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WIPO/PUB/901/2008

Le système international des brevets en 2008

Revue annuelle du PCT

Des analyses, des faits et des chiffres exhaustifs concernant le système international des brevets

Année de publication: 2009

WIPO/PUB/455/2008

Guide pour l'enregistrement international des marques en vertu de l'Arrangement de Madrid et du Protocole de Madrid (2008)

Ce guide s'adresse essentiellement aux déposants de demandes d'enregistrement international de marques et aux titulaires d'enregistrements internationaux de marques, ainsi qu'aux responsables des administrations compétentes des États membres de l'Union de Madrid. Il les oriente dans les différentes étapes de la procédure d'enregistrement international et explique les dispositions essentielles de l'Arrangement de Madrid, du Protocole de Madrid et du règlement d'exécution commun.

Année de publication: 2008

WIPO/PUB/940/2007

Système de Madrid pour l'enregistrement international des marques

Rapport sommaire pour l'année 2007

Faits, chiffres et analyses détaillés concernant l'enregistrement international des marques.

Année de publication: 2008

WIPO/PUB/901/2007

Le système international des brevets en 2007

Revue annuelle du PCT

Des analyses, des faits et des chiffres exhaustifs concernant le système international des brevets

Année de publication: 2008

WIPO/PUB/940/2006

Système de Madrid pour l'enregistrement international des marques

Rapport sommaire pour l'année 2006

Faits, chiffres et analyses détaillés concernant l'enregistrement international des marques.

Année de publication: 2007

WIPO/PUB/867

Manuel de l'OMPI pour la rédaction des demandes de brevet

Le présent manuel a été élaboré en réponse à des demandes répétées d'États membres qui sont des pays en développement, soucieux de renforcer leurs capacités en matière de rédaction de demandes de brevet car le manque de compétences professionnelles à cet égard faisait obstacle à l'utilisation du système de la propriété intellectuelle par leurs ressortissants. Ce manuel s'adresse à un public qui se situe essentiellement, mais pas exclusivement, dans les pays en développement, composé de scientifiques, de chercheurs, de personnes ayant une formation technique ou de juristes à orientation technique qui sont appelés à rédiger des demandes de brevet. Le manuel leur donne des lignes directrices et une idée générale des compétences qui sont nécessaires pour rédiger une demande de brevet, la déposer et obtenir, en sachant comment travailler avec l'administration compétente, la délivrance du brevet demandé. L'objectif premier de ce manuel est d'aider tous les inventeurs à protéger leur propriété intellectuelle par des demandes de brevet judicieusement rédigées.

Année de publication: 2007

WIPO/PUB/869

Droits, Caméra, Action! Les droits de PI et le processus de réalisation des films

Industries créatives - Livret n° 2

Le processus créatif et les modèles commerciaux des industries cinématographiques sont affinés au fur et à mesure que de nouvelles technologies apparaissent pour développer, produire, financer, distribuer et commercialiser les productions cinématographiques. L'utilisation de nouvelles technologies a ainsi permis aux petits réalisateurs indépendants provenant des marchés non traditionnels des pays en développement d'intégrer des marchés régionaux et internationaux. Ces réalisateurs sont confrontés à des obstacles considérables lorsqu'ils tentent de suivre la transformation juridique et commerciale de l'environnement cinématographique. Ce livret porte sur les questions dont les producteurs, les réalisateurs de films indépendants, les scénaristes, les artistes interprètes ou exécutants et les distributeurs dans les pays en développement doivent tenir compte. Il est destiné à des personnes qui n'ont pas de formation ou ne sont pas expertes en droit de la propriété intellectuelle et qui souhaitent recenser les questions de propriété intellectuelle dans toutes les phases clés de la réalisation d'un film.

Année de publication: 2007

WIPO/PUB/868

Gestion de la propriété intellectuelle dans le secteur de l'édition

Industries créatives - Livret n° 1

Ce livret, qui est une introduction à la gestion de la propriété intellectuelle dans l'industrie du livre, est destiné aux éditeurs souhaitant mieux comprendre la gestion des droits de propriété intellectuelle dans un contexte commercial. Il contient des informations pratiques en vue d'aider les éditeurs à exploiter les droits de propriété intellectuelle comme des actifs économiques et à éviter d'enfreindre les droits d'autres titulaires. Bien que la brochure vise essentiellement les éditeurs d'ouvrages d'intérêt général, les notions abordées sont tout aussi pertinentes pour les éditeurs d'autres types de publications imprimées telles que les manuels, les journaux, les magazines et les publications d'entreprise.

Année de publication: 2007

WIPO/PUB/901/2006

Le système international des brevets en 2006

Revue annuelle du PCT

Des analyses, des faits et des chiffres exhaustifs concernant le système international des brevets

Année de publication: 2007