimation de 2009 de l’Agence internationale de l’énergie atomique, 1,5 milliard de personnes au monde n’ont pas accès à l’électricité. Pour diminuer ce nombre, Isofoton a de nombreux projets d’électrification rurale dans les pays en développement : elle a installé notamment 34 000 systèmes d’énergie photovoltaïque dans les villages reculés du Maroc; elle a apporté l’électricité à plus de 10 000 foyers et construit une unité de production d’eau potable alimentée à l’électricité photovoltaïque dans une communauté rurale au Sénégal; elle approvisionne 17 000 foyers, des écoles et des centres de santé en électricité photovoltaïque en Bolivie; et elle a apporté l’électrification à des communautés rurales du Ghana. La technologie d’Isofoton est non seulement durable et respectueuse de l’environnement, mais elle peut apporter une importante contribution au développement socioéconomique.

Résultats commerciaux

Bien qu’Isofoton ait frôlé la faillite à deux reprises à ses débuts, sa stratégie de gestion de sa propriété intellectuelle a favorisé une innovation continue et la réussite commerciale. En 2010, l’entreprise a achevé la construction d’une centrale électrique photovoltaïque de 3 mégawatts à Miltenberg (Allemagne) qui devrait produire 3,1 GWh d’électricité par an. En 2010, était l’une des 10 principaux producteurs mondiaux de cellules solaires photovoltaïques et le premier en Espagne, et ses revenus sont en constante augmentation depuis 1997. En 2007, elle a produit 180 mégawatts de cellules solaires photovoltaïques et enregistré un total de près de 300 millions d’euros de ventes.

Domestication de l’énergie solaire et propriété intellectuelle

Avec une stratégie de propriété intellectuelle propre à certains marchés donnés et des innovations conçues en son sein et en collaboration, Isofoton a maximisé son potentiel de R-D et conservé un avantage compétitif, ce qui lui a permis de connaître croissance et réussite. Elle a également réussi à freiner l’utilisation de ressources nuisibles à l’environnement, à apporter l’électricité aux pays en développement et à créer un avenir plus vert et plus brillant.