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WIPO/PUB/207/2021

Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques; Règlement d'exécution; Instructions administratives; Barème des émoluments et taxes

La présente publication contient le texte du Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques (ci-après dénommé “Protocole”) (1989), modifié en 2006 et en 2007, le Règlement d'exécution du Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques, les Instructions administratives pour l'application du Protocole, ainsi que le barème des émoluments et taxes.

Année de publication: 2021

WIPO/PUB/467/2021

Académie de l'OMPI: Programmes d'enseignement, de formation et de perfectionnement 2021

Ce programme fait office de catalogue de toutes les possibilités de formation qui seront offertes par l'Académie de l'OMPI en 2021 et précise le contenu de chaque cours. On y trouvera des informations sur les modalités d'admission, les formalités d'inscription, les calendriers, le processus de sélection, les voyages ainsi que d'autres informations utiles pour les participants potentiels.

Année de publication: 2021

WIPO/PUB/943/2020

Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2020

Une vue d'ensemble de l'activité dans le domaine de la propriété intellectuelle sur la base des données statistiques annuelles les plus récentes disponibles auprès des offices nationaux et régionaux de la propriété intellectuelle et à l'OMPI.

Année de publication: 2021

WIPO/PUB/450/2020

Qu'est-ce que la propriété intellectuelle?

La propriété intellectuelle désigne les œuvres de l'esprit, notion qui recouvre non seulement les œuvres d'art et les inventions, mais aussi les programmes informatiques et les marques et autres signes commerciaux. Cette brochure présente les principaux types d'actifs de propriété intellectuelle et décrit la manière dont la législation les protège. Elle présente également les travaux menés par l'OMPI, l'instance mondiale pour les services, les politiques, l'information et la coopération en matière de propriété intellectuelle.

Année de publication: 2021

WIPO/PUB/274/2020

Traité de coopération en matière de brevets (PCT)

Règlement d'exécution du PCT (texte en vigueur à partir du 1er juillet 2020)

Le Traité de coopération en matière de brevets permet de demander la protection d'un brevet pour une invention simultanément dans un grand nombre de pays en déposant une demande “internationale” de brevet. Une telle demande peut être déposée par toute personne qui a la nationalité d'un État contractant du PCT ou est domiciliée dans un tel État.

Année de publication: 2020

WIPO/PUB/933/2020

Propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et aux expressions culturelles traditionnelles

Renseignements d'ordre général sur l'interaction entre la propriété intellectuelle et les savoirs traditionnels, les expressions culturelles traditionnelles et les ressources génétiques. La brochure présente brièvement les questions les plus importantes qui se posent quand on examine le rôle que peuvent jouer les principes et les systèmes de propriété intellectuelle dans la protection des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelles contre toute appropriation illicite, ainsi que dans la création et le partage équitable des avantages découlant de leur commercialisation, mais également le rôle de la propriété intellectuelle en ce qui concerne l'accès et le partage des avantages dans le domaine des ressources génétiques.

Année de publication: 2020

WIPO/PUB/1063

Utilisation des inventions relevant du domaine public

Guide à l'intention des inventeurs et des entrepreneurs

Le Guide sur l'utilisation des inventions du domaine public montre comment accéder à l'information technique et commerciale et l'utiliser pour mettre au point de nouveaux produits et services innovants, de l'idée à la mise sur le marché. Le guide contient des outils pour organiser efficacement l'information technique et commerciale et les études de cas illustrant comment des entrepreneurs ont su exploiter concrètement ces informations pour élaborer des produits et services à succès.

Année de publication: 2020

WIPO/PUB/1062

Recensement des inventions du domaine public

Guide à l'intention des inventeurs et des entrepreneurs

Le Guide sur le recensement des inventions du domaine public explique comment déterminer si des inventions précises sont protégées par des brevets opposables ou sont tombées dans le domaine public au moyen d'une procédure en trois étapes pour la recherche et l'analyse des documents de brevet publiés.

Année de publication: 2020

WIPO/ACAD/FLYER/TI

Établissements de formation à la propriété intellectuelle

L'Académie de l'OMPI aide les États membres à créer des établissements de formation à la propriété intellectuelle autonomes.

Année de publication: 2020

WIPO/PUB/FINSTATEMENTS/2019

Rapport financier annuel et états financiers

Les États financiers de l'OMPI sont soumis aux assemblées des États membres conformément aux dispositions du Règlement financier et règlement d'exécution du Règlement financier.

Année de publication: 2020