À propos de la propriété intellectuelle Formation en propriété intellectuelle Respect de la propriété intellectuelle Sensibilisation à la propriété intellectuelle La propriété intellectuelle pour… Propriété intellectuelle et… Propriété intellectuelle et… Information relative aux brevets et à la technologie Information en matière de marques Information en matière de dessins et modèles industriels Information en matière d’indications géographiques Information en matière de protection des obtentions végétales (UPOV) Lois, traités et jugements dans le domaine de la propriété intellectuelle Ressources relatives à la propriété intellectuelle Rapports sur la propriété intellectuelle Protection des brevets Protection des marques Protection des dessins et modèles industriels Protection des indications géographiques Protection des obtentions végétales (UPOV) Règlement extrajudiciaire des litiges Solutions opérationnelles à l’intention des offices de propriété intellectuelle Paiement de services de propriété intellectuelle Décisions et négociations Coopération en matière de développement Appui à l’innovation Partenariats public-privé Outils et services en matière d’intelligence artificielle L’Organisation Travailler avec nous Responsabilité Brevets Marques Dessins et modèles industriels Indications géographiques Droit d’auteur Secrets d’affaires Académie de l’OMPI Ateliers et séminaires Application des droits de propriété intellectuelle WIPO ALERT Sensibilisation Journée mondiale de la propriété intellectuelle Magazine de l’OMPI Études de cas et exemples de réussite Actualités dans le domaine de la propriété intellectuelle Prix de l’OMPI Entreprises Universités Peuples autochtones Instances judiciaires Ressources génétiques, savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles Économie Égalité des genres Santé mondiale Changement climatique Politique en matière de concurrence Objectifs de développement durable Technologies de pointe Applications mobiles Sport Tourisme PATENTSCOPE Analyse de brevets Classification internationale des brevets Programme ARDI – Recherche pour l’innovation Programme ASPI – Information spécialisée en matière de brevets Base de données mondiale sur les marques Madrid Monitor Base de données Article 6ter Express Classification de Nice Classification de Vienne Base de données mondiale sur les dessins et modèles Bulletin des dessins et modèles internationaux Base de données Hague Express Classification de Locarno Base de données Lisbon Express Base de données mondiale sur les marques relative aux indications géographiques Base de données PLUTO sur les variétés végétales Base de données GENIE Traités administrés par l’OMPI WIPO Lex – lois, traités et jugements en matière de propriété intellectuelle Normes de l’OMPI Statistiques de propriété intellectuelle WIPO Pearl (Terminologie) Publications de l’OMPI Profils nationaux Centre de connaissances de l’OMPI Série de rapports de l’OMPI consacrés aux tendances technologiques Indice mondial de l’innovation Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde PCT – Le système international des brevets ePCT Budapest – Le système international de dépôt des micro-organismes Madrid – Le système international des marques eMadrid Article 6ter (armoiries, drapeaux, emblèmes nationaux) La Haye – Le système international des dessins et modèles industriels eHague Lisbonne – Le système d’enregistrement international des indications géographiques eLisbon UPOV PRISMA UPOV e-PVP Administration UPOV e-PVP DUS Exchange Médiation Arbitrage Procédure d’expertise Litiges relatifs aux noms de domaine Accès centralisé aux résultats de la recherche et de l’examen (WIPO CASE) Service d’accès numérique aux documents de priorité (DAS) WIPO Pay Compte courant auprès de l’OMPI Assemblées de l’OMPI Comités permanents Calendrier des réunions WIPO Webcast Documents officiels de l’OMPI Plan d’action de l’OMPI pour le développement Assistance technique Institutions de formation en matière de propriété intellectuelle Mesures d’appui concernant la COVID-19 Stratégies nationales de propriété intellectuelle Assistance en matière d’élaboration des politiques et de formulation de la législation Pôle de coopération Centres d’appui à la technologie et à l’innovation (CATI) Transfert de technologie Programme d’aide aux inventeurs WIPO GREEN Initiative PAT-INFORMED de l’OMPI Consortium pour des livres accessibles L’OMPI pour les créateurs WIPO Translate Speech-to-Text Assistant de classification États membres Observateurs Directeur général Activités par unité administrative Bureaux extérieurs Avis de vacance d’emploi Achats Résultats et budget Rapports financiers Audit et supervision
Arabic English Spanish French Russian Chinese
Lois Traités Jugements Recherche par ressort juridique

République-Unie de Tanzanie

(127 textes)

