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Magazine de l'OMPI, Numéro 5/2011 (Octobre)
Publication year: 2011
Magazine de l'OMPI, Numéro 4/2011 (Août)
Honmono
Produits authentiques (Manga)
Ce manga est le résultat du concours du manga authentique qui s'est tenu au Japon du 3 août au 15 octobre 2010. Ce concours a été organisé par le Bureau de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) au Japon et coparrainé par le Ministère des affaires étrangères du Japon et l'Office des brevets du Japon, avec le soutien de Kadokawa Group Publishing. L'objectif de ce concours était de trouver un ou une artiste japonais chargé de créer un manga destiné à sensibiliser le public aux risques que présentent les produits de contrefaçon pour la santé et la sécurité.
Gestion de la propriété intellectuelle dans le secteur de la publicité
Industries créatives - Livret n°°5
Cette étude aborde diverses questions de propriété intellectuelle qui sont importantes pour la gestion efficace des entreprises jouant un rôle actif dans la création et la mise en œuvre de contenus et de campagnes publicitaires.
Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2011)
Système de la Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels - 2010
Magazine de l'OMPI, Numéro 3/2011 (Juin)
Magazine de l'OMPI, Numéro 2/2011 (Avril)
Magazine de l'OMPI, Numéro 1/2011 (Février)
Le système de Lisbonne
Le système de Lisbonne facilite la protection internationale des appellations d'origine au moyen d'une procédure unique d'enregistrement. Il rend superflu le dépôt de plusieurs enregistrements auprès de différents offices et couvre plus de deux douzaines de pays en Afrique, en Asie, en Europe et en Amérique latine.
Traité de Singapour sur le droit des marques
Le Traité de Singapour vise à créer un cadre international moderne et dynamique en vue de l'harmonisation des procédures administratives d'enregistrement des marques. Dans le prolongement du Traité sur le droit des marques de 1994 (TLT), il présente un champ d'application plus large et tient compte des éléments intervenus récemment dans le domaine des techniques de communication.
Rapport du Directeur général aux assemblées 2010 de l'OMPI
Ce rapport est une présentation du travail accompli par l'Organisation durant l'année qui s'est écoulée depuis la dernière session des assemblées des États membres de l'OMPI.
Publication year: 2010
Système de Madrid pour l'enregistrement international des marques 2009
Système de la Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels - 2009
Magazine de l'OMPI, Numéro 5/2010 (octobre)
Indicateurs mondiaux relatifs à la propriété intellectuelle pour l'année 2010
Magazine de l'OMPI, Numéro 4/2010 (août)
Magazine de l'OMPI, Numéro 3/2010 (juin)
Le système international des brevets en 2009
Revue annuelle du PCT
Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : les effets de la crise financière sur les demandes selon le PCT
Magazine de l'OMPI, Numéro 2/2010 (avril)
Magazine de l'OMPI, Numéro 1/2010 (février)
Arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels
La présente publication contient le texte de l'Acte de Londres (1934) de l'Arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels, ainsi que le texte du règlement d'exécution commun à l'Acte de 1999, l'Acte de 1960 et l'Acte de 1934 de l'Arrangement de La Haye, dans la version qui est entrée en vigueur le 1er janvier 2009 et qui demeure applicable seulement aux enregistrements effectués en vertu de l'Acte de Londres.
Magazine de l'OMPI, Numéro 6/2009 (novembre-décembre)
Publication year: 2009
Magazine de l'OMPI, Numéro 5/2009 (septembre-octobre)
Système de Madrid pour l'enregistrement international des marques
Rapport sommaire pour l'année 2008
Faits, chiffres et analyses détaillés concernant l'enregistrement international des marques.
Magazine de l'OMPI, Numéro 4/2009 (juillet-août)
Le système international des brevets en 2008
Des analyses, des faits et des chiffres exhaustifs concernant le système international des brevets
Magazine de l'OMPI, Numéro 3/2009 (Mai-Juin)
Magazine de l'OMPI, Numéro 2/2009 (mars-avril)
Magazine de l'OMPI, Numéro 1/2009 (janvier-février)
Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2009)
Magazine de l'OMPI, Numéro 6/2008 (Novembre-Décembre)
Publication year: 2008
Magazine de l'OMPI, Numéro 5/2008 (Septembre-Octobre)
Magazine de l'OMPI, Numéro 4/2008 (Juillet-Août)
Le système international des brevets en 2007
Magazine de l'OMPI, Numéro 3/2008 (Mai-Juin)
Magazine de l'OMPI, Numéro 2/2008 (Mars-Avril)
Magazine de l'OMPI, Numéro 1/2008 (Janvier-Février)
Rapport sommaire pour l'année 2007
Magazine de l'OMPI N° 5/2007 (Septembre-Octobre)
Publication year: 2007
Magazine de l'OMPI, Numéro 4/2007 (Juillet-Août)
Magazine de l'OMPI, Numéro 3/2007 (Mai-Juin)
Magazine de l'OMPI N° 2/2007 (Mars-Avril)
Rapport sommaire pour l'année 2006
L'affaire équilibrée - La négociation des contrats de licence de technologie : un guide d'initiation
Le guide vise à répondre aux préoccupations et aux besoins concrets en matière commerciale des non-spécialistes appelés à intervenir directement ou indirectement dans la prise ou la concession de licences de technologie. Il est axé sur le principe de l'exercice de la diligence raisonnable en relation avec la préparation des négociations et sur les différentes phases du processus de négociation, d'acquisition et de transfert effectifs, par le biais d'accords de licence, de techniques protégées par des brevets et des secrets commerciaux. Le guide contient des conseils sur les techniques de négociation en matière de contrats de licence et explique en termes clairs et concis un certain nombre de règles fondamentales, de questions courantes et de points juridiques et financiers en rapport avec le processus de négociation, en présentant également un très grand nombre d'exemples. Le guide pratique présente aussi dans leurs grandes lignes un programme et des orientations concrètes à suivre en vue de la création et de la gestion d'équipes ou de groupes destinés à participer à des négociations fictives dans le cadre d'un atelier de cinq jours sur la négociation des licences de technologie.
