Recherche dans les publications de l'OMPI

Dessins et modèles industriels
Marques (51)
Brevets (71)

 

Arabe (20)
Anglais (56)
Espagnol (32)
Français
Italien (1)
Russe (20)
Chinois (20)

 

Toutes les dates
2022 (1)
2022 (1)
2022 (1)
2021 (1)
2021 (1)
2021 (4)
2020 (1)
2020 (1)
2019 (1)
2019 (1)
2019 (1)
2019 (1)
2019 (1)
2018 (1)
2018 (1)

 

Interrogation  > Dessins et modèles industriels > Français

1 - 10 / 34 résultats
Résultats par page
Trier par
WIPO/PUB/930/2022/EXEC-SUMMARY

Revue annuelle du système de La Haye 2022 - Résumé

Enregistrement international des dessins et modèles industriels

Ce résumé met en évidence les grandes tendances en ce qui concerne l'utilisation du système de La Haye pour l'enregistrement international des dessins et modèles industriels, administré par l'OMPI.

Année de publication: 2022

WIPO/PUB/269/2022/2

Arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels

Règlement d'exécution commun (texte en vigueur le 1er janvier 2022) / Instructions administratives (texte en vigueur le 1er avril 2022)

Le système de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels permet de faire enregistrer jusqu'à 100 dessins et modèles dans n'importe quelle partie contractante, moyennant le dépôt d'une demande internationale unique avec l'OMPI. La gestion de l'enregistrement international qui en résulte se fait en une seule étape. L'Arrangement de La Haye régit le système de La Haye.

Année de publication: 2022

WIPO/PUB/943/2021

Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2021

Une vue d'ensemble de l'activité dans le domaine de la propriété intellectuelle sur la base des données statistiques annuelles les plus récentes disponibles auprès des offices nationaux et régionaux de la propriété intellectuelle et à l'OMPI.

Année de publication: 2022

WIPO/PUB/1066

Du papier aux plateformes: Édition, propriété intellectuelle et révolution numérique

Pour favoriser l'instauration d'une culture nationale du livre et de la lecture grâce aux écrivains et aux éditeurs professionnels locaux, il faut comprendre la manière dont fonctionne ce secteur de l'économie créative et comment il est influencé par la révolution numérique. Cette publication vise à aider les décideurs politiques, notamment dans les pays qui souhaitent promouvoir le secteur local de l'édition, à mieux comprendre l'industrie de l'édition et comment le droit d'auteur et d'autres politiques influent sur la façon dont les livres sont créés, publiés et consommés.

Année de publication: 2021

WIPO/PUB/930/2021/EXEC-SUMMARY

Revue annuelle du système de La Haye 2021 - Résumé

Enregistrement international des dessins et modèles industriels

Ce résumé met en évidence les grandes tendances en ce qui concerne l'utilisation du système de La Haye pour l'enregistrement international des dessins et modèles industriels, administré par l'OMPI.

Année de publication: 2021

WIPO/PUB/911/2021

Le système de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels

Principales caractéristiques et avantages

Cette publication contient une présentation générale du système de La Haye et explique qui peut utiliser ce système, comment se déroule le processus d'enregistrement et quels sont les avantages pour les utilisateurs.

Année de publication: 2021

WIPO/PUB/450/2020

Qu'est-ce que la propriété intellectuelle?

La propriété intellectuelle désigne les œuvres de l'esprit, notion qui recouvre non seulement les œuvres d'art et les inventions, mais aussi les programmes informatiques et les marques et autres signes commerciaux. Cette brochure présente les principaux types d'actifs de propriété intellectuelle et décrit la manière dont la législation les protège. Elle présente également les travaux menés par l'OMPI, l'instance mondiale pour les services, les politiques, l'information et la coopération en matière de propriété intellectuelle.

Année de publication: 2021

WIPO/PUB/943/2020

Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2020

Une vue d'ensemble de l'activité dans le domaine de la propriété intellectuelle sur la base des données statistiques annuelles les plus récentes disponibles auprès des offices nationaux et régionaux de la propriété intellectuelle et à l'OMPI.

Année de publication: 2021

WIPO/PUB/857/2015

Guide pour l'enregistrement international des dessins et modèles industriels en vertu de l'Arrangement de La Haye

Ce guide s'adresse essentiellement aux déposants de demandes d'enregistrement international de marques et aux titulaires d'enregistrements internationaux de marques, ainsi qu'aux responsables des administrations compétentes des États membres de l'Union de La Haye. Il les oriente dans les différentes étapes de la procédure d'enregistrement international et explique les dispositions essentielles de l'Arrangement de La Haye.

Année de publication: 2021

WIPO/PUB/930/2020/EXEC-SUMMARY

Revue annuelle du système de La Haye 2020 - Résumé

Enregistrement international des dessins et modèles industriels

Ce résumé met en évidence les grandes tendances en ce qui concerne l'utilisation du système de La Haye pour l'enregistrement international des dessins et modèles industriels, administré par l'OMPI.

Année de publication: 2020