Retour

Tout rétablir
Filtrer par
Sélectionner une collection (3)
Lois
Traités
Jugements
Sujet
Brevets (Inventions)
Concurrence
Dessins et modèles industriels
Divers
Droit d'auteur
Expressions culturelles traditionnelles
Indications géographiques
Information non divulguée (Secrets commerciaux)
Marques
Mise en application des droits
Modèles d'utilité
Noms commerciaux
Organe de réglementation de la PI
Propriété industrielle
Protection des obtentions végétales
Ressources génétiques
Règlement extrajudiciaire de litiges (ADR)
Savoirs traditionnels
Schémas de configuration de circuits intégrés
Transfert de technologie
Type de texte (Lois)
Constitution/Loi générale
Principales lois de propriété intellectuelle
Textes règlementaires
Lois en rapport avec la propriété intellectuelle
Littérature juridique en matière de PI
Type de traité
Traités administrés par l'OMPI
Traités multilatéraux concernant la PI
Traités régionaux d’intégration économique
Traités régionaux liés à la PI

Constitution/Loi générale (3 textes)

Type de texte Titre Version Dates Sujet
Constitution/Loi générale
2010
Modifié jusqu’à :
13 août 2010
Entrée en vigueur :
12 janvier 1985
Promulgué :
9 janvier 1984
Divers
Constitution/Loi générale
2005
Entrée en vigueur :
26 avril 1977
Promulgué :
26 avril 1977
Divers
Constitution/Loi générale
1964
Entrée en vigueur :
1 mai 1964
Accepté :
25 avril 1964
Promulgué :
25 avril 1964
Divers

Lois/Règlements (29 textes)

Type de texte Titre Version Dates Sujet
Principales lois de propriété intellectuelle
2015
Accepté :
2 juillet 2014
Protection des obtentions végétales
Principales lois de propriété intellectuelle
2013
Publié :
1 mars 2013
Accepté :
1 décembre 2012
Protection des obtentions végétales
Principales lois de propriété intellectuelle
2008
Accepté :
29 juillet 2008
Brevets (Inventions)
Modèles d'utilité
Dessins et modèles industriels
Marques
Schémas de configuration de circuits intégrés
Propriété industrielle
Noms commerciaux
Indications géographiques
Information non divulguée (Secrets commerciaux)
Principales lois de propriété intellectuelle
2003
Accepté :
16 décembre 2003
Droit d'auteur
Principales lois de propriété intellectuelle
1999
Publié :
4 juin 1999
Accepté :
2 juin 1999
Droit d'auteur
Principales lois de propriété intellectuelle
1995
Lancé :
1 septembre 1994
Brevets (Inventions)
Modèles d'utilité
Principales lois de propriété intellectuelle
1988
Lancé :
1 octobre 1994
Marques
Textes règlementaires
2020
Émis :
3 août 2020
Droit d'auteur
Textes règlementaires
2016
Lancé :
8 janvier 2016
Émis :
21 décembre 2015
Droit d'auteur
Textes règlementaires
2015
Lancé :
17 avril 2015
Émis :
25 décembre 2014
Brevets (Inventions)
Modèles d'utilité
Dessins et modèles industriels
Marques
Indications géographiques
Schémas de configuration de circuits intégrés
Propriété industrielle
Textes règlementaires
2006
Émis :
1 janvier 2006
Droit d'auteur
Textes règlementaires
2005
Émis :
1 janvier 2005
Droit d'auteur
Textes règlementaires
2003
Émis :
26 septembre 2003
Droit d'auteur
Textes règlementaires
2000
Émis :
3 mars 2000
Marques
Textes règlementaires
1995
Émis :
25 janvier 1995
Lancé :
1 novembre 1994
Brevets (Inventions)
Modèles d'utilité
Lois en rapport avec la propriété intellectuelle
2007
Accepté :
30 mars 2007
Noms commerciaux
Lois en rapport avec la propriété intellectuelle
2005
Entrée en vigueur :
6 juin 2005
Mise en application des droits
Lois en rapport avec la propriété intellectuelle
2004
Accepté :
1 janvier 2004
Promulgué :
1 janvier 2004
Entrée en vigueur :
3 février 1994
Marques
Concurrence
Lois en rapport avec la propriété intellectuelle
2004
Entrée en vigueur :
1 juillet 2004
Accepté :
4 juin 2004
Propriété industrielle
Lois en rapport avec la propriété intellectuelle
2004
Accepté :
12 novembre 2004
Promulgué :
12 octobre 2004
Droit d'auteur
Lois en rapport avec la propriété intellectuelle
2003
Accepté :
23 mars 2003
Concurrence
Lois en rapport avec la propriété intellectuelle
2002
Accepté :
31 décembre 2002
Promulgué :
31 décembre 2002
Brevets (Inventions)
Lois en rapport avec la propriété intellectuelle
2002
Entrée en vigueur :
27 juin 2002
Noms commerciaux
Divers
Lois en rapport avec la propriété intellectuelle
1993
Entrée en vigueur :
11 juin 1993
Promulgué :
23 avril 1993
Droit d'auteur
Lois en rapport avec la propriété intellectuelle
1991
Accepté :
21 février 1930
Promulgué :
21 février 1930
Noms commerciaux
Concurrence
Lois en rapport avec la propriété intellectuelle
1971
Entrée en vigueur :
7 mai 1971
Droit d'auteur
Lois en rapport avec la propriété intellectuelle
1971
Entrée en vigueur :
22 mai 1931
Règlement extrajudiciaire de litiges (ADR)
Lois en rapport avec la propriété intellectuelle
1966
Entrée en vigueur :
27 octobre 1966
Accepté :
29 septembre 1966
Mise en application des droits
Lois en rapport avec la propriété intellectuelle
1963
Accepté :
16 mai 1963
Marques
Indications géographiques