Gestion de la propriété intellectuelle dans le secteur de l'édition
Industries créatives - Livret n° 1
Ce livret, qui est une introduction à la gestion de la propriété intellectuelle dans l'industrie du livre, est destiné aux éditeurs souhaitant mieux comprendre la gestion des droits de propriété intellectuelle dans un contexte commercial. Il contient des informations pratiques en vue d'aider les éditeurs à exploiter les droits de propriété intellectuelle comme des actifs économiques et à éviter d'enfreindre les droits d'autres titulaires. Bien que la brochure vise essentiellement les éditeurs d'ouvrages d'intérêt général, les notions abordées sont tout aussi pertinentes pour les éditeurs d'autres types de publications imprimées telles que les manuels, les journaux, les magazines et les publications d'entreprise.
Le système international des brevets en 2006
Magazine de l'OMPI - Numéro 6/2006 (Décembre)
Publication year: 2006
Le système international des brevets en 2005
Magazine de l'OMPI - Numéro 5/2006 (Octobre)
Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2006) (8e edition)
Magazine de l'OMPI - Numéro 04, 2006 (août)
Quelques articles dans ce numéro:
Magazine de l'OMPI - Numéro 03, 2006 (juin)
Magazine de l'OMPI - Numéro 02, 2006 (avril)
Traité sur le droit des brevets (PLT)
Le Traité sur le droit des brevets (PLT) vise à harmoniser les exigences de forme imposées par les offices de brevets nationaux ou régionaux et à rationaliser les procédures pour l'obtention et le maintien en vigueur d'un brevet.
La gestion des entreprises créatives
Industries créatives - Livret n° 3
Cette brochure introductive est destinée à être utilisée par des individus créatifs et des chefs d'entreprise à la fois 1) en tant qu'outil pour comprendre les spécificités du marché de la création et les principaux défis auxquels les entreprises créatives sont confrontées en matière de financement, d'établissement des prix, de marketing ou de gestion des actifs de propriété intellectuelle, et 2) en tant que guide pratique permettant aux responsables et aux créateurs de résoudre ces difficultés et de créer et gérer des entreprises créatives rentables.
La gestion collective du droit d'auteur dans la vie musicale
Présentée sous la forme d'un guide théorique et pratique, cette publication à titre posthume de feu le Dr. Ulrich Uchtenhagen traite des étapes dans la mise en place d'une société de gestion collective dans le domaine de la musique et de son fonctionnement. L'ouvrage décrit les activités et mécanismes essentiels ainsi que les principes fondamentaux indispensables pour une saine gestion collective. Il explique de manière très claire les éléments complexes d'un système qui est essentiel pour les auteurs, les compositeurs et les éditeurs de musique du monde entier qui souhaitent obtenir une protection et une rémunération pour leur travail.
Publication year: 2005
Revue de l'OMPI - Numéro 6, 2005 (novembre-décembre)
Revue de l'OMPI, Numéro 5, 2005 (Septembre - Octobre)
Le système international de brevets en 2004
La création de nouvelles sociétés de droit d'auteur
Ce document contient des explications concises sur les différentes étapes et conditions ainsi que sur les divers paramètres indispensables à la création d'organisations de gestion collective des œuvres musicales. On y trouvera un plan de travail intéressant qui indique les différentes démarches et les délais nécessaires pour atteindre cet objectif.
Revue de l'OMPI, Numéro 4, 2005
Juillet-Août
Revue de l'OMPI, Numéro 3, 2005
Mai-Juin
Revue de l'OMPI, Numéro 2, 2005
Mars - Avril
Revue de l'OMPI, Número 1, 2005
Janvier - Février
Des artistes au public
Cette brochure de l'OMPI, produite en coopération avec la Confédération internationale des sociétés d'auteurs et compositeurs (CISAC) et la Fédération internationale des organisations gérant les droits de reproduction (IFRRO), se propose de répondre aux questions en décrivant l'une des modalités de fonctionnement du système du droit d'auteur et des droits connexes, à savoir la gestion collective des droits.
