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WIPO/PUB/901/2020/EXEC-SUMMARY

Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets 2020 - Résumé

Le système international des brevets

Ce document passe en revue les principales tendances concernant l'utilisation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) administré par l'OMPI. Cette édition présente une synthèse des statistiques qui figurent dans la Revue annuelle du PCT 2020.

Année de publication: 2020

WIPO/BROCHURE/IPC

Classification internationale des brevets (CIB)

Un système efficace et simple d'utilisation pour le classement et la recherche des documents de brevet.

Année de publication: 2020

WIPO/PUB/446/2020

Règlements de médiation, d'arbitrage, d'arbitrage accéléré et de procédure d'expertise et Clauses de l'OMPI

La présente brochure contient des règlements régissant les procédures de règlement des litiges administrées par le Centre d'arbitrage et de médiation de l'OMPI, à savoir le Règlement de médiation de l'OMPI, le Règlement d'arbitrage de l'OMPI, le Règlement d'arbitrage accéléré de l'OMPI et le Règlement de la procédure d'expertise de l'OMPI.

Année de publication: 2020

WIPO/PUB/1063

Utilisation des inventions relevant du domaine public

Guide à l'intention des inventeurs et des entrepreneurs

Le Guide sur l'utilisation des inventions du domaine public montre comment accéder à l'information technique et commerciale et l'utiliser pour mettre au point de nouveaux produits et services innovants, de l'idée à la mise sur le marché. Le guide contient des outils pour organiser efficacement l'information technique et commerciale et les études de cas illustrant comment des entrepreneurs ont su exploiter concrètement ces informations pour élaborer des produits et services à succès.

Année de publication: 2020

WIPO/PUB/1062

Recensement des inventions du domaine public

Guide à l'intention des inventeurs et des entrepreneurs

Le Guide sur le recensement des inventions du domaine public explique comment déterminer si des inventions précises sont protégées par des brevets opposables ou sont tombées dans le domaine public au moyen d'une procédure en trois étapes pour la recherche et l'analyse des documents de brevet publiés.

Année de publication: 2020

WIPO/GUIDE/IPC/2020

Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2020)

Le présent guide fournit des informations sur les objectifs, l'historique et la réforme de la Classification internationale des brevets (CIB), ainsi qu'une aide à l'utilisation de celle-ci.

Année de publication: 2020

WIPO/PUB/943/2019

Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2019

Une vue d'ensemble de l'activité dans le domaine de la propriété intellectuelle sur la base des données statistiques annuelles les plus récentes disponibles auprès des offices nationaux et régionaux de la propriété intellectuelle et à l'OMPI.

Année de publication: 2020

WIPO/ACAD/FLYER/TI

Établissements de formation à la propriété intellectuelle

L'Académie de l'OMPI aide les États membres à créer des établissements de formation à la propriété intellectuelle autonomes.

Année de publication: 2020

WIPO/PUB/1047/19

Questions essentielles sur les exigences de divulgation en matière de brevets concernant les ressources génétiques et les savoirs traditionnels

Deuxième édition

Il arrive fréquemment que les décideurs et les autres parties prenantes posent des questions opérationnelles et cherchent des informations pratiques et empiriques sur les exigences de divulgation des ressources génétiques et des savoirs traditionnels dans les demandes de brevet. Cette étude faisant autorité offre une vue complète et scrupuleusement neutre des principales questions juridiques et opérationnelles qui se posent dans ce contexte.

Année de publication: 2020

WIPO/PUB/930/2020/EXEC-SUMMARY

Revue annuelle du système de La Haye 2020 - Résumé

Enregistrements internationaux de dessins et modèles industriels

Ce résumé met en évidence les grandes tendances en ce qui concerne l'utilisation du système de La Haye pour l'enregistrement international des dessins et modèles industriels, administré par l'OMPI.

Année de publication: 2020