Jugements (41 textes)

Date du jugement Juridiciton Citation Sujet n° WIPO Lex
2 juillet 2021
High Court of Tanzania
Droit d'auteur
TZ023-j
27 avril 2021
High Court of Tanzania
Marques
TZ011-j
1 avril 2021
High Court of Tanzania
Marques
TZ028-j
20 novembre 2020
High Court of Tanzania
Droit d'auteur
TZ024-j
2 juillet 2020
High Court of Tanzania
Marques
TZ010-j
22 mars 2020
High Court of Tanzania
Marques
TZ012-j
12 mars 2020
High Court of Tanzania
Marques
TZ007-j
3 octobre 2019
High Court of Tanzania
Marques
TZ016-j
28 juin 2019
High Court of Tanzania
Marques
TZ018-j
20 avril 2016
High Court of Tanzania
Droit d'auteur
TZ029-j
14 mars 2016
High Court of Tanzania
Droit d'auteur
TZ021-j
19 mars 2014
High Court of Tanzania
Marques
TZ027-j
28 novembre 2012
High Court of Tanzania
Marques
TZ005-j
23 septembre 2011
High Court of Tanzania
Droit d'auteur
TZ013-j
13 novembre 2009
High Court of Tanzania
Marques
TZ022-j
3 juillet 2009
High Court of Tanzania
Droit d'auteur
TZ014-j
28 avril 2009
High Court of Tanzania
Marques
Noms commerciaux
TZ033-j
19 août 2008
High Court of Tanzania
Marques
TZ015-j
21 août 2007
High Court of Tanzania
Information non divulguée (Secrets commerciaux)
TZ038-j
17 juillet 2007
High Court of Tanzania
Marques
TZ009-j
18 juin 2007
High Court of Tanzania
Marques
TZ026-j
26 mars 2007
High Court of Tanzania
Marques
TZ017-j
22 février 2007
High Court of Tanzania
Marques
TZ030-j
19 février 2007
High Court of Tanzania
Marques
TZ002-j
8 septembre 2006
High Court of Tanzania
Marques
TZ003-j
9 juin 2006
High Court of Tanzania
Marques
TZ006-j
28 novembre 2005
High Court of Tanzania
Marques
Concurrence
TZ035-j
22 juillet 2005
High Court of Tanzania
Marques
TZ034-j
15 juillet 2005
High Court of Tanzania
Marques
TZ039-j
3 juin 2005
High Court of Tanzania
Marques
TZ020-j
15 avril 2005
High Court of Tanzania
Marques
TZ036-j
10 septembre 2004
High Court of Tanzania
Marques
TZ001-j
17 septembre 2003
High Court of Tanzania
Marques
TZ008-j
11 septembre 2003
High Court of Tanzania
Marques
TZ032-j
8 mai 2002
High Court of Tanzania
Marques
TZ031-j
17 janvier 2000
High Court of Tanzania
Marques
TZ019-j
1 octobre 1999
High Court of Tanzania
Marques
TZ040-j
18 février 1999
High Court of Tanzania
Marques
TZ037-j
30 août 1994
Court of Appeal
Marques
TZ004-j
1 juillet 1994
High Court of Tanzania
Marques
TZ041-j
19 mai 1990
High Court of Tanzania
Droit d'auteur
TZ025-j

Littérature juridique en matière de PI (2 textes)

Type de texte Titre Version Dates Sujet
Littérature juridique en matière de PI
2010
Promulgué :
4 novembre 2010
Brevets (Inventions)
Dessins et modèles industriels
Marques
Concurrence
Droit d'auteur
Mise en application des droits
Littérature juridique en matière de PI
2009
Protection des obtentions végétales

Traités (52 documents)