Publication year: 2004
Revue de l'OMPI, Numéro 6, 2004
Novembre - Décembre
Revue de l'OMPI, Numéro 5, 2004
Septembre - Octobre
Marques - BD
Cette bande dessinée narre les aventures de quatre adolescents, qui vont apprendre ce que c'est le droit d'auteur et de quelle manière il profite à l'ensemble de la société. Bien que les bandes dessinées de l'OMPI aient été conçues pour des élèves de 8 à 12 ans, elles ont permis à des étudiants plus âgés et à des adultes de se familiariser avec les fondements de la propriété intellectuelle.
Revue de l'OMPI, Numéro 4, 2004
juillet - août
Revue de l'OMPI, Numéro 3, 2004
Mai - Juin
Revue de l'OMPI, No. 02, 2004
Mars - avril
Revue de l'OMPI, No. 1, 2004
Guide des traités sur le droit d'auteur et les droits connexes administrés par l'OMPI et Glossaire du droit d'auteur et des droits connexes
Ce guide vise à préciser et expliquer les principes juridiques consacrés par les traités sur le droit d'auteur et les droits connexes administrés par l'OMPI, et leur lien avec les aspects politiques, économiques, culturels et techniques. Il sera particulièrement utile aux fonctionnaires nationaux, aux créateurs, aux chefs d'entreprise, aux membres de la profession juridique, aux universitaires, aux consommateurs et aux étudiants, dans tous les États membres de l'OMPI.
Le PCT en 2003
Une concession de licence de technologie réussie
Le présent manuel est axé sur des questions essentielles à la compréhension de la concession de licence, notamment le contexte dans lequel une concession de licence peut se produire; les principales conditions d'un accord de licence et les méthodes de négociation; et la manière d'établir et de négocier un contrat de licence avantageux pour tous.
Revue de l'OMPI, No. 11-12, 2003
Novembre - Décembre 2003
Publication year: 2003
Magazine de l'OMPI, No. 5, 2003
Septembre - Octobre 2003
Revue de l'OMPI, No. 4, 2003
Juillet - Août 2003
Brevets - BD
Cette bande dessinée narre les aventures de quatre adolescents, qui vont apprendre ce que sont les brevets et de quelle manière ils profitent à l'ensemble de la société. Bien que les bandes dessinées de l'OMPI aient été conçues pour des élèves de 8 à 12 ans, elles ont permis à des étudiants plus âgés et à des adultes de se familiariser avec les fondements de la propriété intellectuelle.
Revue de l'OMPI, No. 3, 2003
Mai - Juin 2003
Revue de l'OMPI, No. 2, 2003
Mars - Avril 2003
Le PCT en 2002
Revue de l'OMPI, No. 1, 2003
Janvier - Février 2003
Revue de l'OMPI, No. 11-12, 2002
Novembre-Décembre 2002
Publication year: 2002
Revue de l'OMPI, No. 10, 2002
Octobre 2002
Recommandation commune concernant la protection des marques, et autres droits de propriété industrielle relatifs à des signes, sur l'Internet
Ces dispositions visent à assurer un cadre juridique clair aux propriétaires de marques qui souhaitent utiliser leurs marques sur l'Internet et participer à l'expansion du commerce électronique. Elles sont conçues pour faciliter la mise en œuvre de la législation en vigueur sur les marques et d'autres droits de propriété industrielle relatifs à des signes, utilisés sur l'Internet.
Revue de l'OMPI, No. 7-8-9, 2002
Juillet-Août-Septembre 2002
Revue de l'OMPI, No. 6, 2002
Juin 2002
Revue de l'OMPI, No. 5, 2002
Mai 2002
Revue de l'OMPI, No. 4, 2002
Avril 2002
Revue de l'OMPI, No. 3, 2002
Mars 2002
Revue de l'OMPI, No. 2, 2002
Février 2002
Traité de Budapest sur la reconnaissance internationale du dépôt des micro-organismes aux fins de la procédure en matière de brevets (modifié le 26 septembre 1980)
Le Traité de Budapest se caractérise essentiellement par le fait qu'un État contractant qui autorise ou exige le dépôt de micro-organismes aux fins de la procédure en matière de brevets doit reconnaître, à cet effet, le dépôt d'un micro-organisme auprès de toute “autorité de dépôt internationale”, que celle-ci soit située ou non sur son territoire.
Revue de l'OMPI, No. 1, 2002
Janvier 2002
Revue de l'OMPI, No. 11-12, 2001
Novembre-Décembre 2001
Publication year: 2001
Revue de l'OMPI, No. 9, 2001
Septembre 2001
Revue de l'OMPI, No. 10, 2001
Octobre 2001
Revue de l'OMPI, No. 7-8, 2001
Juillet-Août 2001
Revue de l'OMPI, No. 6, 2001
Juin 2001