Rechercher Rétablir
Interrogation > Français
Traité de coopération en matière de brevets (PCT)
Règlement d'exécution du PCT (texte en vigueur à partir du 1er janvier 2026)
Le Traité de coopération en matière de brevets permet de demander la protection d'un brevet pour une invention simultanément dans un grand nombre de pays en déposant une demande “internationale” de brevet. Une telle demande peut être déposée par toute personne qui a la nationalité d'un État contractant du PCT ou est domiciliée dans un tel État.
Année de publication: 2026
Perspectives nationales : l'exemple du Canada
L'exemple du Canada dans la série “Débloquer des financements adossés à des titres de propriété intellectuelle” donne une vue d'ensemble du paysage du financement par la propriété intellectuelle au Canada, soulignant l'importance de ce type de financement pour les PME. Cette publication examine l'utilisation et la titularité de la propriété intellectuelle par les entreprises canadiennes, ainsi que les défis réglementaires et non réglementaires qui influent sur le financement adossé à la propriété intellectuelle. Elle met en avant l'expérience du Canada dans la mise en œuvre de programmes de prêts garantis par la propriété intellectuelle, qui financent dans une large mesure les entreprises riches en titres de propriété intellectuelle depuis 2020. Elle décrit également le soutien apporté par les pouvoirs publics au développement de la propriété intellectuelle et les projets futurs visant à élargir l'accès des PME au financement adossé à la propriété intellectuelle, en vue de favoriser l'innovation et la croissance.
Année de publication: 2025
Livre sur les Technologies Vertes
Des solutions pour faire face aux catastrophes climatiques – Résumé
La manière dont l'innovation peut contribuer à transformer la préparation aux catastrophes constitue le thème central de cette édition du Livre sur les technologies vertes. Alors que les crises liées au climat s'intensifient, les nouvelles technologies, telles que l'intelligence artificielle, l'Internet des objets, les drones, les satellites et les systèmes fondés sur la nature, redéfinissent la façon dont nous protégeons les vies et les moyens de subsistance. De la prévision des inondations aux abris modulaires, ces solutions adaptatives allient intelligence numérique et infrastructures capables de résister aux catastrophes dans un contexte climatique de plus en plus instable.
Faire entrer le financement par la propriété intellectuelle dans la pratique courante
Ce document décrit le potentiel du financement par la propriété intellectuelle, les défis posés par ce type de financement et les stratégies adoptées par différents pays pour les relever. Il expose également les initiatives prises par l'OMPI pour faire entrer le financement par la propriété intellectuelle dans la pratique courante.
Indice mondial de l'innovation 2025
Résumé
La version résumée de l'Indice mondial de l'innovation 2025 présente les principaux éléments et résultats contenus dans le rapport complet. L'Indice mondial de l'innovation 2025 recense les chefs de file de l'innovation mondiale et propose un classement des résultats en matière d'innovation de 139 économies, tout en soulignant leurs points forts et leurs points faibles. Il recense également les 100 principaux pôles scientifiques et technologiques dans le monde.
Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques; Règlement d'exécution; Instructions administratives; Barème des émoluments et taxes
La présente publication contient le texte du Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques (ci-après dénommé “Protocole”) (1989), modifié en 2006 et en 2007, le Règlement d'exécution du Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques, les Instructions administratives pour l'application du Protocole, ainsi que le barème des émoluments et taxes.
Magazine de l'OMPI, Numéro 1/2025
Le Magazine de l'OMPI examine la propriété intellectuelle, la créativité et l'innovation à l'œuvre dans le monde.
Rapport exploratoire de l'OMPI
sur l'avenir de l'innovation et de la créativité fondées sur la propriété intellectuelle
Le Rapport exploratoire de l'OMPI synthétise les conclusions de plus de 45 entretiens menés avec des leaders d'opinion et des experts de l'écosystème de l'innovation et de la création, afin de réfléchir à l'évolution possible de l'innovation et de la créativité fondées sur la propriété intellectuelle à l'horizon 2034. Structuré en quatre chapitres, le rapport aide les États membres et la communauté de la propriété intellectuelle à comprendre la manière dont les tendances actuelles peuvent façonner le paysage futur, offrant des bases à partir desquelles examiner les différents avenirs possibles du système de la propriété intellectuelle sur le moyen à long terme.
Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2025)
Le présent guide fournit des informations sur les objectifs, l'historique et la réforme de la Classification internationale des brevets (CIB), ainsi qu'une aide à l'utilisation de celle-ci.
Académie de l'OMPI Programmes d'enseignement, de formation et de perfectionnement 2025
Ce programme fait office de catalogue de toutes les possibilités de formation qui seront offertes par l'Académie de l'OMPI en 2025 et précise le contenu de chaque cours. On y trouvera des informations sur les modalités d'admission, les formalités d'inscription, les calendriers, le processus de sélection, les voyages ainsi que d'autres informations utiles pour les participants potentiels.