Titre Institution hôte Date d’adoption (traité) Entrée en vigueur (traité) Signature (partie) Instrument (partie) Entrée en vigueur (partie) Informations supplémentaires
12 décembre 2015
4 novembre 2016
22 avril 2016
18 mai 2018
17 juin 2018
28 juin 2013
30 septembre 2016
8 avril 2020
8 juillet 2020
Institution hôte: Nations Unies (ONU)
13 décembre 2006
3 mai 2008
30 mars 2007
10 novembre 2009
10 décembre 2009
Institution hôte: Nations Unies (ONU)
13 décembre 2006
3 mai 2008
29 septembre 2008
10 novembre 2009
10 décembre 2009
20 octobre 2005
18 mars 2007
18 octobre 2011
18 janvier 2012
17 octobre 2003
20 avril 2006
18 octobre 2011
18 janvier 2012
21 mai 2003
27 février 2005
27 janvier 2004
30 avril 2007
29 juillet 2007
3 novembre 2001
29 juin 2004
30 avril 2004
29 juillet 2004
22 mai 2001
17 mai 2004
23 mai 2001
30 avril 2004
29 juillet 2004
Institution hôte: Union Africaine
11 juillet 2000
26 mai 2001
15 décembre 2000
6 avril 2001
26 mai 2001
30 novembre 1999
7 juillet 2000
30 novembre 1999
7 juillet 2000
7 juillet 2000
11 décembre 1997
16 février 2005
26 août 2002
16 février 2005
24 août 1996
25 janvier 2000
24 août 1996
3 juillet 1997
25 janvier 2000
30 juin 1994
24 mai 1996
23 mai 1995
24 mai 1996
Institution hôte: Nations Unies (ONU)
17 juin 1994
26 décembre 1996
14 octobre 1994
19 juin 1997
17 septembre 1997
15 avril 1994
1 janvier 1995
1 janvier 1995
15 avril 1994
1 janvier 1995
1 janvier 1995
19 novembre 1993
6 mars 1997
1 septembre 1999
5 novembre 1993
8 décembre 1994
25 août 1994
8 décembre 1994
17 août 1992
30 septembre 1993
17 août 1992
27 août 1993
30 septembre 1993
9 mai 1992
21 mars 1994
12 juin 1992
17 avril 1996
16 juillet 1996
3 juin 1991
12 mai 1994
3 juin 1991
10 janvier 1992
12 mai 1994
13 avril 1988
19 avril 1989
13 avril 1988
19 janvier 1989
19 avril 1989
Institution hôte: Nations Unies (ONU)
22 mars 1985
22 septembre 1988
7 avril 1993
6 juillet 1993
Institution hôte: Nations Unies (ONU)
10 décembre 1982
16 novembre 1994
10 décembre 1982
30 septembre 1985
16 novembre 1994
10 décembre 1982
25 avril 1984
1 septembre 1999
8 juin 1977
7 décembre 1978
15 février 1983
15 août 1983
8 juin 1977
7 décembre 1978
15 février 1983
15 août 1983
9 décembre 1976
15 février 1978
12 octobre 1983
5 juillet 1976
19 septembre 1990
5 mai 1978
19 septembre 1990
6 juin 1975
12 février 1976
11 décembre 1975
12 février 1976
16 novembre 1972
17 décembre 1975
2 août 1977
2 novembre 1977
14 novembre 1970
24 avril 1972
2 août 1977
2 novembre 1977
19 juin 1970
24 janvier 1978
14 juin 1999
14 septembre 1999
14 juillet 1967
26 avril 1970
30 septembre 1983
30 décembre 1983
Institution hôte: Nations Unies (ONU)
16 décembre 1966
3 janvier 1976
11 juin 1976
11 septembre 1976
2 décembre 1961
10 août 1968
22 octobre 2015
22 novembre 2015
10 juin 1958
7 juin 1959
13 octobre 1964
11 janvier 1965
15 juin 1957
8 avril 1961
14 juin 1999
14 septembre 1999
14 mai 1954
7 août 1956
23 septembre 1971
23 décembre 1971
6 décembre 1951
2 octobre 2005
21 février 2005
2 octobre 2005
22 novembre 1950
21 mai 1952
26 mars 1963
26 juin 1963
12 août 1949
21 octobre 1950
12 décembre 1962
9 décembre 1961
12 août 1949
21 octobre 1950
12 décembre 1962
9 décembre 1961
12 août 1949
21 octobre 1950
12 décembre 1962
9 décembre 1961
12 août 1949
21 octobre 1950
12 décembre 1962
9 décembre 1961
7 décembre 1944
4 avril 1947
26 avril 1964
26 mai 1964
9 septembre 1886
4 décembre 1887
25 avril 1994
25 juillet 1994
20 mars 1883
7 juillet 1884
2 avril 1963
16 juin 1963
29 octobre 2010
12 octobre 2014
19 janvier 2018
19 avril 2018
29 janvier 2000
11 septembre 2003
24 avril 2003
11 septembre 2003
5 juin 1992
29 décembre 1993
12 juin 1992
8 mars 1996
6 juin 1996

Liens utiles Répertoire des offices de propriété intellectuelle Structure de l'administration judiciaire de litiges de propriété intellectuelle